Convocation - REUNION C.M.08.05.2008

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Convocation - REUNION C.M.08.05.2008 Document publié le Jeudi 8 mai 2008 par la commune de Glénic. Lien du pdf (Convocation - REUNION C.M.08.05.2008)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Eau et assainissement, REUNION DU 08 mai 2008

Convocation du Conseil : 28 Avril 2008

Monsieur (Conseiller Municipal)

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le jeudi 08 mai 2008 à 9 heures 30, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.

Le Maire : signé CHEVALIERAS

ORDRE DU JOUR : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs - Document d’information des élus - Décorations de Noël - Point sur les travaux - Informations diverses.

PRESENTS : MM. CHEVALIERAS, BRUNAUD, ISOLA, CHATEAU, GASNET, JABRILLAT, DEVOS, CHANUDET, Mme AUDOUX, MM. PETIT, GOUNY, LASCOUX, Mme DROUILLARD, M. CHARBONNIER, Mme VIAU.

EXCUSEE : Mme AUDOUX

C O N STI TU TI O ND E LA C O M M I SSI O NCO M M U N ALE

D ES I M PO TS D I R EC TS

EXPOSE DU MAIRE

L'article 1650 (*) du code général des impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par le maire ou par l'adjoint délégué et composée de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.

Les six commissaires titulaires ainsi que les six commissaires suppléants sont désignés par le directeur des services fiscaux sur une liste de contribuables, en nombre double, dressée par le conseil municipal La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal.

Précisions : Conditions à remplir par les commissaires :

Les commissaires, hommes, femmes, doivent être de nationalité française et âgés de 25 ans au moins, jouir de leurs droits civils, être inscrits à l’un des rôles des impôts directs locaux de la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l’exécution des travaux confiés à la commission.

Conditions touchant à la constitution de la Commission :

Le choix des commissaires doit être effectué de manière à assurer une représentation équitable des personnes respectivement imposées à chacune des quatre taxes directes locales et en tenant compte de l’importance des hameaux existant dans la commune.

Un commissaire titulaire et un commissaire suppléant doivent obligatoirement être domiciliés en dehors de la commune.

D’autre part, lorsque le territoire de la commune comporte un ensemble de propriétés boisées de cent hectares au minimum, un commissaire titulaire et un commissaire suppléant doivent être propriétaires de bois ou de forêts (à savoir : taillis simples, taillis sous futaies, futaies feuillues, futaies résineuses, futaies mixtes, peupleraies) d’une superficie suffisante, et faisant l’objet d’une exploitation régulière.Le Conseil Municipal, devra donc proposer :

16 commissaires représentant les 4 taxes par ordre de priorité (8 Titulaires/8Suppléants) 4 commissaires représentant les « propriétaires de bois » (2 Titulaires/2 Suppléants) 4 commissaires domiciliés en dehors de la commune (2 Titulaires/2 Suppléants) - Voir projet de délibération ci-joint -

ROLE DE LA COMMISSION :

Saisie par le directeur des services fiscaux, la commission a un rôle essentiellement consultatif : d'une part, elle donne son avis sur les valeurs locatives des immeubles bâtis et non bâtis qui lui sont soumises, d'autre part, elle transmet à l'administration fiscale toutes les informations qu'elle juge utiles relativement à la matière imposable dans la commune.

En matière de fiscalité directe locale, la commission communale des impôts directs (CCID) dresse avec le représentant de l'administration la liste des locaux de références et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties et à la taxe d'habitation, et établit les tarifs d'évaluation correspondants. Elle participe également à la détermination des tarifs d'évaluation des propriétés non bâties. Il lui appartient par ailleurs de signaler au représentant de l'administration tous les changements affectant les propriétés bâties et non bâties portés à sa connaissance. Enfin, elle formule un avis sur l'évaluation et la mise à jour annuelle des propriétés bâties et non bâties. Dans ce cadre, l'administration fournit chaque année à la CCID les documents qui recensent les changements intervenus depuis la précédente tenue de cette commission (listes 41).

(*) Article 1650 :

1. Dans chaque commune, il est institué une commission communale des impôts directs composée de sept membres, savoir : le maire ou l'adjoint délégué, président, et six commissaires.

Dans les communes de plus de 2.000 habitants, le nombre de commissaires siégeant à la commission communale des impôts directs ainsi que celui de leurs suppléants est porté de six à huit.

Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 25 ans au moins, jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission.

Un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.

Lorsque le territoire de la commune comporte un ensemble de propriétés boisées de 100 hectares au minimum, un commissaire doit être propriétaire de bois ou forêts.

