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Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°2023-06-01 : Vote des subventions communales
Vote pour : 5 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2023-06-02 : Travaux de peinture des menuiseries - Mairie
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2023-06-03 : Changement de lieu de réunion du Conseil Municipal
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2023-06-04 : Travaux voirie – Chemin n°12
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2023-06-05 : Travaux divers voirie
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2023-06-06 : Numération rue de la Vourente
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2023-06-07 : Numération rue du Bois des Demoiselles
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2023-06-08 : Devis géomètre – chemin n°20
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Le Maire La secrétaire de séance Alain NOE Delphine PETROW
Liste publiée sur le site internet de la commune le 29/06/2023