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Procès Verbal - PV CM 09 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Favières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09 JUIN 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
1
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin à neuf heures le Conseil Municipal de la Commune de Favières, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Daniel PATU – Maire.
Présents : Daniel PATU, Patricia BORG, Serge FONSECA, Marie-Christine COQUELET, Patrick DOLOIRE, Christian COQUELET, Josiane TROTTIER, Daniel BORG, Laetitia FOUQUET, Valérie GAUTIER, Sylviane CATHELIN.
Absents excusés : Anne SCORTEGAGNA, (pouvoir à P. BORG), Igor LEMPEREUR (pouvoir à P. DOLOIRE),
Absentes : Claudine BOUZONIE, Krystel MARTEL,
Le Maire PROCÈDE à l’examen du point inscrit à l’ordre du jour.
Le Maire ouvre la séance à 9h00 et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil.
Serge FONSECA est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
Approbation du compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal du 15 mai 2023 Le compte rendu est APPROUVÉ à l’unanimité.
N° 20/2023 : Sénatoriales 2023 – Election des délégués
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le 09 juin 2023 à 9h00,
Vu le décret n° 2023-257 du 06 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection de sénateurs,
Vu l’arrêté préfectoral n° 2023 DCRL-BDE 009 fixant pour chaque commune le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants à désigner en vue de constituer le collège électoral sénatorial du département de Seine- et-Marne,
L’élection sénatoriale se déroulera le dimanche 24 septembre 2023. Il convient de constituer le collège des électeurs. Pour cela, le conseil municipal doit procéder à l’élection de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants.
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes.
Il s’agit de TROTTIER Josiane, COQUELET Marie-Christine pour les deux membres les plus âgés et de FOUQUET Laetitia, CATHELIN Sylviane pour les deux membres les plus jeunes.
La présidence du bureau est assurée par ses soins. Le secrétariat du bureau est assuré par FONSECA Serge.
b) Election des délégués
Une liste déposée et enregistrée :
La liste est composée par M. PATU Daniel
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la liste, il est procédé au vote.
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU
SEANCE DU 09 JUIN 2023 2
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 13
- bulletins blancs ou nuls :1
- suffrages exprimés : 12
La liste de PATU Daniel obtient 12 voix et emporte 3 sièges de délégués et 3 sièges se suppléants.
M. le maire proclame les résultats définitifs : sont élus
Délégués : PATU Daniel
BORG Patricia
COQUELET Christian
Suppléants : COQUELET Marie-Christine
BORG Daniel
TROTTIER Josiane
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 9h10.