Compte-Rendu - Conseil Municipal du 21 octobre 2015

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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 21 octobre 2015 Document publié le Mercredi 21 octobre 2015 par la commune d'Anthy-sur-Léman. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 21 octobre 2015)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques, 1

Mairie Mairie Mairie Mairie

ANTHY ANTHY ANTHY ANTHY- - - -SUR SUR SUR SUR- - - -LEMAN LEMAN LEMAN LEMAN

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2015

Le vingt et un OCTOBRE deux mil quinze, à 19 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis BAUR, Maire.

Présents : M. GRENIER, Mmes JACQUIER et MARTIN, MM. FAVRE- VICTOIRE et MUNOZ, Adjoints – Mme FOLPINI, MM. GABORIT, SAPPEY et MOUTTON, Mme COLLARD-FLEURET, MM. DEPLANTE et VULLIEZ, Mme BAPTENDIER et MM. PASINI et FLEURET, Conseillers Municipaux.

Absentes (excusées) : Mmes GARIN-NONON, CHOQUEL et BONDAZ (ont donné pouvoir), Conseillères Municipales.

M. VULLIEZ a été nommé secrétaire.

**************

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2015

Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre dernier est approuvé.

Madame BAPTENDIER a pris note que sa demande de modification du procès- verbal de la séance du 26 août a été prise en compte, mais déplore que le procès- verbal n’ait pas été modifié directement puisqu’elle avait approuvé ce dernier sous réserve de modifications. Elle demande donc que, dans les prochains conseils municipaux, les modifications soient faites directement sur le procès- verbal de la séance concernée et non dans celui de la séance suivante. Les modalités réglementaires seront demandées en préfecture.

DECISIONS DU MAIRE

Monsieur le Maire informe que, par délégation du Conseil Municipal (délibérations des 16 avril 2014 et 26 août 2015), il a pris les décisions suivantes :

- Engagements de dépenses :

. Devis ECHO-VERT – Aménagement du talus devant les Laurentides, pour un montant de 1.580,19 euros HT,2

. Devis SAFESCAN – Acquisition de badgeuses, pour un montant de 1.426,00 euros HT,

. Devis LEMAN INSERTION ENVIRONNEMENT – Entretien de parcelles au lieudit « Aux Tattes », pour un montant de 1.920,00 euros HT,

. Devis ENTRE PAYSAGE ET ELAGAGE – Elagage de platanes et de tilleuls, pour un montant de 3.845,00 euros HT,

. Devis BEL TERRASSE ET JARDIN – Taille de sophoras et d’érables (parking des pêcheurs et du cimetière), pour un montant de 2.055,00 euros HT,

. Devis ECOTEL – Fourniture de vaisselle pour le restaurant scolaire, pour un montant de 1.242,00 euros HT,

. Devis ATP – Nettoyage du terrain, route des Rives, pour un montant de 720,00 euros HT.

- Déclarations d’intention d’aliéner :

. Parcelle AD 257 – « Au Foiset » : pas de préemption

- Conclusion et révision du louage de choses :

. Convention d’occupation du domaine public, plage du Champ de l’Eau – Monsieur Jean-Luc POUILLARD (location de pédalos et kayaks) – Avenant à la convention pour réduction de la superficie concédée (40 m² au lieu de 100 m²). Madame BAPTENDIER demande pourquoi l’installation des badgeuses. Monsieur GRENIER répond que c’est un moyen de contrôle bilatéral dans la mesure où c’est une garantie, pour les agents, que le temps de travail supplémentaire effectué soit bien pris en compte et, pour la direction, que le temps de travail soit respecté.

Monsieur le Maire précise que cette décision a fait l’objet d’une discussion en réunion des services, avec l’accord des agents.

AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL

Monsieur GRENIER informe que, dans le cadre de la nouvelle amplitude d’ouverture des services à la population et des nouveaux horaires de travail des agents de l’administration, il y a lieu de mettre en corrélation la présence des agents avec celle des administrés. Après accord de l’agent, il informe que le temps de travail de Madame MORAWIECKI Anna passera de 30h à 35h par semaine.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Vu la décision du bureau municipal de modifier l’amplitude horaire au public, Vu l’aménagement des horaires des agents de l’administration,

Vu l’accord de l’agent,

Considérant qu’il y a lieu de renforcer la présence physique pour répondre aux besoins sans cesse croissants,

. DECIDE d’augmenter le temps de travail de Madame Anna MORAWIECKI de 30 à 35 heures, soit 5 heures supplémentaires par semaine,

. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents se référant à ce dossier.3

Cette décision sera transmise à la Commission Paritaire du Centre de Gestion de la Haute-Savoie, pour avis,

PROGRAMME IMMOBILIER « LE CHAMBATY ».

