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Déliberation - decision2025 02 Marche n°24A002 Travaux de demolition partielle reconstruction et renovation des gymnases du Parc sportif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Francheville.
Lien du pdf (Déliberation - decision2025 02 Marche n°24A002 Travaux de demolition partielle reconstruction et renovation des gymnases du Parc sportif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
|
|
{
COMMUNE
DE FRANCHEVILLE (RHONE)
-Francheville
|
DÉCISIONS
DU
MAIRE
2025
24
attractive
por
nature
Décision n°2025-0: 2.
Le
Maire
de
Francheville,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
EL. 2122-21
et
L. 2122-
22, VU
la
délibération
n°2025-02-05
du
Conseil
Municipal
en
date
du
07
février
2025
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
matière
de
commande
publique
(alinéa
4),
VU
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
confiée
au
groupement
d'entreprises
représenté
par
l'architecte
mandataire
ATELIER
DE
LA
PASSERELLE
située
3 rue
de
la Quarantaine
à Lyon
(69005),
VU
la
délibération
n°2024-05-01
en
date
du
23
mai
2024
portant
attribution
du
lot
n°4
Gros
œuvre
à
l’entreprise
LACHANA
EG,
située
39
rue
du
Bochu
à
Francheville
(69340)
pour
un
montant
de
1 734
297,95
€
HT
soit
2 081
157,54
€ TTC
(TVA
20
%),
VU
la
décision
n°2024-105
en
date
du
05
décembre
2024
portant
conclusion
d’un
avenant
n°1,
en
application
des
articles
R.2194-8
et
R.2194-9
du
Code
de
la commande
publique
et
entrainant
une
augmentation
de
0,08
%
du
montant
d'attribution,
VU
les
articles
R.2194-8
et
R.2194-9
du
Code
de
la
commande
publique
permettant
les
modifications
de
faible
montant
dans
la limite
de
15
%
pour
les
marchés
de
travaux,
CONSIDÉRANT
que
suite
aux
travaux
de
terrassement,
des
massifs
de
fondation
de
type
banquette
ont
été
mis
au
jour
au
droit
des
haubans
de
la salle
de
gymnastique.
Ces
fondations
existantes,
se
situent
à
l'emplacement
prévu
pour
les
fondations
de
type
pieux
du
projet.
En
conséquence,
la
réalisation
des
pieux
à
ces
emplacements
s'avère
impossible.
I a
donc
été
nécessaire
de
décaler
les
pieux
projetés
afin
d'éviter
toute
interférence
avec
ces
structures
existantes.
Il a donc
été
nécessaire
de
renforcer
et
sur-ferrailler
les
longrines
reposant
sur
ces
pieux
et afin
d'assurer
la
reprise
des
charges
supplémentaires
engendrées
par
les efforts
en
porte-à-faux.
Afin
de
permettre
l'installation
des
longrines,
certaines
banquettes
de
fondation
ont
dû
être
sciées
pour
assurer
leur
passage.
ARTICLE
1
: Les
modifications
suivantes
sont
apportées
au
marché
initial :
Plus-value
pour
adaptation
des
haubans
de
la
salle
de
+
33
211,99
€
HT
gymnastique Suppression
de
travaux
initialement
prévus
au
marché
initial
suite
- 24
564,27
€
HT
aux
adaptations
apportées
aux
haubans
de
la salle
de
gymnastique
Total
HT
OU“
,IET FI
|
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20250218-dec2025-02-DE Date de réception préfecture : 19/02/2025 Se
Francheville
|
DÉCISIONS
DU MAIRE
2025
7
attractive
par
nature
|
Total
TTC
|
10
377,26
€ TTC
ARTICLE
2
: Ces
modifications
entraînent
une
plus-value
de
8 647,72
€
HT
soit
10
377,26
€ TTC
(TVA
20%).
ARTICLE
3
: Le
marché
de
travaux
du
lot
n°4
«
Gros
œuvre
»
s'élève
désormais
à
1
744
4780,67
€HT
soit
2
093
376,81
€
TIC,
ce
qui
représente
une
augmentation
de
0,59
%
par
rapport
au
montant
d'attribution.
La
présente
décision
est
inscrite
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Francheville,
le
18
février
2025
Claire
POUZIN
Maire
de
Francheville
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20250218-dec2025-02-DE Date de réception préfecture : 19/02/2025