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Compte-Rendu - CR CM juin2012
Document publié le Vendredi 15 juin 2012 par la commune de Coarraze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM juin2012)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
1
COARRAZE
ATELIERS JEUNES POUR FINANCER UN VOYAGE A OSLO
Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2012 :
Financement du mini-bus
La commune a acheté un mini-bus d’occasion (Renault Trafic). Les entreprises locales sont d’accord
pour financer cette opération ; en contre-partie, elles bénéficient d’emplacements publicitaires sur le
véhicule pour une durée de 3 ans. Il sera affecté en particulier à la Maison de l’Enfance et la Maison
de l’Ado.
Cessions immobilières zone Tournier
Vu la délibération du Conseil Municipal du 9 mars 2012,
Vu l’avis des Domaines du 18 avril 2012,
Le conseil fixe le prix de vente du terrain Tournier à 15€ le m². Une parcelle est vendue à M.
RODERO pour 48 510 € et une seconde à M. LABEYRADE pour 15 570 €.
Ateliers jeunes –été 2012
Les ateliers jeunes ont été mis en place pour la première fois à Coarraze en 2009.
Pour 2012, ils sont reconduits, avec pour objectif de financer un projet particulier : un voyage à Oslo,
initié par les jeunes de la Maison de l’Ado.
La commune propose à huit jeunes, âgés de 15 à 16 ans et concernés par le projet de voyage,
d’effectuer des travaux d’intérêt collectif moyennant une bourse de 90 € :
- 15 € par jour - 5 jours de travail par semaine (4 h par jour) soit 75 €
- une journée de préparation soit 15 €
Les ateliers sont proposés du 25 juin au 20 juillet et du 6 au 31 août 2012, par équipe de deux jeunes
qui travailleront ensemble pendant deux semaines consécutives et effectueront des tâches liées à la
qualité de l’environnement, l’embellissement et la propreté du village : arrosage des plantations,
désherbage, nettoyage des espaces publics sous l’encadrement des employés des services techniques.
Demande de subventions pour les travaux de rénovation de la mairie
Le commencement des travaux de rénovation de la mairie est prévu pour la 4è trimestre 2012 (toiture,
chaudière, ascenseur).
Le conseil sollicite les subventions de l’Etat et du Conseil général.
Montant prévisionnel des travaux : 94 219 € 2
Foncier économique – avance budgétaire de la Communauté de Communes
Le Conseil Municipal accepte le versement par la Communauté de Communes (333 092 €) d’une
avance budgétaire dans le cadre de l’acquisition des terrains cadastrés AA 125 (lot n°5) et AA13,
AB11 (lot n°6)
Communauté de Communes du Pays de Nay – Prise de compétences culturelles
Vu la délibération du conseil communautaire du 10 avril 2012, le Conseil Municipal approuve :
- L’adhésion au schéma départemental de l’éducation musicale et soutien à l’association
d’enseignement musical à vocation intercommunale
- Le soutien aux actions de développement des arts plastiques et contemporains
- La mise en réseau de la lecture publique.
- La mise en place et le soutien d’actions de valorisation et de restauration du patrimoine
historique et industriel du Pays de Nay.
Politique communautaire en matière d’habitat
Vu la délibération du Conseil Communautaire du 10 avril 2012, le Conseil Municipal approuve la
modification des statuts de la CCPN relatifs à la compétence optionnelle Politique du logement et du
cadre de vie.
Adhésion au SAPAN de la Commune de Beuste
Vu la délibération du Comité Syndical du Syndicat d’Assainissement du Pays de Nay du 17 avril
2012, le Conseil Municipal accepte l’élargissement du périmètre du SAPAN à la commune de
Beuste.
Décision Modificative de Crédits n°1-2012
Le conseil adopte des opérations comptables ne modifiant en rien le budget.
Cheminement piéton avenue de la gare (RD 937)
Dans le cadre des travaux d’aménagement de l’avenue de la gare, la commune demande le
financement du Conseil Général pour les travaux de cheminement piéton au titre des amendes de
police.
Liste préparatoire du jury d’assises 2013
Le Conseil Municipal a tiré au sort, à partir de la liste électorale, trois personnes qui figureront sur la
liste préparatoire des jurés d’assises de l’année 2013 :
- M. Thibaut LACROUTS
- Mme Anne-Laure BERNARD ép. PEREZ
- M. Christian BOUREME