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Procès Verbal - t1z54zg9u0yunl4
Document publié le Jeudi 27 mai 2010 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - t1z54zg9u0yunl4)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 mai 2010
Le vingt-sept mai deux mille dix à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire Maryse PERRIER. Etaient présents : M.M. Romestaing, Gérossier, Sury, Jacob adjoints.
Mmes Allirol, Chevalérias, Escot, Faure, Font, Forest, Libercier. M.M. Beaudoux, Guillot, Gros, Lombardin, Nigon, Olivier.
Absent excusé : M. Martin.
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Le procès verbal de la séance du 8 avril est approuvé à l’unanimité.
EMPRUNT SALLE POLYVALENTE
Madame le Maire rappelle au Conseil qu’il est nécessaire de contracter un emprunt de 220.000 euros sur 15 ans afin de financer les travaux de la salle polyvalente. Trois banques ont répondu et effectué des propositions.
Après avoir étudié les différentes propositions, le Conseil autorise à l’unanimité Madame le Maire à contracter cet emprunt auprès de la Caisse d’Epargne au taux fixe de 3,35% et à signer les documents s’y rapportant.
ECHEANCIER DES TRAVAUX DE LA SALLE POLYVALENTE
Le Maire effectue un état concernant les entreprises retenues pour les différents lots par la commission d’appel d’offre :
Lot 1 : Maçonnerie : entreprise Roux
Lot 2 : Charpente couverture : entreprise JM Charpente
Lot 3 : Menuiserie : entreprise Dumont
Lot 4 : Plâtrerie peinture : entreprise Marret-Bouchet
Lot 5 : Plomberie Chauffage : entreprise Forissier
Lot 6 : Carrelage faïence : entreprise Durand
Lot 7 : Electricité : entreprise Cégélec
Lot 8 : Panneaux photovoltaïques : entreprise Citéos.
Total H.T. = 217.091,97 euros (hors photovoltaïque car financé par le SIEL) Une première réunion a déjà eu lieu avec toutes les entreprises. Le Maire donne ensuite la parole à M. SURY afin qu’il présente au Conseil l’échéancier des travaux de la salle polyvalente qui démarrent le 7 juin (extensions Nord : cuisine et rangement). Cependant les travaux sur la salle elle-même débuteront en septembre, avec une fin de chantier prévue à la fin du mois de novembre 2010.
DEMANDE DE SUBVENTION SUR LA RESERVE PARLEMENTAIRE POUR LE MOBILIER DE LA SALLE POLYVALENTE
Madame le Maire rappelle au conseil que Monsieur FOURNIER, sénateur, a bien voulu affecter, dans le cadre de sa réserve parlementaire, la somme globale de 7500 € pour l’achat du mobilier de la salle polyvalente Une délibération du conseil est donc nécessaire pour solliciter cette subvention.
Le conseil approuve cette demande à l’unanimité.
DEMANDE D’ALIENATION D’UN CHEMIN RURAL AU BOURG
Le Maire présente au Conseil la demande de M. Joël Poncet qui souhaiterait acquérir le petit bout de chemin rural d’environ 180m2 coupant sa propriété afin de faciliter la réhabilitation de son bâtiment et de créer un accès sécurisé à une autre de ses parcelles. M. ROMESTAING prend la parole pour lire la lettre et donner des explications. La procédure réglementaire exige, entre autres, une enquête publique.
Après discussion, le Conseil, sans se prononcer sur la suite qui sera donnée à cette requête, décide à l’unanimité de déclencher la procédure d’aliénation dudit chemin rural au bourg. DEMANDE DE SUBVENTION POUR FRAIS DE DENEIGEMENT 2009/2010 Madame le Maire signale au Conseil la possibilité de demander une subvention pour les frais de déneigement 2009/2010 s’élevant à 9 349 € (déneigement + salage, sans la fourniture du sel). Le Conseil approuve à l’unanimité la demande de subvention.
APPROBATION DU PROJET WIMIFI
Le Maire donne la parole à M. JACOB qui présente au Conseil l’avancement du dossier Wimifi. D’autre part, il donne lecture du courrier du SIEL demandant un fond de concours à la commune pour la participation aux travaux de branchement. Ce fond de concours fait l’objet d’une subvention de 80% de la part du Conseil Général. Le Conseil approuve à l’unanimité la participation au fond de concours du SIEL et autorise le Maire à signer les documents afférents.
APPROBATION D’UNE CONVENTION C.U.I. (Contrat Unique d’Insertion) Madame le Maire informe le Conseil que Sébastien JULIEN a été embauchée en C.U.I. pour une durée de six mois afin d’assister Bertrand. Le Conseil approuve à l’unanimité la convention C.U.I. précitée.
QUESTIONS DIVERSES
SCOT : le Maire informe le Conseil que dans le cadre du SCOT, les communes qui possèdent un POS doivent se mettre en compatibilité immédiatement, en effectuant une révision générale. Cette démarche est imposée à la commune. Etang de Vidrieux : un courrier recommandé a été adressé à M. PINGEON concernant sa prise d’eau, lui intimant de la démonter pour l’instant et d’effectuer une demande officielle auprès de la Préfecture.
Spectacle de l’Alibi d’eau : le Maire informe que les conseillers sont invités à la nouvelle production, salle polyvalente, samedi 29 mai à 20h30.
Après l’étude de quatre permis de construire, la séance est levée à 22h45.
Le Maire
Maryse PERRIER