2. Les commissaires ainsi que leurs suppléants en nombre égal sont désignés par le directeur des services fiscaux sur une liste de contribuables, en nombre double, remplissant les conditions sus-énoncées, dressée par le conseil municipal.

La désignation des commissaires et de leurs suppléants est effectuée de manière que les personnes respectivement imposées à la taxe foncière, à la taxe d'habitation et à la taxe professionnelle soient équitablement représentées.

3. La durée du mandat des membres de la commission communale des impôts directs est la même que celle du mandat du conseil municipal.

Leur nomination a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux. A défaut de liste de présentation, ils sont nommés d'office par le directeur des services fiscaux un mois après mise en demeure de délibérer adressée au conseil municipal. Le directeur peut, sans mise en demeure, procéder à des désignations d'office si la liste de présentation ne contient pas soit vingt-quatre noms dans les communes de 2.000 habitants ou moins, soit trente-deux noms dans les communes de plus de 2.000 habitants, ou contient des noms de personnes ne remplissant pas les conditions exigées au 1.En cas de décès, de démission ou de révocation de trois au moins des membres de la commission, il est procédé dans les mêmes conditions à de nouvelles désignations.

Le mandat des commissaires ainsi désignés prend fin avec celui des commissaires choisis lors du renouvellement général du conseil municipal.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

DECIDE pour que cette nomination puisse avoir lieu, de dresser une liste de 24 noms

dans les conditions suivantes :

16 commissaires représentant les 4 Taxes par ordre de priorité :

TITULAIRES :

Mr BOTTRIE Jacques 16, Villejavt 23380 GLENIC (T.H)

Mme LEJEUNE Bernadette 15, Villegondry 23380 GLENIC ( F.B)

Mr BOURLIOT Marcel 7, Mauques 23380 GLENIC (F.N.B)

Mr COMPIN Jacky 5, Le Pont 23380 GLENIC (T.P)

Mr GABIN Jean-Pierre 1, Villemôme 23380 GLENIC (T.H)

Mr LEGAY Laurent 4, Peyzat 23380 GLENIC (F.B)

Mr SOUTON Serge 1, Villechenille 23380 GLENIC (F.N.B)

Mr JAVAYON Jacques 1, Chibert 23380 GLENIC (T.P)

SUPPLEANTS :

Mr ROUCHEIX Jacques 6, Le Pont 23380 GLENIC (T.H)

Mr TREMONT Jean 2, Vaumoins 23380 GLENIC ( F.B)

Mme POLSTER Nicole 3, Le Mondoueix 23380 GLENIC (F.N.B)

Mr PAROTON Didier 8, Chibert 23380 GLENIC (T.P)

Mme PATISSIER Christiane 1, Le Moulin-Neuf 23380 GLENIC (T.H)

Mme DEVILLE Nicole 2, Les Ecures 23380 GLENIC (F.B)

Mr CLEMENT Paul 3, Naud 23380 GLENIC (F.N.B)

Mr ARRAUD Jean-Pierre 5, Les Tailles 23380 GLENIC (T.P)

4 commissaires représentant les “propriétaires de bois” par ordre de priorité :

TITULAIRES :

Mr AMATHIEU André 1, Le Moulin-des-Côtes 23380 GLENIC

Mme MORTEROL Martine 5, Villeput 23380 GLENIC

SUPPLEANTS :

Mr PLUYAUD Jean 9, La Brousse 23380 GLENIC

Mr DEL BEN Jacques 2, Villely 23380 GLENIC

4 commissaires domiciliés en dehors de la commune par ordre de priorité :

TITULAIRES :

Mme DAILLET Marie-Christine JOUILLAT

Mr RIBIERE Pierre GUERET

SUPPLEANTS :Mr BONNET Didier AJAIN

Mr SUDOUR Constant ELANCOURT

AD O PTI O ND UC O M PTE AD M I N I STR ATI F 2007 – C O M M U NE

Exposé du Maire

Je vous soumets, en premier lieu, le Compte Administratif de l’exercice 2007.

Il fait ressortir un excédent global de clôture de 77 005 €.

Cet excédent est repris au Budget Primitif 2008.

L’assemblée voudra bien faire savoir si elle adopte le Compte Administratif de l’exercice 2007. Celui-ci est en concordance avec le compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur.

LE CONSEIL MUNCIPAL, après en avoir délibéré,

APPROUVE le Compte Administratif 2007.

