Procès Verbal - 6pfo66mxjjk4nww

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Procès Verbal - 6pfo66mxjjk4nww Document publié le Jeudi 8 avril 2010 par la commune de Lézigneux. Lien du pdf (Procès Verbal - 6pfo66mxjjk4nww)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 avril 2010

Le huit avril deux mille dix à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire Maryse PERRIER.

Etaient présents : M.M. Romestaing, Gérossier, Sury, Jacob adjoints.

Mmes Allirol, Chevalérias, Escot, Faure, Font, Forest, Libercier. M.M. Beaudoux, Guillot, Gros, Lombardin, Martin, Nigon.

Absent excusé : M. Olivier.

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Mme Libercier fait remarquer qu’une erreur s’est glissée dans le PV , la commission des finances ne s’étant pas réunie au préalable. Madame le Maire prend acte et dit que le PV sera rectifié en conséquence. Le procès verbal de la séance du 19 février est approuvé à l’unanimité.

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2009 COMMUNE ET

ASSAINISSEMENT

Madame le Maire donne des explications concernant les comptes de gestion et demande au Conseil de bien vouloir approuver ces comptes de gestion de l’année 2009. Etant donné qu’ils sont en conformité avec les comptes administratifs votés le 19 février dernier, le Conseil Municipal les approuve à l’unanimité.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 COMMUNE

Le Maire soumet au Conseil le budget de l’exercice 2010. Après étude chapitre par chapitre et article par article, le Conseil approuve à l’unanimité le budget présenté s’élevant tant en recettes qu’en dépenses à la somme de 749.261€ pour la section de fonctionnement et 625.857 € pour la section d’investissement. Vu le contexte, la prudence est de mise sur les recettes tant en section de fonctionnement que d’investissement.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 ASSAINISSEMENT

Madame le Maire présente ensuite au Conseil la proposition de budget pour le service assainissement en 2010. Après étude chapitre par chapitre et article par article, le Conseil approuve à l’unanimité le budget présenté s’élevant tant en recettes qu’en dépenses à la somme de 119.333€ pour la section de fonctionnement et 91.139€ pour la section d’investissement.

PRISE EN CHARGE PRODUITS IRRECOUVRABLES

Le Maire informe le Conseil que 69,90€ de cantine n’ont pas été réglés par une famille non solvable qui a déménagé. La commune doit donc prendre en charge cette somme.

APPROBATION NOUVELLE CONVENTION ABRIBUS

Madame le Maire présente au Conseil la nouvelle convention avec Loire-Forez concernant les abribus. En effet une commande groupée a permis une baisse significative du tarif à 2.845,10€ au lieu de 3.168,83€. Il convient donc de signer une nouvelle convention. Après discussion, le Conseil approuve à l’unanimité la nouvelle convention abribus et autorise le Maire à la signer.

DEMANDE DE SUBVENTIONS DIVERSES

Le Maire présente au Conseil les différentes subventions demandées par divers organismes. Après étude des différentes demandes, le Conseil décide à l’unanimité d’accorder des subventions limitées à certaines associations.COUVERTURE EN INTERNET HAUT DEBIT DE LA COMMUNE

Madame le Maire informe le Conseil que le dossier sur l’internet haut débit suit son cours et que suite aux recommandations du Conseil Général c’est la solution provisoire du WIFI qui a été envisagée dans l’attente d’un autre moyen. Il convient donc de délibérer pour acter cette solution provisoire, pour choisir la société WIMIFI comme développeur de cette technologie et la société SABY-EXPERT de Montbrison pour l’installation chez les particuliers, et enfin d’autoriser le Maire à signer les documents et conventions s’y reportant. Ensuite la parole est donnée à Thierry JACOB pour plus de détails. Ce dernier précise que deux relais vont être implantés sur des poteaux d’ERDF déjà en place, un à Valensanges, un à Mérigneux, près d’une trentaine de personnes s’étant déclarées intéressées dans ces deux hameaux. Après avoir ouï les explications et débattu, le Conseil approuve à l’unanimité le développement de la solution WIFI, le choix des sociétés WIMIFI et SABY-EXPERT pour les installations et autorise le Maire à signer les documents.

QUESTIONS DIVERSES

 COCA : lors d’une dernière réunion, il avait été envisagé de signer un COCA. Cependant, il n’aurait pour l’instant concerné que la salle polyvalente, ce qui n’est donc pas nécessaire. Il faudra donc en reparler après la mise en conformité du POS avec le SCOT.

 Salle Polyvalente : les consultations sont en cours. L’ouverture des plis

s’effectuera le 19 avril.

 Courrier du centre de Montbrison : suite aux plaintes de plusieurs personnes qui ne reçoivent pas toujours leur courrier, le directeur du centre de

Montbrison a contacté la mairie pour proposer de recommencer l’information sur l’obligation de notifier les adresses complètes et accorder un nouveau délais de 6 mois pour se mettre en conformité.

Après l’étude de quatre permis de construire, la séance est levée à 22h52.

Le Maire

Maryse PERRIER