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Convocation - cms viewFile.php?idtf=21075&path=CONVOCATION CONSE
Convocation - cms viewFile.php?idtf=234539&path=Convocation CM d
Convocation - cms viewFile.php?idtf=193595&path=Convocation CM d
Convocation - cms viewFile.php?idtf=188595&path=courrier convoca
Procès Verbal - cms conseil 9 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms conseil 9 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Famille,
LA
FOLHOSIE
(XIS)
Mairie
de
La
Fouillouse
République
Française
ü ds 2 < ä D O TL 1 O ü 3 Ë
M (S.AX) 3SN0H101
A
FOUILLOUS]
Convocation
adressée
aux
27
élus
Le
3
septembre
2024,
Nos
réf.
: PB/VD/2024-156
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
en
Mairie,
Le
lundi
9
septembre
2024
à
19
h
30
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
10
juin
2024.
AFFAIRES
GENERALES
01-05
Approbation
du
règlement
du
«
Parc
des
Vignes
»
02-05
Convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
libres
sauvages
à
conclure
avec
la
Fondation
30
millions
d'amis
PETITE
ENFANCE
03-05
Présentation
des
rapports
d’activité
2023
de
la
Délégation
de
Service
Public
pour
l'exploitation
de
la
crèche
et
du
jardin
d'enfants,
confiée
à
la
S.A.S.
Les
Petits
Chaperons
Rouges FINANCES 04-05
Modification
de
la
demande
de
fonds
de
concours
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
initié
par
Saint-Etienne
Métropole
—
Aménagement
du
centre
bourg:
place
de
l’église
et
ruelles
du
centre
historique,
place
du
marché
et
rue
de
Saint-Just
05-05
Modification
de
la
demande
de
fonds
de
concours
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
initié
par
Saint-Etienne
Métropole
—
Requalification
de
l’entrée
de
ville
rue
Sainte-Anne
06/05
Régularisation
amortissements
2020
et
transfert
de
comptes
07/05
Fixation
du
coût
d’un
élève
pour
l’année
scolaire
2022-2023
08/05
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables,
créances
éteintes
et
créances
prescrites PATRIMOINE
- URBANISME
09/05
Acquisition
par
l'Etablissement
Public
foncier
de
l'Ouest
Rhône-Alpes
(EPORA)
de
la
propriété
de
Madame
DUMAS
—
62
rue
de
la Libération
10/05
Convention
opérationnelle
à
conclure
avec
EPORA
et
Saint-Etienne
Métropole
pour
le
tènement
immobilier
situé
rue
du
marché
AFFAIRES
SOCIALES
11/05
Election
des
membres
élus
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
suite
à une
démission
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Tél.
04
77
30
10
34-
e-mail
: mairie@lafouillouse.fr