VO TE D UBU D G ET PR I M I TI F 2008 – CO M M U N E

Exposé du Maire

Le projet du Budget Primitif 2008 a été examiné par la commission des Finances, il s’élève à 670 463 € répartis à raison de 434 936 € pour la section de Fonctionnement et 235 527 € pour la section d’Investissement.

L’assemblée voudra bien examiner les propositions contenues dans ce projet de Budget Primitif 2008 avant de procéder au vote.

FONCTIONNEMENT 2008

DEPENSES : 2007 2008

CHARGES A CARACTERE GENERAL 86 814 € 84 366 € (EDF, chauffage, fournitures, alimentation cantine, assurances, …)

En moins : Prestataire de service

CHARGES DE PERSONNEL 149 370 € 161 970 € En plus : l’agent technique non titulaire

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 104 983 € 64 066 € (Participation aux syndicats, subventions, indemnités Maire/Adjoints)

SIERS : aménagement de la zone des Ecures

CHARGES FINANCIERES 9 800 € 9 000 € (Intérêts des emprunts) DIVERS (Dotations aux amortissements) 23 467 € 44 867 € En plus : Fonds de concours Eglise/Tracteur

DEPENSES IMPREVUES 3 000 € 3 000 €

SOLDE COMPTE ADMINISTRATIF 67 472 € 77 005 € Différence Recettes/Dépenses de Fonctionnement 17 411 € - 9 338 € Somme disponible pour Fonctionnement & Investissement 84 883 € 67 667 € Virement à la Section d’Investissement 34 330 € - € Budget disponible pour Travaux de Voirie (Fonctionnement) 50 553 € 67 667 €

TOTAL DEPENSES : 411 764 € 434 936 €

FONCTIONNEMENT 2008

RECETTES : 2007 2008

LES TAXES (*) 112 241 € 115 262 € (*) Voir détail page suivante

LES DOTATIONS DE L’ETAT 132 869 € 133 719 € (D.G.F, dotation des Elus locaux, …)

TAXES SUR LES PYLONES 81 900 € 84 968 €

DIVERS 17 282 € 23 982 € (Cantine, garderie, Location Salle Polyvalente, …)

EXCEDENT REPORTE 67 472 € 77 005 €

TOTAL RECETTES : 411 764 € 434 936 €

(*) TAUX D’IMPOSITION 2008

Rappel des taux en 2007 :

Taxe d’habitation : 8.69 %

Foncier bâti : 10.20 %

Foncier non bâti : 49.32 %

Pour 2008, la recette est de 115 262 €, soit une augmentation de 3 021 € par rapport à celle de 2007.

INFORMATION :Nous avons demandé aux Services Fiscaux les simulations :

+ 0.50 % de la Taxe d’Habitation et + 0.50 % du Foncier Bâti

Taxe d’Habitation : 8.73 %

Foncier Bâti : 10.25 %

Foncier Non Bâti : 49.32 %

La recette serait de 115 664 €

+ 1% de la Taxe d’Habitation et + 1 % du Foncier Bâti

Taxe d’Habitation : 8.78 %

Foncier Bâti : 10.30 %

Foncier Non Bâti : 49.32 %

La recette serait de 116 117 €

+ 1.50 % de la Taxe d’Habitation et + 1.50 % du Foncier Bâti

Taxe d’Habitation : 8.82 %

Foncier Bâti : 10.35 %

Foncier Non Bâti : 49.32 %

La recette serait de 116 519 €

Il appartiendra au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer.

SUBVENTIONS 2008

2007 2008

COOPERATIVE SCOLAIRE

A.C.C.A

FOYER RURAL

C.C.A.S

COMICE AGRICOLE

450 €

220 €

1 310 €

2 500 €

118 €

450 €

(+ 3 %) 226 €

(+ 3 %) 1 350 €

3 000 €

118 €

Il appartiendra au Conseil Municipal de décider.

INVESTISSEMENT 2008

REPORTS :

- Etude Aménagement Zone des Ecures (fait) 5 700 € - Panneaux Routiers (fait) 1 800 € - Remplacement Fenêtres Ecole (fait) 16 600 € - Automatisation de la cloche (Pas réalisé) 5 000 € - Peinture Mairie (fait) 2 500 € LISTE DES TRAVAUX PRESENTEE POUR L’INVESTISSEMENT 2008:

- Peinture Bâtiments (rampes école/salle de motricité, Porte Entrée Mairie) 1 600 € - Colombarium 7 000 € - Mobilier :

- Mairie 780 € - Ecole 720 € - Eglise 30 000 € - Matériel Communal :

- Sécateur Hydraulique } 5 000 € - Tracteur tondeuse }

- Aménagement Lot. Les Ecures :

- Eclairage } 15 000 € - Bouche Incendie }

- Travaux de Bâtiments 14 000 €

LE CONSEIL MUNCIPAL, après en avoir délibéré,

DECIDE :

A l’unanimité d’augmenter de 1.50 % la Taxe d’Habitation (de 8.69 % à 8.82 %) et de 1.50 % le Foncier Bâti (de 10.20 à 10.35 %).

