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Convocation - cms 27 janvier2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Convocation - cms 27 janvier2026)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
LA
FOLHOSIE
(XII°S)
G
Mairie
de
La Fouillouse
République
Française
2 3 < ä 2 © L a) © L S L
M (S°AX) 3S$N0H104
A
FOUILLOUS
Convocation
adressée
aux
27
élus
Le
20
janvier
2026,
Nos
réf.
: PB/CG/2026-4
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
en
Mairie,
Le
mardi
27
janvier
2026
à 19
h 30
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
novembre
2025.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
01/01
-
Motion
de
soutien
pour
la
liberté
locale
et
les
moyens
d’agir
des
communes,
exprimée
par
l’Association
des
Maires
de
France
à
l’occasion
du
107ème
Congrès
des
Maires
FINANCES 02/01
—
Débat
d’orientations
budgétaires
2026
03/01
—
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
bénéfice
du
Comité
des
Fêtes
—
Manifestation
culturelle
2026
«
La
Fouillouse
: notre
village
d’hier
à aujourd’hui
»
04/01
— Cession
d’une
balayeuse
LABOR
HAKO
AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
05/01
— Rapport
Délégation
de
Service
Public
« Assainissement
» - Année
2024
06/01
— Rapport
Délégation
de
Service
Public
«
Eau
potable
» - Année
2024
07/01
—
Saint-Etienne
Métropole
(SEM)
—
Avenant
n°3
à
la
convention
de
groupement
«
Lutte
contre
les
déchets
abandonnés
»,
conclue
avec
CITEO
- Intégration
du
contrat
«
Hors
Foyer
»
PETITE
ENFANCE
—
ENFANCE
- JEUNESSE
08/01
— Convention
d'objectifs
et
de
financement
à conclure
avec
la Caisse
des
Allocations
Familiales
dans
le
cadre
du
Fonds
de
Modernisation
des
Établissements
(FME)
- Micro-crèche
«
Les
Pitchounes
»
09/01
—
Reconduction
du
dispositif
d’aide
aux
jeunes
feuillantins
pour
l’obtention
du
BAFA
— Année
2026
RESSOURCES
HUMAINES
10/01
—
Convention
de
partenariat
à
conclure
avec
l’Établissement
Public
Local
d'Enseignement
et
de
Formation
Professionnelle
Agricoles
(EPLEFPA)
— Campus
MONTRAVEL
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire
1,
rue
de
la
Croix
de
Mission
-
BP
720
- 42484
LA
FOUILLOUSE
CEDEX
Tél.
04
77
30
10
34 -
e-mail
: mairie@lafouillouse.fr LA
FOLHOSIE
{XII°S)
&
Mairie
de
La
Fouillouse
République
Française
LA FOLHOUSA (XI°S)
n O e I Q E & m & <& ou E
>
TI
O
€ E
e
© CE
o
URBANISME 11/01
Autorisation
donnée
à
l’'EPORA
(Etablissement
public
foncier
de
l'Ouest
Rhône-Alpes)
de
céder
le
tènement
immobilier
ex-BOIS
(cadastré
AO
161
et
162)
au
bailleur
social
BÂTIR
et
LOGER
12/01
—
Modification
de
la
délibération
n°93-2024
du
17
décembre
2024
- Création
d’une
servitude
de
cour
commune
au
bénéfice
de
la
société
SCCV
sur
la
parcelle
communale
cadastrée
AV
260
et
non
pas
AV
261,
avenue
Jean
Faure
13/01
—
Cession
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
cadastrée
AH
109,
7
avenue
de
la gare,
au
bénéfice
de
la société
LB
14/01
—
Avis
du
conseil
municipal
sur
le
projet
de
classement
des
massifs
du
Pilat,
du
Sud-Forez
et
des
coteaux
foréziens
au
titre
de
l'article
L132-1
du
code
forestier.
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Patrick BOUCHET
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire
1,
rue
de
la
Croix
de
Mission
-
BP
720
- 42484
LA
FOUILLOUSE
CEDEX
Tél.
04
77
30
10
34
- e-mail
: mairie@lafouillouse.fr