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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Francaltroff.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.04.09 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 09 AVRIL 2026 ET MISE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE
(suivant article 2121-25 du CGCT du 1er juillet 2022)
CLÔTURE DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 09/04/2026 Suivent les membres présents à la réunion du conseil Municipal et ayant participé aux délibérations suivantes : N° de la
DCM/2026 Objet de la délibération
17/2026 Désignations des élus dans les commissions et syndicats
18/2026 Indemnités du Maire et des Adjoints
19/2026 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Pour information aux membres du conseil Municipal :
DECISIONS prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT
01/2026 Travaux d’aménagement supplémentaires
Liste des membres du Conseil Municipal (par ordre alphabétique)
Membres en fonction : 15 Membres présents : 14 Membres absents excusés : 1 Membres absents : 0
Nom
Prénom Fonction
Présent : P
Absent excusé : A E
Absent : A
: A: A
Nom
Prénom Fonction
Présent : P
Absent excusé : A E
Absent : A
CHATEAU
Jean-Claude
Conseiller
municipal P
JAYER
François
Conseiller
municipal P
CHMIEL
Thérèse
Conseillère
municipale P
JAYER
Gérard
Conseiller
municipal P
CUFER
Daniel Maire P MATHEIS
Carmen
Conseillère
municipale P
DAMM
François
4ème
Adjoint P
NAU
Jonathan
Conseiller
municipal P
ETHEVE
Séverine
Conseillère
municipale
A E
Procuration à Mme GAIL
QUODBACH
Sandrine
Conseillère
municipale P
FINICKEL
Anne
3ème
adjointe P
SCHMITT
Joël
Conseiller
municipal P
GAIL
Laetitia
Conseillère
municipale P
SCHROEDER
Corinne
4ème
adjointe P
GILLET
Arnaud
2ème
Adjoint P
Signature du Maire et du secrétaire de séance