Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - m3na2ualhlnqc9q
Procès Verbal - c0hg06x08laskbs
Procès Verbal - jopo5jn373x1v0
Procès Verbal - rdwzd2i7m1i87f
Procès Verbal - ds3ina7jnhfl
Procès Verbal - vjonv1y71e1lnmf
Procès Verbal - mfxdmtxeoza1db
Procès Verbal - ssamjsb3jmjyfe
Procès Verbal - 8twfze5sykdckm
Procès Verbal - vubvi6rmzbieb5u
Procès Verbal - gzls9lte4aq3nrd
Document publié le Vendredi 27 janvier 2017 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - gzls9lte4aq3nrd)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement,
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 27 janvier 2017
Le vingt-sept janvier deux mille dix-sept à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du maire Patrick ROMESTAING.
Étaient présents : Mmes Font, Gérossier. M.M. Jacob, Bouchet, adjoints. Mmes Boutrand, Clément, Gros, Tissier, Toinon. M.M. Charnay, Cognasse, Couillot, Guillot, Masson, Roux.
Absentes excusées : Mmes Bouchet (pouvoir à Patrick Romestaing), Chauve (pouvoir à Thierry Jacob).
Le procès verbal de la séance du 1er décembre est approuvé à l’unanimité.
Le Maire demande au Conseil l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour. Le Conseil approuve à l’unanimité.
AVIS SUR LE PROJET DE PPGDLS (Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs)
Le Maire présente au Conseil le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs découlant de la loi ALUR du 24 mars 2014. Ce projet a fait l’objet d’un arrêté de Loire Forez adopté par le Conseil communautaire du 18 octobre 2016.
Après avoir ouï les explications, le Conseil émet un avis favorable à l’unanimité au projet de PPGDLS.
DEMANDE DE SUBVENTION DETR (Dotation d’Etat pour les Territoires Ruraux) Il est possible de demander une subvention dans le cadre de la DETR pour l’aménagement du parking de la salle polyvalente et pour les toilettes PMR du centre- bourg.
Le Conseil approuve à l’unanimité la demande de subvention et autorise le Maire à la solliciter et à signer les documents s’y afférant.
DEMANDE DE SUBVENTION DSIPL (Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local)
Dans le cas où la demande de subvention DETR est refusée, il est possible de demander une subvention dans le cadre de la DSIPL pour les deux mêmes projets. Le Conseil approuve à l’unanimité la demande de subvention et autorise le Maire à la solliciter ainsi qu’à signer les documents la concernant.
DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ À LA CLECT
Suite à l’extension du périmètre de Loire Forez, il faut à nouveau désigner un délégué pour la commune à la CLECT. Le Maire propose Mme Gérossier, adjointe chargée des finances.
Le Conseil approuve à l’unanimité la désignation de Mme Gérossier à la CLECT de Loire Forez.
QUESTIONS DIVERSES :
Le Maire présente au Conseil les nouvelles commissions mises en place à la Communauté d’agglomération.
Mesdames Gérossier, Boutrand et Messieurs Masson et Bouchet sont désignés pour représenter la commune au sein du comité de jumelage. Informations sur le « cercle vertueux » (fond de concours mis en place par Loire Forez concernant les travaux visant à effectuer des économies d’énergie). Une demande sera effectuée pour l’isolation des classes attenantes à la mairie, l’installation d’une VMC et le changement de l’éclairage.
La commune est candidate auprès des Monts de la Balle pour recevoir un spectacle des préamballes. Mme Nathalie Boutrand est chargée du suivi.
L’amicale des Sapeurs-pompiers de Montbrison organise cette année la Course nature en partenariat avec l’APE ainsi qu’un repas à la salle polyvalente le samedi 22 avril 2017.
Une demande de devis pour l’installation de robinets thermostatiques sur les radiateurs de l’école route des Plaines a été effectuée.
Une rampe a été installée dans l’escalier accédant à la salle des associations. Messieurs Lucien et Gérard Meunier proposent de refaire bénévolement l’abribus de Champanet (fournitures à la charge de la commune).
Le nouveau central téléphonique de la mairie est pratiquement opérationnel. Le Maire remercie et félicite Messieurs Stéphane Roux, Pascal Nigon et Bertrand Faure pour l’excellence du déneigement et du salage durant le dernier épisode neigeux.
Le Maire remercie également l’ensemble du Conseil pour son implication lors de la cérémonie des vœux.
La commune donne un avis favorable à la demande faite par le Vélo Vert Savignolais concernant l’organisation d’une course sur le site de l’étang de Vidrieux le samedi 8 avril.
L’équipe municipale de Dauendorf-Neubourg sera sur notre commune le week-end du 7-8 juillet pour une visite avant la signature du serment de jumelage.
La séance est levée à 21h45.
Le Maire
Patrick ROMESTAING.