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Déliberation - liste delibs0904
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs0904)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
SEANCE DU 9 AVRIL 2026
26.04.2026 – FONCIER AGRICOLE – PROROGATION PROMESSE DE VENTE Adoptée à l’unanimité
27.04.2026 – ASSISTANCE A LA GESTION ET L’EXPLOITATION DES POINTS D’EAU DE LA DECI : CONVENTION AVEC GRAND LAC
Adoptée à l’unanimité
28.04.2026 – BIBLIOTHEQUE – MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR Adoptée à l’unanimité
29.04.2026 – FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION
Adoptée à l’unanimité
30.04.2026 – INDEMNITES DES ELUS – PROPOSITION D’ATTRIBUTION Adoptée à l’unanimité
31.04.2026 – DELEGATIONS DU CM AU MAIRE
Adoptée à l’unanimité
32.04.2026 – COMMISSIONS COMMUNALES – CREATION ET COMPOSITION Adoptée à l’unanimité
33.04.2026 – SIVU PLANET’JEUNES – ELECTION DES DELEGUES Adoptée à l’unanimité
34.04.2026 – DESIGNATIONS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS Adoptée à l’unanimité