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Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Francaltroff.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.11.26 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 26 NOVEMBRE 2024 ET MISE EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE
(suivant article 2121-25 du CGCT du 1er juillet 2022)
N° de la
DCM/2024 Objet de la délibération
46/2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement de l’année 2023
47/2024 Projet de bail Emphytéotique avec le Conservatoire d’espaces Naturels (CEN) de Lorraine
48/2024 Budget communal : Décision modificative n°01/2024
49/2024 AUTORISATION : pose drainage sur parcelle cadastrée n°06/0079 et évacuation vers fossé communale
50/2024 Demande de Subvention pour le projet : « Travaux d’aménagement d’espaces publics structurants Rue du Bourg »
51/2024 Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Francaltroff pour la rentrée 2024-2025 (facturation en 2025)
52/2024 Subvention au Football Club de Francaltroff
Pour information aux membres du conseil Municipal :
DECISIONS prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT
09/2024 Acceptation de somme du Conseil de Fabrique de Francaltroff
10/2024 Conclusion d’un bail à usage d’habitation avec Mme VARIENGIEN Manon pour le logement n°3 sis 2 Rue des Jardins
11/2024 Acquisition de matériel pour le service technique
12/2024 Acceptation de dons
13/2024 Acceptation de somme du Conseil de Fabrique de Francaltroff
14/2024 Acquisition d’un harnais trompe d’éléphant pour le service technique
15/2024 Acquisition d’un sécateur à batterie + batteries pour le service technique
16/2024 Acceptation de somme du Conseil de Fabrique de Francaltroff
Liste des membres du Conseil Municipal (par ordre alphabétique)
Membres en fonction : 14 Membres présents : 11
Membres absents excusés : 2 Membres absents : 1
Nom
Prénom
Fonction
Présent : P
Absent excusé : A E
Absent : A
Nom
Prénom
Fonction
Présent : P
Absent excusé : A E
Absent : A
CHATEAU
Jean-Claude
Conseiller
municipal P
JAYER
Gérard
Conseiller
municipal P
CHMIEL
Jonathan
Conseiller
municipal P
MULLER
Nadine
1ère
adjointe P
CORNELIUS
Laurence
Conseillère
municipale P
NAU
Jonathan
Conseiller
municipal
Absent excusé
Procuration à M. CHATEAU
CUFER
Daniel
Maire P QUODBACH
Sandrine
Conseillère
municipale
Absente excusée
Procuration à M. CUFER
DAMM
François
2ème
Adjoint P
RAGNOTTI
Nadine
Conseillère
municipale P
FINICKEL
Anne
Conseillère
municipale P
SCHMITT
Joël
Conseiller
municipal A
GILLET
Arnaud
3ème
Adjoint P
SCHROEDER
Corinne
4ème
adjointe P
Signature du Maire et du secrétaire de séance