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Déliberation - Dec2026 33 Avenant renovation gymnase
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Francheville.
Lien du pdf (Déliberation - Dec2026 33 Avenant renovation gymnase)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
COMMUNE
DE
FRANCHEVILLE
(RHÔNE)
DÉCISIONS
DU
MAIRE
2026
#
Francheville
attractive
par
ralure
2026/71
Le
Maire
de
Francheville,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-21
et 1.2122-22,
VU
le
Code
de
la
commande
Publique,
VU
la délibération
n°2026-04
du
Conseil
Municipal
en
date
du
30
mars
2026
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
matière
de
commande
publique
(alinéa
4),
VU
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
confiée
au
groupement
d'entreprises
représenté
par
l'architecte
mandataire
ATELIER
DE
LA
PASSERELLE
située
3
rue
de
la Quarantaine
à Lyon
(69005).
VU
la
délibération
n°2024-05-01
en
date
du
23
mai
2024
portant
attribution
des
lots
suivants
le
détail
ci-
dessous
:
ps
la
2
|Démolition
—
Curage
NASARRE
369
262,00
€
4
|Gros-œuvre
LACHANA
1734297925 €
6
|Étanchéité
HERVÉ
THERMIQUE
420
979,21
€
7
|Bardage
HERVÉ
THERMIQUE
331
779,63
€
9
|
Menuiseries
Extérieures
LOFOTEN
419
055,65
€
10
|Métallerie
ROELET
276
782,95
€
11
| Menuiseries
intérieures
ETS
GIRAUD
429
366,70
€
12
!Plâtrerie,
faux
plafond,
peinture
DUMAS
ISOLATION
CLOISONS
281
521,78
€
17
| Plomberie
CVC
DUBOST
RECORBET
647
000,00
€ |
18
|Électricité
HERVÉ
THERMIQUE
289
039,80
€
19
| Désamiantage
SS3
QS3D
116
269,20
€
VU
les
décisions
n°2024-84
et 2024-108
relatives
à la
conclusion
des
avenants
1 et 2 au
lot
n°2
«
Démolition
- Curage
» entraînant
une
augmentation
de
1,74
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
les
décisions
n°2024-105
;
2025-02
; 2025-78
; 2025-151
; 2026-09
et
2026-14
relatives
à
la
conclusion
des
avenants
1
à
6
au
lot
n°4
« Gros-œuvre
»
entraînant
une
augmentation
de
4,94
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
la
décision
n°2025-76
relatives
à
la
conclusion
de
l'avenant
1
au
lot
n°6
«
Étanchéité
»
entraînant
une
augmentation
de
4,21
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
Publication
le 05/06/2026
Certifié
conforme
à l'original
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20260603-Dec2026-33-AR Date de télétransmission : 05/06/2026 Date de réception préfecture : 05/06/2026 |
COMMUNE
DE FRANCHEVILLE
(RHÔNE)
2%
Francheville
DÉCISIONS
DU MAIRE 2026
attractive
par
nature
VU
les
décisions
n°2025-77
;
2026-09
relatives
à
la
conclusion
des
avenants
1
et
2
au
lot
n°7
«
Bardage
»
entraînant
une
diminution
de
9,73
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
la
décision
n°2025-82
relatives
à
la
conclusion
de
l'avenant
1
au
lot
n°9
«
Menuiseries
extérieures
»
entraînant
une
diminution
de
8,25
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
la
décision
n°2025-81
relatives
à
la
conclusion
de
l'avenant
1
au
lot
n°10
«
Métallerie
»
entraînant
une
augmentation
de
0,43
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
les
décisions
n°2025-80
;
2025-108;
2026-09
relatives
à
la
conclusion
des
avenants
1
à
3
au
lot
n°11
«
Menuiserie
intérieures
» entraînant
une
augmentation
de
0,59
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
les
décisions
n°2025-79
et
2026-09
relatives
à
la
conclusion
des
avenants
1
et
2
au
lot
n°12
«
Plâtrerie,
faux
plafond,
peinture
» entraînant
une
augmentation
de
1,19
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
les
décisions
n°2024-106
; 2025-109
et
2026-09
relatives
à
la
conclusion
des
avenants
1 à 3
au
lot
n°17
«
Plomberie
- CVC
»
entraînant
une
augmentation
de
5,86
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
la
décision
n°2025-107
relatives
à
la
conclusion
de
l'avenant
1
au
lot
n°18
«
Électricité
»
entraînant
une
augmentation
de
11,94
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
les
décisions
n°2024-85
et
2024-109
relatives
à
la
conclusion
des
avenants
1
et
2
au
lot
n°19
«
Désamiantage
SS3
» entraînant
une
augmentation
de
4,67
%
par
rapport
au
montant
d'attribution,
VU
l’article
R.2194-7
du
Code
de
la
commande
publique
permettant
la
modification
d’un
marché
public
« lorsque
les modifications,
quel
que
soit leur montant,
ne sont pas
substantielles
»,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
du
27/05/2026
sur
la
conclusion
des
avenants
des
lots
4,
11,
17,
et
18
dont
l'augmentation
est
supérieure
à 5 %
du
montant
d'attribution,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
d'apporter
des
modifications
aux
marchés
de
travaux
initialement
conclus,
ARTICEE
1 : Sur
demande
du
contrôleur
technique,
la
galerie
technique
de
la
salle
omnisports
doit
être
rendue
coupe-feu
1H,
car
elle
constitue
un
volume
fermé
par
rapport
à
la
salle
omnisports.
II est
donc
nécessaire
de
supprimer
185
m°?
de
plateau
métallique
support
du
parement
intérieur,
entraînant
une
moins-value
de
7 959,63
€HT
au
lot
7
«
Bardage
»
et
d'ajouter
une
ossature
en
bois
accrochée
sur
la
charpente
métallique,
entraînant
une
plus-value
de
16
893
€HT
au
lot
11
« Menuiserie
intérieure
»,
Afin
de
minimiser
l'incidence
financière
de
ces
travaux
supplémentaires,
le
maître
d'œuvre
propose
de
supprimer
16
cm
d'isolation
du
complexe
de
couverture
sur les coursives
Nord
et Est de
la salle Omnisports
et
de
maintenir
6
cm
d'isolation
pour
éviter
la
déformation
des
consoles
métalliques,
soit
une
moins-value
de
2 455,30
£HT
au
lot 6 « Étanchéité
».
ARTICLE 2
: Suite
à la découverte
de
fondations
profondes
aux
abords
de
la salle
de
gymnastique,
puis
à la
liquidation
de
l’entreprise
titulaire
du
lot
charpente,
la
date
de
réception
des
travaux
a
été
décalée
au
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20260603-Dec2026-33-AR Date de télétransmission : 05/06/2026 Date de réception préfecture : 05/06/2026 COMMUNE
DE FRANCHEVILLE
(RHÔNE)
#
Francheville
DÉCISIONS DU MAIRE
2026
ottrachve
por
nature
202
6/
7
2
5/02/2027.
Cet
allongement
de
la
durée
du
chantier
de
14
mois
a
un
impact
sur
lot
n°4
«
Gros
œuvre
»
ayant
a sa
charge
les
installations
de
chantier
{location
des
bases
vie,
protections
provisoires,
clôtures
de
chantier)
à
hauteur
de
71
884
€
HT
supplémentaires.
Également,
ce
décalage
de
planning
a
une
incidence
sur
le lot
n°17
« CVC-Plomberie
» qui
n’a
pas
pu
poser
la centrale
de
traitement
d'air
à la date
prévue
et a
dû
financer
le stockage
de
l'équipement
pour
un
montant
de
2 345,92
€ HT.
ARTICLE
3
: Le
marché
ne
prévoit
pas
de
rampe
permettant
de
diriger
les
granulés
du
silo
vers
tes
pompes
approvisionnant
la chaudière
bois.
Il est
donc
nécessaire
de
l'ajouter
au
lot n°11
«
Menuiseries
intérieures
pour
un
montant
de
5
670
€HT.
Le
contrôleur
technique
a également
demandé
de
prévoir
un
encoffrement
coupe-feu
2H
pour
les
réseaux
électriques
traversant
le local
de
la chaufferie
ainsi
qu’un
parement
résistant
à
la
projection
des
granulés
sur
les
parois
verticales.
Ces
travaux
supplémentaires
engendrent
une
plus-
value
de
1 575
€ HT
sur
le
lot
12
« Plâtrerie-Faux-plafond-Peinture
».
ARTICLE
4
: Suite
à
la
validation
des
points
de
gestion
souhaités
par
la
centrale
de
gestion
technique
du
bâtiment,
les
prestations
de
commandes
des
ouvrants
ont
été
mises
à jour
pour
permettre
leur
ouverture
pour
le désenfumage
et
le freecooling
de
la salle
omnisports.
Cela
génère
une
plus-value
de
2 588,36
€
HT
pour
le
lot
n°17
«
CVC-Plomberie
» et
de
8
855,20
€
HT
au
lot
n°18
«
Électricité
».
ARTICLE
5
: A
la
demande
du
bureau
de
contrôle,
les
châssis
du
R+1
sont
modifiés
afin
qu'ils
assurent
également
la
fonction
de
garde-corps
et
certaines
portes
sont
modifiées
du
fait
de
la
modification
du
contrôle
d'accès.
Plusieurs
adaptations
aux
marchés
initials
sont
également
prévues
afin
de
répondre
aux
mieux
aux
contraintes
du
site
{modification
dimensions
occulus,
cylindres
de
portes,
suppression
de
stratifié
sur
la
porte
du
local
technique,
la
pose
d’une
joue
en
bois
pour
l’arrêt
du
faux-plafond).
Ces
modifications
au
lot
n°11
entraînent
une
plus-value
de
3 953,35
€HT.
ARTICLE
6
: La
dépose
des
châssis
vitrés
n'ayant
pas
été
réalisé
par
le
lot
2
en
phase
1
du
chantier,
il est
désormais
techniquement
impossible
de
le faire.
