Procès Verbal - 1684842910 PV Seance du 24 Mai 2020

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Conseil Municipal - cm du 24 mai 2020

Procès Verbal - 1684842910 PV Seance du 24 Mai 2020 Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune d'Herlies. Lien du pdf (Procès Verbal - 1684842910 PV Seance du 24 Mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque, 1

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE D’HERLIES

Séance du Dimanche 24 Mai 2020 - Convocation du 18 Mai 2020 - Salle Georges Denis – 11h00

Etaient présents : Mesdames et Messieurs Bernard DEBEER, Audrey BERNARD, Eric LALOY, Clotilde LOBRY, Christophe BAILLIE, Jessica MARTIN, Frédéric CHRETIEN, Marie-Camille RUOCCO, Freddy BERNARD, Natacha COUCHY, Guillaume PUIG, Valérie CHARLET, Thierry HOCMAN, Isabelle MOULIN, Bruno BOUCQ, Marie-Françoise AUGER, Clément MILLON, Anne FARASSE-FAIVRE, Francis HEDOIRE.

********************************************

Marie-Françoise AUGER, Doyenne d’âge, ouvre la séance en tant que Présidente et souhaite prononcer quelques mots avant de procéder à l’exécution de l’ordre du jour.

« Mesdames, Messieurs

Je vais dans quelques instants, M.DEBEER, vous remettre les clefs de la maison commune, tout un symbole.

Je vous laisse une commune en très bonne santé, si vous me permettez d’utiliser cette expression au vu du contexte actuel.

Contrairement à celle que j’ai trouvée en 2008 (trésorerie et CAF en négatif), je vous remets ce 24 Mai 2020 une situation financière saine, avec une trésorerie à + 675 000 euros et une CAF positive depuis deux ans.

Chacun conviendra que les élections du 15 Mars dernier se sont déroulées dans des circonstances très particulières. Le 9 Mars fermeture des EHPAD, le 12 Mars allocution du Président fermant les écoles et collèges puis le 14 Mars en soirée, allocution du 1er Ministre prononçant la fermeture des cafés et restaurants.

Le résultat pour notre commune est sans appel, de nombreux électeurs ne se sont pas déplacés pour voter.

Nos références, pour les élections municipales, sont les suivantes : En 2008 nous avions 74% de participation, en 2014 ce fut 75% de participation et en 2020 nous sommes à 57%. Les chiffres parlent d’eux-mêmes.

La situation que nous connaissons, au plan national, est sans précédent.

La loi du 23 Mars 2020 n’a pas été déférée au conseil constitutionnel et c’est bien dommage, il en résulte un véritable doute sur la constitutionnalité des dispositions de nature électorale et sur la loi fondamentale de la Nation.

Sous le couvert de l’état d’urgence, peut-on toucher aux droits fondamentaux, notamment à notre Constitution ?

Soyons vigilants aux conséquences ! Que cette période de crise ne soit pas l’occasion de créer une nouvelle Jurisprudence qui serait dangereuse à l’avenir sur l’une de nos libertés fondamentales, j’ai dit : le droit de Vote.

La simultanéité de la crise sanitaire et des élections municipales est un hasard dont personne n’est responsable.

Il est donc important, pour moi, de saluer et remercier l’équipe municipale élue en 2014 pour avoir assuré la continuité de ces 10 semaines de prolongation, avec le coté inédit de la gestion et la résolution de cette crise épidémiologique. Un grand merci !

Un grand merci aux services municipaux, et plus particulièrement à Sylvie et à Chrystelle ; elles avaient largement de quoi invoquer l’obligation de se confiner, mais comme de braves soldats, elles ont fait face. Merci pour ce travail effectué depuis le 15 Mars, pour continuer à faire fonctionner la maison Herlies et mettre en œuvre toutes les procédures dans la plus parfaite sécurité sanitaire et juridique.

Merci à Mme Decoster et son équipe pédagogique, qui ont à la fois accueilli les enfants de parents soignants ou personnels réquisitionnés, mais aussi assuré le suivi des enfants et des parents restés à leur domicile.

Merci aux agents qui ont assuré l’entretien des locaux et extérieurs avec toutes les règles d’hygiène2

sanitaires possibles.

Pour que la population puisse rester confinée, il nous a fallu être actifs.

