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Convocation - Convocation 1
Convocation - 2025 02 04 Convocation CA
Convocation - Convocation
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T
Ï LIT ANCENIS
nn, = -SAINT-
—) GÉRÉON Aux membres du Conseil Municipal
ancenis-saint-gereon.fr
Service : secrétariat du maire-direction générale
Tél : 02.40.83.87.02 Le 10 mars 2025 Email : secretariat.assemblees@ancenis-saint-gereon.fr
Objet : Conseil municipal du 17 mars 2025
| CONVOCATION _]
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra :
Lundi 17 mars 2025 à 19h
Salle du Conseil - Ancenis-Saint-Géréon
ORDRE DU JOUR :
E1 Désignation des secrétaires de séance
El Pouvoirs
M] Approbation du conseil municipal d'Ancenis-Saint-Géréon du 16 décembre 2024 E] Informations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
Ressources humaines - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité
Ressources humaines - Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
Finances — Convention de fonctionnement avec l'association Arpège
Finances — Exercice 2025 — Budget principal — Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales
Finances — Exercice 2025 — Budget principal et budgets annexes — Reprise anticipée des résultats 2024
Finances — Exercice 2025 — Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement
Finances — Exercice 2025 - Budget principal et budgets annexes — Approbation du budget primitif
Finances — Budget principal — attribution des subventions aux associations scolaires
Finances - Budget principal et budget annexe théâtre -— attribution des subventions aux associations et organismes
Finances — Exercice 2025 — Budget principal — Attribution d’une subvention d'équilibre au Centre Communal d'Action Sociale d’Ancenis-Saint-Géréon
Finances — Exercice 2025 — Budget principal — Attribution d’une subvention d'équilibre au budget annexe théâtre
Finances — Tarifs municipaux jeunesse 2025-2026 Finances - Tarifs municipaux temps périscolaires année scolaire 2025-2026 (restauration, accueil périscolaire)
Commande Publique - Avenant à la Délégation de Service Public du camping de l'Ile Mouchet
Commande Publique - approbation du recours à une concession de service public dans le cadre du renouvellement de l'exploitation du camping de l'ile Mouchet
Culture — Conventions pour l’organisation du festival harpes au max
Culture — Tarifs de la billetterie théâtre
Jeunesse — Jump Street - Convention de partenariat avec l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) Célestin Freinet
Jeunesse - conventions de partenariat avec la compa pour l'Eco R'Aide
Sport - Convention avec la Maison d'Accueil Spécialisé ANAIS pour l'organisation de la Semaine olympique et paralympique 2025
Affaires foncières - Cession d'une canalisation de refoulement d'eaux usées à la COMPA
Affaires foncières — Station d'épuration de La Bigotterie —- Convention de servitude entre la commune et Enedis
Affaires Foncieres - Convention de servitude entre la commune et LAÏTA (laiterie du Val d'Ancenis) - rue du Bois Clair et boulevard Jules Verne
Affaires foncières - Convention entre la commune et la COMPA relative à l'aménagement du parking Est aux abords de la gare SNCF — Approbation
Urbanisme - Nouvelle dénomination de voie « esplanade Esther SENOT » et approbation d'une subvention pour une œuvre graffée associée
Voirie et réseaux - Convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre La Roche Blanche/Mésanger/Ancenis-Saint-Géréon pour la mise en sécurité du pont de la Senserie
DECISIONS DU MAIRE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, Fexpression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Rémy ORHON