Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation 1
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation CM
Convocation - 2025 02 04 Convocation CA
Convocation - Convocation
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00
Place Maréchal Foch mairie@ancenis-saint-gereon.fr
CS 30217
44156 Ancenis-Saint-Géréon Cedex
Fur ANCENIS
= -SAINT-
J GÉRÉON
Aux membres du Conseil Municipal
ancenis-saint-gereon.fr
Service : secrétariat du maire-direction générale
Tél : 02.40.83.87.02 Le 27 mai 2024 Email : secretariat.assemblees@ancenis-saint-gereon.fr
Objet : conseil municipal du 3 juin 2024
| CONVOCATION
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui se tiendra :
Lundi 3 juin 2024 à 19h
Salle du Conseil - Ancenis-Saint-Géréon
ORDRE DU JOUR :_
[M] Désignation des secrétaires de séance
El] Pouvoirs
EM] Approbation du conseil municipal d'Ancenis-Saint-Géréon du 2 avril 2024 Œ] Informations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
2024-057 Affaires générales - Dénomination de voie nouvelle - Square du souvenir français
2024-058 Affaires générales - Approbation de la transformation du syndicat mixte Gigalis en
groupement d'intérêt public
2024-059 Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
2024-060 Ressources humaines — Création d'emplois non permanents pour accroissement
saisonnier d'activité
2024-061 Finances - Exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes - Approbation du
compte de gestion
2024-062 Finances - Exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes - Approbation du
compte administratif
2024-063 Finances - Exercice 2024 - Budget principal - Affectation définitive du résultat de fonctionnement
2024-064 Finances - Exercice 2024 - Budget annexe théâtre - Affectation définitive du résultat
de fonctionnement
2024-065 Finances - Exercice 2024 - Budget annexe Centre d'aide par le travail - Affectation
définitive du résultat de fonctionnement
2024-066 Finances - Exercice 2024 - Budget annexe Panneaux photovoltaïques - Affectation
définitive du résultat de fonctionnement 2023
2024-067 Finances - Commission consultative des services publics locaux - Présentation du
rapport annuel d'activité au titre de l'année 2023
1/2 2024-068 Finances - Approbation d’une redevance d'occupation du domaine public pour des
vélos en location
2024-069 Finances — Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées d'Ancenis- Saint-Géréon — Détermination de la contribution année scolaire 2023-2024
2024-070 Commande publique — Lancement d’une concession de services portant sur la mise
à disposition, pose, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains pour l'affichage publicitaire et non publicitaire ainsi que la fourniture de services associés
2024-071 Culture - Soutien au festival des affluents
2024-072 Jeunesse — Approbation de la Charte Reseau d'ecoute et d'Aide aux Jeunes
2024-073 Jeunesse — Convention d'objectif et de financement CAF -— Pilotage du projet de territoire — Chargé de coopération Convention territoriale globalisée
2024-074 Solidarité — Soutien aux animations organisées par l’'adapei
2024-075 Economie sociale et solidaire — Adhesion au réseau economie sociale et solidaire du
Pays d’Ancenis
2024-076 Affaires foncières — Portage foncier bâti- Etablissement Public Foncier de Loire-
Atlantique — La Métairie de la Guère
2024-077 Affaires foncieres - Echange foncier entre la commune et la Foncière Chabrières, parcelles bh 171p et 172p |
2024-078 Affaires foncières - Opération immobilière Carré Dautel — Avenant à la convention de transfert des équipements propres d'usage public avec la sociéte CBC IMMO
2024-079 Affaires foncières — Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire
2023
2024-080 Urbanisme - Cloture et bilan de la concertation dans le cadre de la mise en place des zones d'accélération des énergies renouvelables dites ENR
2024-081 Transition énergétique - Lancement d’une procédure de publicité pour la mise à disposition d'espaces publics pour la création d’ombrières photovoltaïques
DECISIONS DU MAIRE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Rémy ORHON
2/2