Nous avons aussi préparé le déconfinement, le matériel stocké doit servir aux agents de la commune, aux bénévoles, une aide pour les commerçants. Nous ne savons pas, à ce jour, quand les règles sanitaires pourront être levées.

A l’EPHAD, à ce jour, les résidents vont bien. Je remercie les soignants, les animatrices, la direction et l’ensemble des agents qui ont accompli un travail extraordinaire et permis aux résidents de passer cette période difficile.

Je remercie aussi les membres du CCAS, qui, dès les premiers jours et jusqu’à aujourd’hui, a téléphoné, rendu visite quand le besoin se faisait sentir, porté les repas aux personnes les plus fragiles, fait les courses et même les déclarations d’impôts !!!

Merci aux commerçants qui sont restés ouverts, je leur ai apporté ou proposé l’aide qu’il m’était possible.

Nous allons continuer l’installation du nouveau conseil municipal, dans un contexte très particulier. Aussi ce mot d’accueil devait être court, mais il m’a semblé important de faire le point sur la situation.

Je passe au point suivant, à savoir déclarer les conseillers élus. »

Madame AUGER procède à l’appel des Conseillers Municipaux. Tous sont présents et déclarés élus dans leurs fonctions.

Madame AUGER donne lecture des articles L2122-4 et L2122-8 du CGCT :

Article L2122-4 ( Modifié par LOI n°2013-403 du 17 mai 2013 - art. 1 (V)) : Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret. Nul ne peut être élu maire s'il n'est âgé de dix-huit ans révolus.

Les fonctions de maire sont incompatibles avec l'exercice d'une des fonctions électives suivantes : président d'un conseil régional, président d'un conseil départemental.

Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de membre de la Commission européenne, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France.

Tout maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d'incompatibilité prévue par les deuxième et troisième alinéas cesse de ce fait même d'exercer ses fonctions de maire. En cas de contestation, l'incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection devient définitive.

Article L2122-8 (Modifié par Ordonnance n°2009-1530 du 10 décembre 2009 - art. 3) : La séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du maire est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal.

Pour toute élection du maire ou des adjoints, les membres du conseil municipal sont convoqués dans les formes et délais prévus aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12. La convocation contient mention spéciale de l'élection à laquelle il doit être procédé.

Avant cette convocation, il est procédé aux élections qui peuvent être nécessaires lorsque le conseil municipal est incomplet.

Si, après les élections, de nouvelles vacances se produisent, le conseil municipal procède néanmoins à l'élection du maire et des adjoints, à moins qu'il n'ait perdu le tiers de ses membres. Toutefois, quand il y a lieu à l'élection d'un seul adjoint, le conseil municipal peut décider, sur la proposition du maire, qu'il y sera procédé sans élections complémentaires préalables, sauf dans le cas où le conseil municipal a perdu le tiers de son effectif légal.

Sylvie KASPRZAK est désignée Secrétaire de séance.

Francis HEDOIRE et Christophe BAILLIE sont nommés assesseurs.

I – ELECTION DU MAIRE.3

Chaque Conseiller, à l’appel de son nom, est invité à se retirer dans l’isoloir pour effectuer son vote, puis à déposer son enveloppe fermée dans l’urne.

Dépouillement :

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 19 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 2 e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] 17 f. Majorité absolue 10

Nom et prénom des candidats Nombre de Suffrages exprimés En chiffres En toutes lettres

AUGER Marie-Françoise 3 Trois DEBEER Bernard 14 quatorze

Monsieur Bernard DEBEER est proclamé Maire d’HERLIES.

Madame AUGER lui remet les clés de la Maison Commune et lui confie la présidence de la séance.

II – FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS.

Monsieur le Maire propose de fixer le nombre des Adjoints à 4 et procède au vote à main levée : - Pour : 15

- Contre : 0

- Abstention : 4

A la majorité, le Conseil Municipal fixe le nombre des Adjoints à quatre.

III – ELECTION DES ADJOINTS.

Monsieur le Maire, Président de séance, rappelle que les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Sont candidats à ces postes (liste menée par Audrey BERNARD)

1. Audrey BERNARD

2. Eric LALOY

3. Clotilde LOBRY

4. Christophe BAILLIE

Chaque Conseiller à l’appel de son nom est invité à se retirer dans l’isoloir pour effectuer son vote, puis à déposer son enveloppe fermée dans l’urne.

