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Convocation - 2025 02 04 Convocation CA
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Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T
[= ANCENIS
2m — SAINT-
7 GÉRÉON
Aux membres du Conseil Municipal
ancenis-saint-gereon.fr
Service : secrétariat du maire-direction générale
Tél : 02.40.83.87.02 Le 28 janvier 2025 Email : secretariat.assemblees@ancenis-saint-gereon.fr
Objet : Conseil municipal du 3 février 2025
[ CONVOCATION |
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra :
Lundi 3 février 2025 à 19h
Salle du Conseil - Ancenis-Saint-Géréon
ORDRE DU JOUR :
EM] Désignation des secrétaires de séance
E] Pouvoirs
ET Approbation du conseil municipal d'Ancenis-Saint-Géréon du 16 décembre 2024 El Informations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
Finances - Exercice 2025 — Budget principal et budgets annexes — Débat d'orientation budgétaire Finances — convention de remboursement de charges avec le SIVOM du canton d'Ancenis concernant l'Ecole de musique
Solidarité — Soutien financier au territoire de Mayotte
Ressources humaines - modification du tableau des effectifs
Ressources humaines - création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
Commande publique — infogérance informatique — Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS et le SIVU de l'enfance
Jeunesse - Convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales Affaires foncières - ZA la Bricauderie : cession de réserves foncières à la COMPA Affaires foncières — Désaffectation, déclassement et cession des parcelles AE 41P et AE 42P a la SA HLM Atlantique Habitations
Urbanisme - foncier - lancement d'une enquête publique en vue du déclassement du domaine public communal d’un espace de stationnement - projet de renouvellement urbain du Champ du Moulin
Transition énergétique — convention de partenariat avec EOLA
DECISIONS DU MAIRE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,