Monsieur MUNOZ rappelle les faits et présente sur carte le lieu des échanges et de la servitude Il est demandé de modifier le règlement en supprimant l’accès aux cycles, sachant que le postulat de cette demande était pour une sécurisation des piétons. En outre, il est précisé qu’il n’y aura pas de modification au niveau de l’éclairage.

ECHANGE DE TERRAINS.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

. DECIDE d’acquérir une partie des parcelles cadastrées section AH, sous les numéros 131, 132 et 209, situées au lieudit « Les Fossaux », appartenant à la Société « Pomel Promotion Construction », pour une superficie totale de 55 m², . DECIDE de céder, en échange, une parcelle du domaine public située au lieudit « Les Fossaux », d’une contenance de 56 m²,

. AUTORISE Monsieur le Maire à faire établir l’acte par Maître DELECLUSE, Notaire à Douvaine, et à le signer,

. DIT que les frais de géomètre et d’acte seront à la charge de la Société « Pomel Promotion Construction ».

SERVITUDE DE PASSAGE.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

. ACCEPTE le projet de convention pour la constitution d’une servitude de droit de passage public, à l’usage exclusif des piétons, au travers du tènement immobilier appartenant à la Société « Pomel Promotion Construction », cadastré section AH, sous les numéros 131, 132, 206 et 209, suivant le plan joint en annexe,

. AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention.

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

Madame MARTIN informe l’assemblée que, chaque année, il est demandé au conseil de voter une subvention au Centre Communal d’Action Sociale afin d’équilibrer son budget.

Monsieur VULLIEZ fait remarquer qu’à la lecture des comptes, est-il nécessaire de dépenser autant que de provisionner et que devient l’excédent ?

Il est répondu que le CCAS possède bien un budget annexe et autonome, mais qu’il pourrait, si nécessaire, abonder le budget principal de la collectivité. En outre, un budget spécifique comme le CCAS ne peut être élaboré en fonction de celui de l’année N-1 dans la mesure où les aléas et autres difficultés rencontrées par les administrés ne sont pas programmables.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,4

Vu l’avis favorable du Conseil d’Administration du C.C.A.S.,

Vu les crédits disponibles au budget de la commune, pour l’exercice 2015,

Considérant que, pour équilibrer le budget du C.C.A.S., il est nécessaire de lui attribuer une subvention d’un montant de 11.500,00 euros,

. DECIDE d’attribuer une subvention de 11.500,00 euros au Centre Communal d’Action Sociale d’ANTHY-SUR-LEMAN, pour l’exercice 2015,

. AUTORISE Monsieur le Maire à mandater cette somme.

AMENAGEMENT DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

Monsieur MUNOZ rappelle les faits et explique que le choix de l’entreprise a été fait par les premiers intéressés, à savoir les agents des services techniques, puis proposé en bureau municipal. Il présente les différentes options. Monsieur PASINI demande d’inclure la liste des entreprises dans le procès-verbal à savoir :

CG10 pour un montant de 21.092,50 € HT ; FERALP pour 22.251,25 € HT ; GRAVITTAX pour 19.175,00 € HT.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après examen du tableau comparatif des offres et en avoir délibéré, à l’unanimité,

. DECIDE de confier les travaux de fourniture et de pose d’une plateforme sur poteaux à la Société GRAVITTAX, moins disante, pour un montant de 19.175,00 euros HT,

. AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis correspondant et à engager la dépense.

CREATION DU GROUPE SCOLAIRE. APPEL A CONCOURS

Madame JACQUIER présente la délibération et les avancées du projet, notamment la mise en place obligatoire d’une procédure de concours et du jury afin de choisir le maitre d’œuvre. Suite à la question de Monsieur PASINI, elle précise le cahier des charges et les orientations actées en COPIL (Comité de Pilotage)

Elle informe qu’une visite sur un site de constructions modulaires a été faite, en présence de Monsieur le Maire et du 1er adjoint, permettant de se rendre compte de la qualité de construction finie (6 ans d’utilisation) et qu’une autre visite est programmée sur un site en construction, en présence de Monsieur SAPPEY pour expertise. Monsieur GRENIER rappelle les données financières et les calendriers supposés d’exécution.

Monsieur VULLIEZ précise, comme il l’avait fait lors du COPIL, qu’au regard des incertitudes liées au flux de la population, il est important que cet équipement soit évolutif et prenne en compte les avancées des nouvelles technologies.

Monsieur PASINI demande s’il serait possible de transmettre aux élus un tableau récapitulatif des projets immobiliers permettant d’avoir une prospective sur les effectifs futurs.5

Monsieur le Maire en conclusion informe, je cite : « Soyez certains que nous ferons une école pour demain et non pour hier ».

