Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - crcm 2007 11 05
Conseil Municipal - crcm 2007 04 03
Conseil Municipal - crcm 2007 05 09
Conseil Municipal - crcm 2007 09 13
Conseil Municipal - crcm 2007 10 12
Conseil Municipal - crcm 2007 12 14
Conseil Municipal - crcm 2007 03 05
Conseil Municipal - crcm 2007 06 28
Conseil Municipal - crcm 2010 09 30
Conseil Municipal - crcm 2009 02 08
Conseil Municipal - crcm 2007 11 30
Document publié le Vendredi 23 novembre 2007 par la commune de Vaux-le-Pénil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crcm 2007 11 30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation
23 novembre 2007
Date d’affichage
23 novembre 2007
Nombre de Conseillers
En exercice : 33
Présents : 26
Votants : 32
L'an deux mil sept
Le 30 novembre à dix huit heures trente
Le Conseil Municipal légalement convoqué (article L 2121 11 du Code Général des Collectivités Territoriales) s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Pierre CARASSUS, Maire
En exer cice : 33
Étaient pr ésents : Pierre CARASSUS, Guy PESTY, Claudine ADNOT, Brigitte BERLAN, Ginette MOREAU, Paul ANIES, Jean Louis MASSON, Josette GUYARD, Alain TAFFOUREAU, Pierre HERRERO, Danielle HANNOUN, Jacqueline CHEVIYER, Corinne MAGNIFICO, Jean François CHALOT, Robert ROBLIN, Nadine DALLONGEVILLE, Henri de MEYRIGNAC, Nadine CAFFIAUX, Caroline PRATT ROUSSE, Liliane MARGUERITE, Jean Jacques HOVELYNCK, Madeleine CREPATTE, Clodi PRATOLA, Denise LANGLOIS, Jean Claude CARON, Nathalie LEVASSEUR (26)
Absents ayant donné pouvoir : Raoul EYZAT à Pierre CARASSUS, Jeannette MEJANE à Guy PESTY, , Anselme MALMASSARI à Pierre HERRERO, Bernard CHABROLLE à Jean François CHALOT, Michel PRUVOST à Jean Louis MASSON, Palmyre DEBOSSU à Clodi PRATOLA (6)
Absent : Olivier BEAL (1)
Nadine CAFFIAUX a été élue secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
FINANCES COMMUNALES
2 Décision modificative n°1 – Budget eau potable 3 Subventions complémentaires 2007 AFFAIRES GENERALES
4 Médailles de la Ville
QUESTIONS DIVERSES
07.153 Désignation du secrétair e de séance
A L' UNANIMITE, DESIGNE Nadine CAFFIAUX en qualité de secrétaire de séance.
07.154 Décision modificative n° 1 – Budget Eau Potable.
MODIFIE les articles suivants :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
011 6063 50,00 Fournitures d’entretien TOTAL CHAPITRE 0 11 50,00
66 6611 50,00 Intérêts des emprunts et dettes
TOTAL CHAPITRE 66 50,00
TOTAL DES DEPENSES 0,00
Le vote a lieu à main levée et donne le résultat suivant :
POUR : 27
Contre : 0
Abstention : 5 (Mmes LEVASSEUR ,LANGLOIS, DEBOSSU MM. PRATOLA, CARON)
07.155 Subventions complémentair es 2007
ACCORDE, A L’UNANIMITE, les subventions complémentaires suivantes : Vaux leP énil Judo 3 686 euros U.S.V. Gymnastique Harmonique et Rythmique 2 753 euros U.S.V. Yoga 442 euros U.S.V. Tennis de Table 815 euros U.S.V. Basket Ball 4 298 euros U.S.V. Karaté 1 235 euros U.S.V. Cyclotourisme 442 euros U.S.V. Tennis 3 250 euros U.S.V. Pétanque 490 euros MVS – La Rochette Volley Ball 2 000 euros U.S.V. Gymnastique Volontaire 1 072 euros Vaux LeP énil Athlétisme 2 112 euros La Rochette – Vaux leP énil Foot Ball Club 5 933 euros Club d’Education Canine 611 euros A Vaux Motos 857 euros Association La Passerelle 5 000 euros
07.156 Médaille de la Ville de VAUX LE PENIL « Promotion 2006 »
ACCEPTE A L’UNANIMITE la liste des récipiendaires selon l’ordre suivant :
MEDAILLE « BRONZE »
Madame Nadine MORCEL (UFAL)
Madame Nicole LEPLAT (UFAL)
Monsieur Michel CLOUET (Anciens Combattants)
Madame Geneviève SAUZET (Carte Briarde)
Madame Claudine GABRIEL (Carte Briarde)
Monsieur Michel PUBELLIER (Carte Briarde)
Monsieur Alain VALLOT (Club de Judo)
Madame Suzanne CARON (Comité de Parrainage)
Monsieur Daniel THOMAS (Cerfs Volants)
Monsieur Fabrice BRENAUT (Tennis de Table)
Monsieur Jean LANOE (Chorale Chanterelle)
Monsieur Jean Christophe PAGES (La Ferme des Jeux)
Monsieur Antonio ABBRUZZEZE (Les Enfants Protégés)
MEDAILLE « ARGENT »
Madame Geneviève PIGNON (Club Le Bon Temps)
Madame Maryse SOFFIATI (Comité de Parrainage)
Madame Micheline BORCZ (Club Rencontres) MEDAILLE « OR »
Monsieur Rémi GILET (FNACA)
Monsieur Michel CHEVREUX (Club de Judo)
Pour extrait délivré conforme au registre
Fait à VAUX LE PENIL, le 10 novembre 2007
Le Maire,