Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 11 09 2025 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 05 11 2024 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 09 04 2026 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 02 07 2024 pour site in
Déliberation - Liste deliberations seance 27 02 2024 pour site In
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 17 12 2024 pour site in
Compte-Rendu - CR CM 24 09 2024 pour site internet
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 20 03 2026 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 19 01 2026 pour site in
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE 13 02 2025 pour site in
Déliberation - Liste Deliberations Seance 24 09 2024 pour site internet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salornay-sur-Guye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance 24 09 2024 pour site internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
COMMUNE DE SALORNAY-sur-GUYE
DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 2410912024
Présidente : Madame BERTRAND Catherine, Maire
Présents : Monsieur MALDEREZ Alain - Madame VIARD Marie-Laure - Messieurs BROSSELIN Étic -
DUVERGER Mathieu - COLLIN Thomas - FERLAY Thierry - Mesdames MENDEZ Manu - BAILLY Monique
Excusés : Mesdames BARBIER Chantal - GEOFFROY Amandine - Monsieur DENIBOIRE Julien - Madame
DESBAS Cathy
Numéro Objet Résultat du vote DEL2024-61 l)ésisnation secrétaire de séance Nomination à I'unanimité
DEL2024-62
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
02 iuillet2024 Adopté à I'unanimité
DEL2024-63 Convention de fourniture des repas par I'EHPAD aux enfants inscrits à la cantine scolaire - Modification Adopté à I'unanimité
DEL2024-64
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public
d'assainissement collectif 2023 Adopté à I'unanimité
DEL2024-6s Inscription à l'état d'assiette - Destination des coupes - Affouage - Exercice 2025 Adopté à I'unanimité
DEL2024-66 Convention de prêt d'un véhicule intermédiaire de la Communauté de Communes du Clunisois Adopté à I'unanimité
Madame le Maire,
Catherine BERTRAND
Le secrétaire de séance,
Alain MALDEREZ