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Déliberation - jpcvfjbl7ybe8uj
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Bonlieu-sur-Roubion.
Lien du pdf (Déliberation - jpcvfjbl7ybe8uj)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Système de retraite,
Commune de Bonlieu sur Roubion
Séance du Conseil Municipal du 16 février 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Intitulé Approuvée / Refusée
01/01-2023 Modification membres commissions communales Approuvée
02/01-2023
Avenant n°2 à la convention assistance retraite
CNRACL 2020-2022 avec le Centre de Gestion de
la Drôme
Approuvée
03/01-2023
BIS
Augmentation du montant de participation
employeur au titre du contrat prévoyance (maintien
de salaire) période 2020-2025
Rapporte et remplace délibération n°03/01-
2023 du 16/02/2023 pour erreur de plume
Approuvée
04/01-2023 Devis portant abonnement à l’application Panneau Pocket Approuvée
05/01-2023 Travaux curage entretien affluent du Manson au lieudit Grange Neuve Approuvée
06/01-2023
BIS
Travaux complémentaires chemin des Roseaux et
demande de subvention auprès du Conseil
Départemental
Rapporte et remplace délibération n°06/01-
2023 du 16/02/2023 pour erreur de plume
Approuvée