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Convocation - cms viewFile.php?idtf=230099&path=Convocation Cons
Convocation - cms viewFile.php?idtf=222858&path=Convocation cons
Convocation - cms CM du mardi 6 mai 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Convocation - cms CM du mardi 6 mai 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
LA
FOLHOSIE
(XII°S)
Mairie
de
La
Fouillouse
République
Française
2 x < a 2 © TL 3 © L S L
M(S°AX) 3SN0H104
A
FOUILLOUS
Convocation
adressée
aux
27
élus
Le
30
avril
2025,
Nos
réf.
: PB/MD/2025
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
en
Mairie,
Le
mardi
06
mai
2025
à
19
h 30
Ordre
du
jour:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
mars
2025.
AFFAIRES
GENERALES
01-04
Modification
et approbation
du
règlement
du
cimetière
communal
FINANCES 02-04
Actualisation
des
tarifs
du
cimetière
03-04
Approbation
de
la
convention
à
conclure
avec
Saint-Etienne
Métropole
-
Groupement
de
commande
«travaux
d'aménagement
des
rues
Saint-Just,
Centrale
et
Goubelly,
place
du
Marché
et
cours
Jovin
Bouchard
»
04-04
Attribution
des
subventions
aux
associations
locales
et
des
aides
scolaires
-
exercice
2025
05-04
Approbation
de
la convention
financière
et d’objectifs
à
conclure
avec
l’association
«Musique
et
Danse
La
Fouillouse
» - Exercice
2025
RESSOURCES
HUMAINES
06-04
Convention
« chantiers
éducatifs
2025
»
07-04
Modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
du
service
enfance
AFFAIRES
CULTURELLES
08-04
Approbation
de
la
convention
à
conclure
avec
Saint-Étienne
Métropole
pour
le
Musée
d’art
moderne
et
contemporain
(MAMC+)
à
l’occasion
du
projet
« Merveille
du
Design
»
PATRIMOINE 09-04
Acquisition
d’une
emprise
foncière,
sise
allée
des
Champs,
cadastrée
CH
n°17,
appartenant
à
M.
et
Mme
BARLET
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'expression
de
mes
sentiments
Les
meilleurs.
1,
rue
de
la Croix
de
Mission-
BP
720
-
AB
LA
FOUILLOUSE
CEDEX
Tél.
04
77
30
10
34-
e-mail: mairie@lafouillouse.fr