Le Pré Programme, établi par le Comité de Pilotage coordonné par l’AMO de la commune, a permis de définir les besoins en terme de surface et de fonctionnalités. Ce programme se présente dans ses grandes lignes de la manière suivante :

. Construction de deux bâtiments communicants, comprenant l’ensemble des fonctionnalités pour la pratique de l’enseignement dans toutes ses composantes pédagogiques, les locaux pour le fonctionnement des services, le restaurant et ses annexes fonctionnelles, les axes de circulation intérieurs et extérieurs,

. Aménagement des espaces extérieurs.

La part de l’enveloppe dédiée aux travaux a été évaluée provisoirement à 4 000 000 Euros Hors Taxes.

Au vu du montant estimatif des travaux et des objectifs architecturaux et financiers à atteindre, il est obligatoire de retenir la procédure du concours restreint de maîtrise d’œuvre, en application des articles 70 et 74 du code des marchés publics.

La mission confiée au lauréat sera une mission de base au sens de la loi n° 85- 704 du 12 juillet 1985 (loi MOP) : ESQ (esquisse), APS (Avant-Projet Sommaire), APD (Avant-Projet Définitif).

En application de l’article 10 de la loi MOP, compte tenu du souhait du maître d’ouvrage de recourir à des techniques constructives faisant appel à de la préfabrication industrielle, il est envisagé que la consultation du projet soit avancée en phase APD et que le maître d’œuvre garde ensuite une mission de projet réduite au suivi technique, performanciel et architectural, le process d’exécution étant confié à l’entreprise retenue. Ces dispositions resteront à valider lors du jugement du concours. Une approche environnementale sera attendue dans la conception du projet avec un objectif de certification.

Concernant le concours, trois candidats seront admis à remettre des prestations de niveau Esquisse Plus.

Méthodologie du déroulé du concours :

Un avis d’appel à candidature va être adressé au JOUE (Journal Officiel de l’Union Européenne) et au BOAMP (Bulletin Officiel des Marchés Publics). La liste des candidats admis à concourir sera arrêtée après examen des candidatures par le jury, selon des critères de sélection qui figureront dans l’avis d’appel public à la concurrence, au regard de l’article 24 du CMP. Un jury devra se réunir pour donner un avis sur les dossiers de candidatures et sur les projets qui seront remis par chacun des candidats sélectionnés. Le règlement du concours sera adressé à ces 3 candidats qui seront invités à remettre leurs prestations. Ces dernières seront évaluées par le jury.

Les candidats non lauréats recevront une prime équivalente à 0,5 % du coût d’une Esquisse Plus soit 20.000 euros TTC. Le candidat retenu recevra une indemnisation équivalente constituant une avance sur ses honoraires.

Dans le cadre de cette procédure il convient de déterminer, conformément aux articles 70,74 et 24 du Code des Marchés Publics, la composition du jury de concours appelée à siéger.6

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Considérant la nécessité de construire un nouveau groupe scolaire, compte tenu de la vétusté des bâtiments de l’école élémentaire, de l’évolution des effectifs scolaires au regard des projets en cours et à venir de l’immobilier, mais aussi de la nécessité de créer des locaux adaptés aux activités hors temps scolaire, ainsi qu’un restaurant scolaire qui aujourd’hui a atteint sa capacité maximale et ne peut être étendue.

- APPROUVE le Pré Programme de l’opération dont l’enveloppe prévisionnelle et provisoire est de 4 000.000 Euros Hors Taxes,

- AUTORISE Monsieur le Maire à organiser et à lancer le concours de maitrise d’œuvre comme décrit ci-dessus,

- FIXE la composition du jury comme suit :

. Président : Monsieur le Maire,

. Les membres du Comité de Pilotage composé en membres titulaires et suppléants, à savoir : M. GRENIER, 1er Adjoint – Mme JACQUIER, 2ème Adjoint – M. MUNOZ, 5ème Adjoint – Mme COLLARD-FLEURET, Conseillère Municipale – M. VULLIEZ, Conseiller Municipal,

. Les membres tiers, maîtrise d’œuvre, à savoir : 2 ingénieurs du CINOV et 1 architecte,

. Les personnes consultantes, à savoir : la direction de l’école élémentaire, l’AMO de la commune et le DGS de la commune.

- FIXE les primes des candidats admis au 2ème tour, à hauteur de 20.000 euros TTC.

OUVERTURE DES MAGASINS LE DIMANCHE

Monsieur le Maire informe que les commerces de détail sont autorisés à ouvrir cinq dimanches dans l’année. Ces dates sont fixées par arrêté municipal.

Pour 2015, l’ouverture de ces magasins a été autorisée les dimanches suivants : 11 janvier, 28 juin, 6 décembre, 13 décembre et 20 décembre.

Il expose que la loi Macron a porté le nombre des ouvertures exceptionnelles à 9 pour l’année 2015. Par ailleurs, le Conseil Municipal doit être consulté pour la désignation des 4 dimanches supplémentaires.

