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Procès Verbal - c0hg06x08laskbs
Document publié le Jeudi 7 mars 2019 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - c0hg06x08laskbs)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement,
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 7 MARS 2019
Le sept mars deux mille dix-neuf à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du maire Patrick ROMESTAING.
Étaient présents : Mmes Font, Gérossier. M.M. Bouchet, Jacob adjoints. Mmes Bouchet, Boutrand, Gros, Tissier, Toinon. M.M. Charnay, Cognasse, Guillot, Masson, Roux.
Absents excusés : Mmes Chauve, Clément (pouvoir à M. Roux), M. Couillot (pouvoir à M. Cognasse).
M. Jacob est nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 12 février est approuvé à l’unanimité.
COMPTE DE GESTION 2018
Le Maire présente les comptes de gestion 2018 et demande au Conseil de bien vouloir approuver lesdits comptes de gestion de l’année 2018 certifiés exacts par Monsieur l’inspecteur divisionnaire des finances.
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes de gestion.
COMPTE ADMINISTRATIF 2018
Le Maire donne la parole à Véronique Gérossier qui soumet à l’examen du Conseil les comptes administratifs de l’exercice 2018 relatifs au budget communal, présentés préalablement en commission finance.
Après examen chapitre par chapitre et article par article, puis délibération sous la présidence de Véronique Gérossier, adjointe aux finances, le Conseil approuve à l’unanimité les comptes présentés et arrêtés à la somme de :
- Section de fonctionnement : 713 487,34 € en dépenses et 1 290 238,47 € en recettes (y compris le report de fonctionnement de 2017).
- Section d’investissement : 720 587,11 € en dépenses (y compris le report d’investissement de 2017 et un reste à réaliser pour 2019) et 429 079,88 € en recettes.
Le total cumulé des dépenses et recettes des deux sections fait ressortir un excédent de 285 243,90 €.
VOTE DU TAUX DES TAXES
Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il convient de fixer les taux des trois taxes pour l’année 2019 (taxe d’habitation, foncier bâti et foncier non bâti). Il propose au Conseil de ne pas augmenter les taux cette année.
Après discussion, le Conseil décide à l’unanimité d’adopter les taux suivants pour 2019 :
2018 2019
TAXE D’HABITATION 8,83 % 8,83 %
FONCIER BÂTI 13,94 % 13,94 %
FONCIER NON BÂTI 42,09 % 42,09 % CHOIX DES ENTREPRISES MARCHÉ « EXTENSION DE MAIRIE » Le Maire rappelle au Conseil que lors de l’ouverture des plis pour le chantier de l’extension de la mairie, trois entreprises avaient été retenues pour chaque lot.
Comme l’article 2 du règlement de consultation le permet, la commission d’appel d’offre propose au conseil de retenir les entreprises les mieux classées pour les 9 lots pour un montant total de 338 085,14 € HT.
Après cette présentation, le Conseil approuve à l’unanimité le choix des entreprises.
QUESTIONS DIVERSES :
Mme Font et la commission informatique font le point sur les logiciels informatiques cantine testés.
L’inspecteur d’Académie est venu afin de discuter de la subvention demandée par la commune concernant l’équipement informatique des classes. Pour le moment aucune réponse concrète n’a été apportée.
Un point est effectué sur les mouvements de personnels (Deux arrêts maladies et un congé maternité).
Le Maire propose au Conseil de réfléchir à la destination de l’ancienne maison Houlgatte située à côté de la nouvelle mairie.
La commémoration de la fin de la guerre d’Algérie aura lieu le 17 mars à 11h00. M. Pascal Bouchet informe le Conseil que l’association l’Hameçon de Vidrieux envisage de poursuivre le busage du bief sur une distance de 60 mètres et sollicite la commune pour l’achat de tuyaux.
Le CMJ a été sollicité par Kevin Turnel pour récolter du matériel scolaire qui sera distribués aux enfants du village marocain d’El Ksiba lors du 205 Trophée Maroc 2019
La séance est levée à 21h56.
Le Maire.
Patrick ROMESTAING.