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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moussoulens.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 01 08 arrete ampelofolies rue du mercat de la truffos parking le romarin)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
2024-01-08
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Moussoulens
COMMUNE DE MOUSSOULENS
HA OKOH SOS OK OK OK OK
ARRETÉ MUNICIPAL
D’INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT
ET DE CIRCULATION
RUE DU MERCAT DE LAS TRUFFOS
PARKING CAFE « LE ROMARIN »
ROC
Le Maire de MOUSSOULENS,
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 et suivants
Vu le Code de la Route et notamment l’article L. 411-8, R.411-25,
Vu l’article R 610-5 du Code Pénal,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et
autoroutes,
Vu l’Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4" partie,
signalisation de prescription, livre 1, 5°" partie, signalisation d'indication, livre 1, 7è"e partie marques
sur chaussées-annexes,
CONSIDERANT que les Ampélofolies du Cabardès sont organisées sur la rue du MERCAT DE LAS
TRUFFOS et sur le parking du café « LE ROMARIN » et qu’il est nécessaire, pour des raisons de sécurité,
de fermer ces voiries par des barrières.
ARRETÉ
Article 1: du Jeudi 18 janvier 2024 à 8 h au mardi 30 janvier 2024, le stationnement et la circulation
seront interdits rue du MERCAT DE LA TRUFFOS et sur le parking du café « LE ROMARIN ».
Article2: Les dispositifs de signalisation réglementaire, relatifs à cette modification, seront mis en
place et entretenus par la commune.
Article 3: Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie sont chargés
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Moussoulens, le 11 janvier 2024