Des
travaux
d'habillage
de
la
poutre
treillis
de
la salle
de
gymnastique
par
un
doublage
placo
CF
1/2H
ainsi
que
la
peinture
de
cet
élément
sont
ajoutés
pour
qu’ils
ne
soient
plus
visibles.
En
complément,
divers
travaux
de
doublage
en
placo,
de
faux
plafonds
et de
finitions
sont
ajoutés.
Ces
modifications
entraînent
une
plus-value
de
6 759,70
€
HT
au
lot
n°12
« Plâtrerie-Faux-
Plafond-Peinture
» et
une
moins-value
de
6
200
€ au
lot
n°2
«
Démolition-Curage
».
ARTICLE
7
: La
présence
de
réseaux
extérieurs
sur
la terrasse
technique
du
R+1
nécessite
un
dispositif
pour
assurer
leurs
hors
gel.
Ces
travaux
supplémentaires
génèrent
une
plus-value
de
2 862
€HT
au
lot
n°17
«
CVC-Plomberie
».
ARTICLE
8
: Sur
demande
du
bureau
de
contrôle,
il
est
demandé
de
prévoir
le
traitement
coupe-feu
des
joints
en
sous-face
des
gradins
et
d'ajouter
une
recharge
de
40
mm
entre
le
décaissé
du
sol
sportif
et
le
local
de
stockage
EPS
et Volley.
Ces
modifications
au
lot n°4
entraînent
une
plus-value
de
5 209
€ HT.
ARTICLE
9 : Sur
demande
du
bureau
de
contrôle,
il est
nécessaire
de
modifier
les
appareillages
sanitaires
prévus
au
marché
afin
de
les
rendre
conformes
aux
normes
PMR.
Ces
modifications
entraînent
une
plus-
value
de
6
390,44
£
HT
au
lot
n°17
« CVC-Plomberie
».
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20260603-Dec2026-33-AR Date de télétransmission : 05/06/2026 Date de réception préfecture : 05/06/2026 ds
Francheville
attractive
par
nature
COMMUNE
DE FRANCHEVILLE
(RHÔNE)
DÉCISIONS DU
MAIRE
2026
ARTICLE
10:
Sur
demande
du
bureau
de
contrôle,
il
est
nécessaire
de
rehausser
les
gardes-corps
des
gradins
de
10
cm
pour
atteindre
une
hauteur
de
110
cm
et
assurer
la
sécurité
des
spectateurs.
Cette
modification
entraîne
une
plus-value
de
1 950,58
€
HT,
soit
2
340,70
€TTC
au
lot
n°10
«
Métallerie
».
ARTICLE
11 :
|| est également
nécessaire
d'ajouter
des
cornières
d'angle
en
périphérie
des
menuiseries
bois
des
murs
ouest
et
Est
afin
de
protéger
les
prémurs
des
intempéries.
Cette
modification
entraîne
une
plus-
value
de
7
970,17
€ au
lot
n°9
«
Menuiserie
extérieures
».
ARTICLE
12
: Ces
modifications
impactent
les
lots
précités
de
la manière
suivante :
%
d’évo-
Fe
| lution
par
ne
V2:
Bee
Montant
ave-
|
Nouveau
mon-
|
rapport
LOT
Corps
d'état
Titulaire
nant
HT
“tant
HT
HR
|
+
tant d’at-
ë
|
tribution.
2
|Démolition
—
Curage
NASARRE
-6
200,00
€
369
477,00
€
0,06
%
4
|Gros-œuvre
LACHANA
77
093,00
€ |
1
8
97
047,67
€
9,38
%
.
6
|Étanchéité
HERVÉ
THERMIQUE
-2455,30€|
400788,01€|
-4,80
%
7
|Bardage
HERVÉ
THERMIQUE
-7959,63€|
291
534,65
€|
-12,13
%
g
|'MCMISENES ER
LOFOTEN
797017€|
39245823€|
*°35 %
rIeures
10 | Métallerie
ROLLET
1950,58€|
27992353€|
1,13 %
ja
JMONRISENIEENRES
ETS GIRAUD
2651635€|
45840112€|
76%
rieures
vs
Plâtrerie,
faux
pla-
DUMAS
ISOLATION
CLOI-
8335,30€|
293
201,88 €
4,15
%
fond,
peinture
SONS
17 | Plomberie
CVC
DUBOST
RECORBET
14186,72€|
699114,56€|
8,05%
18
Électricité
HERVÉ
THERMIQUE
8855,20€|
332413,80€|
15,01%
19
|
Désamiantage
SS3
QS3D
-2
000,00
€
119
695,20
€
2,95
%
ARTICLE
DERNIER:
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lyon,
par
le
biais
d’une
requête
sous
format
papier
ou
déposée
sur
le
site
www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse,
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l’absence
de
réponse
pendant
ce
délai.
La
présente
décision
est
inscrite
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à Francheville,
le 3 juin
2026
Claire
POUZIN,
Maire
de
Francheville
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20260603-Dec2026-33-AR Date de télétransmission : 05/06/2026 Date de réception préfecture : 05/06/2026