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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs260126)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Économie et finances,
SEANCE DU 26 JANVIER 2026
01.01.2026 PROTOCOLE AREA-CEN
Adoptée à l’unanimité
02.01.2026 MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Adoptée à l’unanimité
03.01.2026 BILAN DES TRANSACTIONS FONCIERES 2025
Adoptée à l’unanimité
04.01.2026 DEMANDES DE SUBVENTION REGION ET SDES
Adoptée à l’unanimité
05.01.2026 OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS
Adoptée à l’unanimité
06.01.2026 CHEMINEMENT DU MOLLARD – CONVENTIONS AVEC LE CD73 Adoptée à l’unanimité
07.01.2026 SDES - MODIFICATION DES STATUTS
Adoptée à l’unanimité
08.01.2026 SDES – MOTION SUR LA DISTRIBUTION D’ELECTRICITE ET DE GAZ Adoptée à l’unanimité
09.01.2026 PPMS ECOLE MATERNELLE – VALIDATION
Adoptée à l’unanimité
10.01.2026 ORGANISATION DES TEMPS SCOLAIRES – RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE DEROGATION
Adoptée à l’unanimité
11.01.2026 MISE EN FOURRIERE - CONVENTION AVEC L’ANTAI
Adoptée à l’unanimité