Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation CM
Convocation - Convocation 1
Convocation - 2025 02 04 Convocation CA
Convocation - Convocation
Déliberation - Liste deliberations 1
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON _T 02 40 83 87 00
MA ANCENIS
Sn — SAINT-
mJ GÉRÉON
Aux membres du Conseil Municipal
ancenis-saint-gereon.fr
Service : secrétariat du maire-direction générale
Tél : 02.40.83.87.02 Le 09 décembre 2024
Email : secretariat.assemblees@ancenis-saint-gereon.fr
Objet : Conseil municipal du 16 décembre 2024
L CONVOCATION |
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra :
Lundi 16 décembre 2024 à 19h
Salle du Conseil - Ancenis-Saint-Géréon
ORDRE DU JOUR :
Œ1 Désignation des secrétaires de séance
E1 Pouvoirs
© Approbation du conseil municipal d'Ancenis-Saint-Géréon du 19 novembre 2024 ŒE] Informations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
Affaires générales — Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte e-Collectivités
Affaires générales — Election d'un représentant au Syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège
des communes
Affaires générales — Renouvellement de la convention de coordination entre la police municipale
et les forces de sécurité de l'État
Affaires générales — ZAC du Prieuré : Représentation de la commune devant le Conseil d'Etat en
cassation
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
Ressources humaines - Création de postes non permanents : pour accroissement temporaire
d'activité
Ressources humaines - Modification modalités maintien de l'IFSE pour raison de santé et congés
responsabilités parentales
Ressources humaines - Régime indemnitaire Police municipale : instauration de l Indemnité
Spéciale de Fonction Et d'engagement
Ressources humaines - Instauration forfait « mobilités durables »
Ressources humaines - Evolution rémunération des intermittent.e.s du spectacle
Ressources humaines - Mise à disposition des véhicules municipaux au personnel
Ressources humaines - Rapport Social Unique 2023
Finances — Approbation des tarifs municipaux 2025 Finances — Budget principal et budgets annexes — Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
Finances — Garantie d'emprunt à la SA d'HLM LogiOuest pour le projet de la gendarmerie et des logements de fonction - Caisse des dépôts et consignations
Commerce — Ouvertures dominicales des commerces de détail — année 2025
Jeunesse - Convention avec le collège René Guy Cadou sur la mesure de responsabilisation et
d'accompagnement
Sport - Convention de partenariat pour les activités sportives
DECISIONS DU MAIRE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Rémy ORHON