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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 02 conseil dadministration du 27 mars 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Vieillesse, Exploration spatiale, Justice et droit,
Liste des délibérations affichée et publiée le 31 mars 2025
Liste des délibérations
Soumises au conseil d’administration
Du jeudi 27 mars 2025 à 19h00
L’an deux mille-vingt-cinq, le jeudi 27 mars 2025, le conseil d’administration, s’est réuni en mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Jean-Yves BALESTAS, vice-président du CCAS.
Date de la convocation : 21 mars 2025.
Présents :
Jean-Yves BALESTAS, Yann FILLION, Olivier GAUTIER, Gabrielle NOBLOT, Elisabeth NOBLOT, Patricia ODDOUX, Ginette PEVET, Martine PUCEL, Frédéric THOLLON, Monique VINCENT, Agnès WATRIN.
Absents non représentés :
Bruno GIARDINO, Noëlle THAON.
Absents représentés :
Imen DE SMEDT a donné son pouvoir à Patricia ODDOUX, Mathieu GERMAIN a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Raphaël MOCELLIN a donné son pouvoir à Jean-Yves BALESTAS, Jeanne MAURY a donné son pouvoir à Martine PUCEL.
Désignation du secrétaire de séance : Ingrid EUDELINE
Membres en exercice : 17
Membres présents : 11
Délibération n° 2025_008 examinée le 27 mars 2025 :
Budget primitif 2025 - Débat d’orientations budgétaires
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_009 examinée le 27 mars 2025 :
Autorisation du président à faire des demandes de subvention - année 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_010 examinée le 27 mars 2025 :
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe du CCAS « Aides à domicile »
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_011 examinée le 27 mars 2025 :
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances éteintes – Budget annexe du CCAS « Foyer portage »
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_012 examinée le 27 mars 2025 :
Compte-rendu des décisions prises par monsieur le président sur délégation du conseil d’administration en application de l’article R123-21 du Code de l’action sociale et des familles.
Prend acte