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Arrêté - 202627 autorisation débit
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202627 autorisation débit)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Institutions publiques,
Bulle 20782; bi Ehançuiss 5 k Li ee Mairie de BARBAZAN
BARBAZAN 4, Grand Rue Saint-Michel - 31510 BARBAZAN Ka darone)
F T.05.61.88.30.06 - Mel: contact@commune-barbazan.fr
STATION THERMALE CLASSEE
DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVRIR UN DÉBIT TEMPORAIRE F3 64 Madame le Maire,
DEMANDEUR
Je soussigné(e).
Monsiéur Dorian SEVIN
Profession : Président de l'association Gourdan-Polignan Comminges Cyclisme
Domiciié(e) SAINT-BERTRAND DE COMMINGES (Haute-Garonne FRANCE)
Ail honneur de solliciter, conformément aux dispositions de l'article L. 3331 -1 et suivants du Code de la santé publique, l'autorisation
d'ouvrir un, ébit de boissons temporaire de 2ème catégorie à BARBAZAN, Avenue de la Tuilerie.
Du 05 jui 2026 à 14 heures 00
Au 05 juin 2026 à 23 heures 30 5,5 è
Pour le motif course cycliste nocturne
: EF : : È Veuillez agréer, Madame le Maire,, l'expression de-mes:
F5 Lo
ntiments-respectueux.
Le 05 mai 2026
Signature
Je soussigné(e), Maire BARBAZAN
Vu les artic es L.2122-28, L.2212-2, L2214-4 et L254
Vu les articles L. 3331-1 et L. 3334-2 du Code de la Sal
Vu l'arrêté d&M. le Préfet sur la police des lieux publi s
Publiques a
Vu
vu
Vu
Vu la derffande ci-dessus,
ARRÊTÉ:
Article unique, - Monsieur Dorian SEVIN, SAINT- BERTRAND DE COMMINGES {Haute-Garonne FRANCE) est autorisé(e) à ouvrir un débit temporaire de 2ème catégorie.
tés Territoriales,
$ L.8385-l.et L.3335-4 du Code de la Santé
Et FE
Du 05juin 2026 à 14 heures 00 Au 05 juin 2026 à 23 heures 30
Pour le motif ccourse cycliste nocturne à charge pour lui de se conformer à toutes les prescriptions locales et réglementaires relatives
à la tenué'et'à la police des débits de boissons.
of
“Fait à BARBAZAN, le 05 mai 2026
Nos Hnprimés sont produits par Fubrèuue imprimeur adhérent IMPRIAL' VERT" Mod. 540380 - 09/10 Fbrégue deu