Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 202522 Autorisation débit boisson course cycliste?
Arrêté - Autorisation débit de boissons Pétanque?download=t
Arrêté - Autorisation débit de boissons Pétanque?download=t
Arrêté - 202627 autorisation débit boissons?download=true
Arrêté - 1 Autorisation débit de boissons?download=true
Arrêté - 1 Autorisation débit de boissons?download=true
Arrêté - Autorisation débit de boissons Feu d'Artifice?down
Arrêté - Autorisation débit de boissons Feu d'Artifice?down
Arrêté - 202262 Autorisation débit boissons Guinguette?dow
Arrêté - 202262 Autorisation débit boissons Guinguette?dow
Arrêté - 202522 Autorisation débit boisson course
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202522 Autorisation débit boisson course)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Institutions publiques,
#
Eë
” & 20? Réplique Pratçuiss
Rs Mairie de BARBAZAN Commane de
BARBAZAN 4, Grand Rue Saint-Michel - 31510 BARBAZAN CHauto-Garonno)
T.05.61.88.30.06 - Mel: contact@commune-barbazan.fr
Le
STATION FHERMALE CLASSEE
DÉMANDE D'AUTORISATION D'OUVRIR UN DÉBIT TEMPORAIRE
Madame lg Maire,
DEMANDEUR
Je soussigné(e),
Monsieur Dorjan SEVIN
Profession: Brésident de l'association Gourdan-Polignan Cyclisme
Dornicilié(g) # Saint-Bertrand de Comminges (Haute-Garonne FRANCE)
Ai l'honneur de solliciter, conformément aux dispositions de l'article L. 3331 -1 et suivants du Code de la santé publique, l'autorisation
d'ouvrir un,débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à BARBAZAN - Avenue de la Tuiterie.
Du 07 mal 2026 à 14 heures 00
Au 07 mai N2025 à 23 heures 30
Pour lemaire course cycliste nocturne .
Veuillez sgrégr Madame le Maire, l'expression de mes sentiments respectueux.
#
8
# ur : Le 29 avril 2025
8 : PonniT Re Signature À
CR HE Er
ARRÉTÉ:DUMAIRE cn L E E Je soussigné({e), Maire BARBAZAN
Vu les ae L.2122-28, L.2212-2, L2214-4 et L2542- 8 du Gode des Colecthtés Territoriales, Vu les articles L. 3331-1 et L. 3334-2 du Code de la Santé: Publiqué, De Vu l'arrêté d&tM. le Préfet sur la police des lieux publics, pris en application des articles L. 8335 let L.3335-4 du Code de la Santé Publiques & #
Vu a
vu
Vu
Vu la derflante ci-dessus,
ARRÊT Éat 8 Hi. era | Article uni] LEE Monsieur Dorian SEVIN, Saint-Bertrand dé Comminges (Haute-Garonne FRANCE) est autorisé(e) à ouvrir un débit temporaire e 3ème catégorie.
Du 67mal 2025 à 14 heures 00 Au 07 mai 2025 à 23 heures 30
Pour le motif course cycliste nocturne à charge pour lui de se conformer à toutes les prescriptions locales et réglementaires relatives
à la tenuËletà la police des débits de boissons.
5
Fait à BARBAZAN, le 29 avril 2025
Es
E
M
EH
&
&
#Æ
Æ
#
E
#
Ë
6
EE
EE
€
E
Mod. 540330-04/22 Fabrègue Entreprise labelisée Wunenvenr