De demander au SIERS - compte tenu du transfert de compétence « voirie » - un financement par emprunt à hauteur de 35 000 € sur 7 ans pour la réalisation des travaux d’aménagement (voie de desserte, extensions de réseaux) pour les logements HLM aux Ecures.

D’amortir la charge du remplacement du tracteur pour la durée de l’emprunt soit 70 000 € sur 10 ans.

De demander le concours technique et financier du SDEC et autorise Mr le Maire à signer la convention à intervenir pour le projet d’éclairage public concernant l’aménagement des installations dans le futur lotissement des Ecures.

L’acquisition d’une remorque et d’une boule d’attelage pour le véhicule de la commune.

ADOPTE le Budget Primitif 2008

AD O PTI O ND UC O M PTE AD M I N I STR ATI F 2007 – EAU

Exposé du Maire

Je vous soumets, en premier lieu, le Compte Administratif de l’exercice 2007.Il fait ressortir un excédent global de clôture de 28 336 €.

Cet excédent est repris au Budget Primitif 2008.

L’assemblée voudra bien faire savoir si elle adopte le Compte Administratif de l’exercice 2007. Celui-ci est en concordance avec le compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur.

LE CONSEIL MUNCIPAL, après en avoir délibéré,

APPROUVE le Compte Administratif 2007.

VO TE D UBU D G ET PR I M I TI F 2008 – EAU

Exposé du Maire

Le projet du Budget Primitif 2008 s’élève à 179 236 € répartis à raison de 74 336 € pour la section de Fonctionnement et de 104 900 € pour la section d’Investissement.

L’assemblée voudra bien examiner les propositions contenues dans ce projet de Budget Primitif 2008 avant de procéder au vote.

En exploitation :

74 336 € comprenant dans les grandes lignes : EDF, entretien du réseau, réparations (remplacement : compteurs défectueux, lampe UV, …), surveillance du réseau, amortissement des réseaux …

En investissement :

Estimation programmée pour 104 900 €, comprenant :

Le capital des emprunts : - €

Les programmes en cours :

Diagnostic du Réseau d’Eau Potable 16 084 €

Les programmes nouveaux :

Extension du Réseau d’Eau Potable 3 000 €

Logements H.L.M aux Ecures

Reste 85 816 € de disponible

LE CONSEIL MUNCIPAL, après en avoir délibéré,

ADOPTE le Budget Primitif 2008.AD H ESI O ND ’ U N E N O U VELLE C O M M U N E AUS. D . I . C23

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la délibération n° 2008-02/10 adoptée lors de la réunion du Comité Syndical du SDIC 23 en date du 12 Février 2008 acceptant l’adhésion de la commune suivante :

SAINT HILAIRE LE CHATEAU

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

ACCEPTE l’adhésion au SDIC 23 de la commune précitée.

SU I VI D ES D O SSI ER S

Aménagement d’une zone d’habitation aux Ecures : le bornage de la parcelle doit être réalisé prochainement. Les travaux de voirie et réseaux seront réalisés dès la fin du bornage. Le début de la construction des pavillons est programmé dans environ 4-5 semaines.

Eglise : Les travaux de restauration intérieure sont en cours.

AFFAI R ES D I VER SES

Une nouvelle maquette du bulletin municipal est en cours d’élaboration, une première parution est prévue fin juin 2008.

La Société STRATEGE qui édite le guide « La Creuse Pratique » propose une insertion publicitaire pour un coût de 350 € H.T par an.

Monsieur le Maire rappelle que la Communauté de Communes de GUERET/SAINT- VAURY figure dans ce guide et par ce biais des informations concernant la commune de GLENIC y figurent gratuitement.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

DECIDE de ne pas donner suite à cette demande.

Les 1er, 2 et 3 Mai 2008 se déroulera la Grande Traversée du Limousin en VTT.

Du 24 au 27 juillet 2008 se déroulera le 14ème Tour Féminin en Limousin Poitou- Charentes.

La prochaine séance du Conseil Municipal est prévue le 27 Juin 2008.

Le Maire, Les Conseillers,