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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 93 MAJ tableau effectifs
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 93 MAJ tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
SAÏNT CYR. MÈRE BOITIER CONAMAURAUIÉ
DE
COMMUNES
Es
Crea ats Er MACGNAIS
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
11
décembre
2024
Convocation
: 6
décembre
2024
Date
d'affichage
: 6
décembre
2024
Les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boîtier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
Pan
deux
mille
vingt-quatre,
le mercredi
onze
décembre
à dix-neuf
heures
à La
Chapelle
du
Mont
de
France
- salle
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
des
fêtes,
sous
la Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mine
Géraldine
AURAY
Mine
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
Mme
Béatrice
AUFRANT
M.
Thierry
IGONNET
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
. Pierre-Yves
QUELIN
. Jean-Noël
BERNARD
. Michel
MAYA
. Cécile
CHUZEVILLE
. Damien
THOMASSON
. Christophe
BALVAY
, Chantal
WALEUT
Mime
Laurence
GUILLOUX
E LE EEK EE
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Patrick
CAGNIN
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
sur
Grosne),
M.
Bernard
PERRIN
(Trambly}
Pouvoirs :
Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Thierry
IGONNET,
M.
Patrick
CAGNIN
à
Damien
THOMASSON,
M.
Emmanuel
ROUGEOT
à Mme
Sylvie
DUPONT
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Philippe
HILARION
Assistaient
également
les Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain}
- M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France}
- M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
- M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le Vieux)
- M.
Gilles
ROUGET
(Verosvres).
Modification
du
tableau
des
effectifs
le
17/12/2624
au
11
décembre
2024
DELIB
2024-93 Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
Vu
la délibération
n°
2024-17
du
10
avril
2024
modifiant
le tableau
des
effectifs,
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
communautaire
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu’il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade,
Considérant
la
nécessité
de
créer,
au
titre
des
emplois
permanents,
un
poste
de
responsable
de
service
enfance
jeunesse
à temps
plein
aux
grades
suivants
:
-
Animateur
territorial,
-
Animateur
territorial
principal
2°"
classe,
-
Animateur
territorial
principal
1ère
classe,
-
Rédacteur
territorial,
-
Rédacteur
territorial
principal
2°"
classe,
- _
Rédacteur
territorial
principal
1°®
classe.
Le
Conseil
de
Communauté,
Ouï
l'exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
>
DECIDE
de
créer
au
titre
des
emplois
permanents
les
postes
suivants :
-
Animateur
territorial
à 35/35ème,
-
Animateur
territorial
principal
2%
classe
à 35/35ème,
-__
Animateur
territorial
principal
1ère
classe
à 35/35ème,
- _
Rédacteur
territorial
à 35/35ème,
-
Rédacteur
territorial
principal
2°"
classe
à 35/35ème,
Rédacteur
territorial
principal
1°
classeà
35/35ème.
>
MODIFIE
en
conséquence
le tableau
des
effectifs,
>
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la rémunération
des
agents
seront
inscrits
au
budget
principal
2025
de
la
Communauté
de
communes,
>
AUTORISE
le Président
ou
son
représentant
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
17/12/2824
hcatios
E-kequ 1211-2824-99-0E
DELIB
2024-93
99_DE-071-20007164