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Convocation - cms CM du 24 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Convocation - cms CM du 24 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
LA
FOLHOSIE
(XII°S)
SE
Mairie
de
La
Fouillouse
République
Française
FT LA FOLHOUSA (XI°S)
M1 (S.AX) 3SN0H7103
A
FOUILLOUS
Convocation
adressée
aux
27
élus
Le
17
novembre
2025,
Nos
réf.
: PB/CG/2025-150
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
en
Mairie,
Le
lundi
24
novembre
2025
à
19
h 30
Ordre
du
jour:
Approbation
du
procès-verbal
de
La
séance
du
07
octobre
2025.
AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
01/08
- Approbation
de
la convention
intercommunale
d’attribution
(CIA)
2026-2031
02/08
- Approbation
du
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
de
Logement
Social
et
d’Information
des
Demandeurs
(PPGDLSID)
03/08
- Rapport
Délégation
de
Service
Public
« assainissement
» année
2024
04/08
- Rapport
Délégation
de
Service
Public
«eau
potable
» année
2024
AFFAIRES
ECONOMIQUES
05/08
- Dérogation
spéciale
à l’ouverture
dominicale
des
commerces
06/08
—
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
bénéfice
de
l’association
des
commerçants
et artisans
FINANCES 07/08
- Mandat
spécial
- Salon
des
Maires
2025
-
Remboursement
des
frais
de
transport
et
d'hébergement
08/08
- Adhésion
au
Service
d’Assistance
à
la
Gestion
Energétique
du
SIEL-TE
(SAGE)
09/08
-
Engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d’investissements
-
Exercice
2026
10/08
- Tarifs
municipaux
à
compter
du
1°
janvier
2026
11/08
-
Convention
à
conclure
avec
la
société
SAUR
dans
le
cadre
du
déploiement
du
système
de
télérelève
-
Château
d’eau
allée
du
Bréas
12/08
-
Décision
modificative
n°2
-
Budget
communal
2025
13/08
- Diverses
opérations
de
voirie
- Versement
d’un
fonds
de
concours
à Saint-Etienne
Métropole RESSOURCES
HUMAINES
14/08
-
Création
d’un
poste
à
70%
service
enfance
-
Relais
Petite
Enfance
AFFAIRES
CULTURELLES
15/08
-
Convention
de
partenariat
-
Projet
d’Éducation
Artistique
uturelle
-
KERNEL-
Matière
2025 Tout oatæsparedporeldaitäteitétresséecèsWioàsiéonde
MdigeVaire
1,
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780
7424824B4
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