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Déliberation - Liste des deliberations 27mai
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Réunion de conseil municipal du 9 Mars 2026
Liste des délibérations
Délibération n°2026-03-01 : Renouvellement de la convention d’accompagnement d’économie d’énergies du patrimoine bâti
Vote pour : 6 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Le Maire La secrétaire de séance Alain NOÉ
Liste publiée sur le site internet de la commune le 16/03/2026