Un débat s’ouvre sur la pertinence des dates et autres commentaires.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 17 voix « pour » et 2 abstentions (Mmes BONDAZ et COLLARD-FLEURET),

. EMET un avis favorable à l’ouverture des commerces de détail les dimanches suivants :

8 novembre 2015 - 15 novembre 2015 - 22 novembre 2015 - 29 novembre 2015.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire informe que le dossier PETREL est finalisé et que cette famille a déménagé permettant ainsi de réhabiliter les lieux du domaine public. Monsieur VULLIEZ tient à remercier et dire « Bravo » à l’ensemble des personnes qui ont contribué à cette finalité positive.7

Monsieur le Maire informe que, dans la continuité de sa politique concernant les gens du voyage, il s’est engagé auprès du SYMAGEV à prendre, à la charge de la collectivité, l’accès au terrain du futur emplacement le long de la déviation.

Enfin, pour conclure sur le sujet, il informe que la communauté des gens du voyage installée sur l’ancien terrain de football quittera les lieux à la fin du mois. Il précise que ces familles ont un comportement citoyen et aucune plainte n’a été adressée à leur encontre.

Smartflower

Les travaux de scellement sont terminés et la smartflower sera installée dans la dernière semaine des vacances de la Toussaint. Une inauguration sera faite ainsi qu’une communication auprès des enfants.

Monsieur le Maire et Monsieur MUNOZ informent des lieux d’implantation des « coussins berlinois » permettant de ralentir la circulation sur des voies accidentogènes. Il est précisé que ces installations sont provisoires et qu’en fonction du constat, ce dispositif pourra être déplacé.

Dans le cadre de l’amélioration des conditions de prise des repas au restaurant scolaire, Madame JACQUIER informe des nouvelles procédures de fonctionnement effectives à la rentrée des vacances de la Toussaint. L’objectif étant d’être autant pédagogique sur le bienfondé de faire apprécier à tous les enfants l’ensemble des mets proposés, que d’aller vers un zéro gâchis, tout en améliorant le confort de la prise des repas dans la structure. Un partenariat a été engagé avec le personnel communal, les enseignants de l’école élémentaire et le prestataire 1001 repas.

Monsieur le Maire informe qu’une réunion, en présence de l’ensemble des élus, est programmée le 16 novembre à 19h00, afin de débattre sur le Schéma de Mutualisation et l’avenir du territoire.

Monsieur FAVRE-VICTOIRE fait un bilan des Festives et de la Fête du Lac. Malgré les conditions météorologiques défavorables, le bilan des festives montre un résultat négatif de 440€ et que celui de la fête du lac un bilan positif de 4056€.

Monsieur GRENIER informe que la commission des finances se réunira le 8 décembre à 18h00 et informe l’assemblée des différentes négociations d’acquisitions et de ventes de biens. Il informe également qu’il sera obligatoire, dans l’année 2016, de rembourser les dépenses foncières de la précédente mandature, dépenses ayant fait défauts d’écritures et n’apparaissant pas dans les documents budgétaires.

Il est demandé les dates des prochains conseils municipaux pour 2015 et 2016. Monsieur le Maire informe que le conseil de novembre aura lieu le 25, celui de8

décembre le 16. Quant à ceux de l’année 2016, ils seront programmés les derniers mercredis du mois…. Sauf aléas.

Tour de table :

Madame MARTIN informe que le repas des ainés s’est très bien passé avec un petit incident dû à un malaise d’un invité.

Madame BAPTENDIER revient sur la question de l’affichage de la route de la Croisée. Monsieur le Maire répond que la poursuite des travaux d’enrobé est programmée et que la « sucette » publicitaire sera déplacée aux frais de la société.

Madame BAPTENDIER pense que la photo des montagnes proposée sur le site Web de la commune ne décline pas la réalité et donne une fausse image de l’environnement de la commune. Monsieur GRENIER lui répond qu’il a lui- même pris la photo du cœur du village avec un téléobjectif. Madame BAPTENDIER demande l’ajout de la phrase suivante : « Et qu’il a fait des corrections sur l’image ».

Monsieur MUNOZ informe qu’il sera proposé aux administrés de venir déposer dans une urne, à la mairie, leurs suggestions concernant l’amélioration fonctionnelle et environnementale du village, suggestions qui pourront être prises en compte au regard de leurs pertinences et du financement nécessaire à leurs exécutions.

Monsieur MOUTTON demande de la part de Madame CHOQUEL, s’il serait possible d’avoir une liste des projets immobiliers sur la commune.

Monsieur PASINI demande que soit pris en compte, par la commune, l’assurance et une coque de protection pour l’outil de travail qui lui a été mis à disposition et qu’il n’a pas demandé, à savoir l’IPAD.