Dépouillement :

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants ;

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 19 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 4 e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] 15 f. Majorité absolue 104

Nom et prénom des candidats Nombre de Suffrages exprimés En chiffres En toutes lettres

BERNARD Audrey 15 quinze

Sont proclamés élus :

1er Adjoint : Audrey BERNARD

2ème Adjoint : Eric LALOY

3ème Adjoint : Clotilde LOBRY

4ème Adjoint : Christophe BAILLIE

Monsieur DEBEER procède à la lecture de la Charte de l’Elu :

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout

intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses

intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre,

l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour

l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant

un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein

desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son

mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et

décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Le guide du statut de l’Elu sera communiqué par mail à l’ensemble des membres du Conseil

Municipal.

IV – DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE.

Vu les articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que le Maire de la Commune peut recevoir délégation du Conseil Municipal afin

d’être chargé, pour la durée de son mandat, de prendre un certain nombre de décisions,

Considérant qu’il y a lieu de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal décide, à la majorité (POUR : 15, ABSTENTION : 4), d’octroyer les délégat ions

suivantes à Monsieur le Maire pour la durée du présent mandat :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics

municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2° De fixer les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres

lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un

caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de

l'utilisation de procédures dématérialisées ;5

3° De procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le

budget et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts et de passer à cet effet les actes

nécessaires ;

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des

marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits

sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas

douze ans ;

6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services

municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de

justice et experts ;

11° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

12° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que

la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de

l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 211-2 ou au premier alinéa de l'article

L. 213-3 de ce même code ;

13° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les

actions intentées contre elle et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes

de moins de 50 000 habitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants et plus ;

14° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des

véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal ;

15° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune

préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

16° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code de

l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement

d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de

l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29 décembre

2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut

verser la participation pour voirie et réseaux ;

17° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par le conseil

municipal ;6

18° D'exercer ou de déléguer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom de

la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par

l'article L. 214-1 du même code ;

19° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-3 du

code de l'urbanisme ou de déléguer l'exercice de ce droit en application des mêmes articles ;

20° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine

relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations

d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune ;

21° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est

membre ;

22° De demander à tout organisme financeur, dans les conditions fixées par le conseil municipal,

l'attribution de subventions ;

23° De procéder au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la

transformation ou à l'édification des biens municipaux ;

24° D'exercer, au nom de la commune, le droit prévu au I de l'article 10 de la loi n° 75-1351 du 31

décembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation ;

25° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'article L.

123-19 du code de l'environnement.

Monsieur DEBEER annonce les dates prévisionnelles des prochains Conseils Municipaux :

- Mercredi 3 Juin

- Vendredi 10 Juillet

- Vendredi 25 Septembre

Audrey BERNARD prend la parole et indique que la traditionnelle distribution de plantes aux Mamans

est maintenue, suivant un autre procédé. Deux sites de remise seront mis en place de 10h à 13h le

samedi 6 Juin : l’un à la Salle Monnet, l’autre dans la cour de l’ancienne école. Des coupons seront

distribués dans les boites aux lettres durant le week-end des 30 et 31 Mai.

Monsieur DEBEER souhaite prononcer quelques mots avant de lever la séance.

« Je remercie Madame AUGER pour les deux mandats écoulés. Les misions étaient nombreuses, nous

n’avons pas toujours été d’accord, mais les responsabilités et certaines décisions prises sont à saluer.

Je remercie Madame Auger pour les échanges possibles durant ces deux mois de gestion de crise, car

cela n’a pas été le cas dans toutes les communes de la MEL. Avoir permis les rencontres et les

échanges en Mairie, avoir communiqué et réalisé des points de situation ont permis une passation de

pouvoir dans la sérénité, un contexte apaisant et ce n’est que positif pour le Village. Aujourd’hui, je

prends ici l’engagement de vous informer, de communiquer, de vous associer à nos démarches, ainsi

que Clément, Anne et Francis. J’étais à votre place il y a 6 ans et je comprends parfaitement la

problématique ».

Monsieur DEBEER clôt la séance en offrant un bouquet à Madame AUGER.