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Déliberation - Liste deliberations 3

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Convocation - Convocation Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ancenis. Lien du pdf (Convocation - Convocation)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire, MGR ANEENES-SAANTE-GÉRESN TOP 40ESE7 00

Un renier

FAT ANCENIS QE “SANT-

CNT GÉRÉON

Aux membres du Conseil Municipal

anEERIS-SAiNÉ-GETEON.fT

Service : secrétariat du maire-direction générale

Tél : 02.40.83.87.02 Le 2/02/2026 Email : secretariat.assemblees@ancenis-saint-gereon.fr

Objet : Conseil municipal du 9 février 2026

[ CONVOCATION |

Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,

J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra :

Lundi 9 février 2026

Salle Loire - Espace Edouard Landrain — Ancenis-Saint-Géréon ORDRE DU JOUR :

E Désignation des secrétaires de séance

1 Pouvoirs

Œ1 Approbation du Conseil municipal d'Ancenis-Saint-Géréon du 6 octobre 2025 E1 Informations

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :

—+ Affaires générales — Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA) — Mobilités

— Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

—* Ressources humaines — Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité

—+ Ressources humaines — Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité

— Finances - Exercice 2026 - Budget principal et budgets annexes - Reprise anticipée des résultats 2025

—* Finances - Exercice 2026 — Budget Principal — Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales

— Finances - Exercice 2026 - Budget principal et annexe — Approbation du Budget primitif

—* Finances - Exercice 2026 — Budget principal — Attribution d'une Subvention d'équilibre au budget annexe Théâtre

—+ Finances - Exercice 2026 — Budget Principal — Attribution d’une Subvention d'équilibre au CCAS d’Ancenis-Saint-Géréon

— Finances — Budget principal et budget annexe théâtre — Attribution des subventions aux associations et organismes

—+ Finances — Budget principal — Attribution des subventions aux associations scolaires

—+ Finances -— Exercice 2026 — Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement

—* Finances — Demande de financement — Rénovation énergétique et travaux d’accessibilité du complexe du Bois-Jauni— Culture — Théâtre Quartier Libre - Tarification des droits d'entrée pour la Programmation culturelle 2026/2027

— Jeunesse — Conventions de partenariat avec la Communauté de communes du Pays d'Ancenis pour l'Eco R'Aide

— Jeunesse - Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement « Accueil Adolescents » signée avec la CAF

— Jeunesse - Renouvellement du dispositif Argent de poche

— Affaires foncières - Passage Mitry - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour plantation d’ilôt boisé dense

— Affaires foncières - Passage Barème - Modification de l’état déscriptif de division volumétrique portant délimitation du domaine public

— Affaires foncières - Régularisation foncière au 61 impasse des Charentes

— Affaires foncières - La Vallée - acquisition amiable de trois terrains cadastrés AH 150, 185 et AP 105

— Affaires foncières - Le Pré Haussé — Régularisations foncières - Acquisition amiable et classement de la parcelle AL148h, désaffectation, déclassement et cession amiable AL 148

— Affaires foncières - Le Pré Haussé - Acquisition amiable AN158a

— Affaires foncières - Le Pré Haussé - Acquisition amiable AN163c

— Affaires foncières - Le Pré Haussé — Régularisation foncière - Acquisition amiable et classement AL387d

— Affaires foncières - Le Pré Haussé — Régularisation foncière - Acquisition amiable et classement AL145f

— Affaires foncières - Le Pré Haussé régularisation foncière - Acquisition amiable et classement AL 144b

— Affaires foncières — ZA de l’Aufrene rues Ampères et Pascal — Convention de servitudes avec ENEDIS — Desserte et alimentation électrique de distribution publique — Parcelles ZH 17, 72, 101, 203

— Urbanisme — Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d'Ancenis (SCoT) — Avis sur le projet arrêté

Urbanisme — ZAC du Prieuré — Concession d'aménagement - Bilan de clôture de l'opération Voirie et réseaux - Tarification de l'occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications

—+ Décisions du maire

|

!

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire,