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Compte-Rendu - Compte rendu CM 13.10.2025 Approuve signe
Ordre du Jour - Ordre du jour 2 04 2024
Conseil Municipal - CM 2021.04.12
Conseil Municipal - CM 2020.09.07
Conseil Municipal - CM 2020.11.03
Conseil Municipal - CM 2023 06 09
Conseil Municipal - CM 2021.03.08
Document publié le Lundi 1 mars 2021 par la commune de Lamoura.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021.03.08)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
8 mars
2021
à
18H30
Séance
ordinaire
Convocation
le
01.03.2021
Affichage
le
15.03.2021
Etaient_
présents:
Mmes
Josefa
CHAUTEMPS,
Clémence
MESMIN,
Hélène
DAVID-
HENRIET,
Natacha
BIGAN,
Liliane
REGAD,
Sandrine
DEFFONTAINE,
MM,
Francis
LESEUR,
Jean-Yves
LACROIX,
Dominique
DELACROIX,
Dominique
DEVILLERS,
Antoine
DELACROIX,
Guillaume
VANNIER,
Guy
ROUSSEAU,
Joël
GAUTHIER,
Guillaume
TERRAL
arrivé
à 18h45,
Secrétaire
de
séance
: Hélène
DAVID-HENRIET
. Lecture
et approbation
du
compte-rendu
du
8
février
2021
Mme
Clémence
MESMIN
demande
d'apporter
les
précisions
suivantes
au
sujet
de
la
délibération
concernant
la décision
à prendre
suite
au jugement
du
22
décembre
2020
concernant
la vente
du
chalet de la Frasse
:
Un
débat
a été engagé
en vue
du
vote
de
la délibération.
Face
à
l'échéance
de
fin
février
pour
reprendre
le
Chalet
de
la
Frasse,
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
était
en faveur
d'un
maintien
de
l’activité
de
madame
Laure
ESCALIER.
Un
entretien
téléphonique
avec
l'avocat
de
la
commune,
Maître
REMOND,,
a
été
organisé
afin
d'informer
l’ensemble
du
conseil sur les recours possibles.
Des
conseillers
municipaux
marquent
leur
intérêt
pour
qu'une
réflexion
soit
menée
sur
l'opportunité
que
ce
bien
reste
dans
le
domaine
public,
au
vu
de
son
attractivité
touristique.
L'élaboration
en
cours
du
nouveau
Contrat
de
Station
2020-2026
à
la
Communauté
de
Communes
offrait
un
contexte favorable
pour porter
cette problématique.
Les
conseillers
suivants
se
sont
exprimés
en
ce
sens:
Mines
Natacha
BIGAN,
Clémence
MESMIN,
MM.
Guillaume
VANNIER,
Dominique
DEVILLERS,
Antoine
DELACROIX.
Le
reste
du
conseil
municipal
s'est positionné
contre,
hormis
une personne
qui
s’est
abstenue.
2-
Délibération
prise
en
charge
repas
cantine
Lajoux
Le
texte
de
la délibération
n°39275210203
votée
le
8 février
2021,
concernant
la prise
en
charge
de
repas
de
la cantine
de
Lajoux
par
la commune
n’expliquait
pas
clairement
que
la commune
de
Lamoura
prendrait
à sa
charge
les repas
de
la cantine
de
[a fille
de
Mme
Amélie
MARTIN,
et en
contrepartie
demanderait
une
participation
de
1 € par
repas
à Mme
MARTIN.
Aussi
il nous
est
demandé
de
voter
à nouveau
cette
délibération.
L'ensemble
du
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
que
la commune
paie
le montant
des
repas
et demande
une
participation
de
1 € à Mme
MARTIN
Délibération
adoptée
à l’unanhmité
: N°39275210361
Arrivée
de
Guillaume
TERRAL 3- Délibération
APD
micro
crèche
Une
réunion
avec
le cabinet
Lazzarotto
Fliudes
a été
organisée
en
mairie
mardi
2 mars.
M.
Alain
LAZZAROTTO
a apporté
des
éclaircissements
sur
les
divers
types
de
chauffage
possibles.
Suite
à cette
réunion
Mme
Clémence
MESMIN
fait remarquer
qu’il
est regrettable,
que
le
cabinet
Lazzarotto
n'ait
pas
fait 2 propositions
concernant
2 modes
de
chauffage
différents.
Mme
Natacha
BIGAN
demande
si suite
à l'approbation
de
|’ Avant-Projet
définitif il sera
possible
de
faire
des
modifications.
Question
à laquelle
répondent
MM
Francis
LESEUR
et
Dominique
DELACROIX
en
indiquant
que
des
modifications
mineures
pourront
être
effectuées.
Le
conseil
municipal
approuve
PAvant-Projet
Définitif
de
la micro-crèche.
Délibération
votée
à l’unanÿmité
:
N°39275210302
4-
Délibération
subvention
vallée
de
la Roya
M.
Francis
LESEUR
s’est
rapproché
de
la
petite
commune
de
FONTAN
dans
la
vallée
de
la
Roya.
Vu
que,
depuis
l’épidémie
de
Covid-19,
aucune
manifestation
n’a
été
organisée
par
la
commune,
(cérémonies
du
8
mai
et
11
novembre,
vœux
du
maire),
il
propose
d'attribuer
une
partie
de
ce
budget,
soit une
somme
de
1000
€ à cette
commune.
M.
Antoine
DELACROIX
fait
remarquer
qu’il
serait
intéressant
de
savoir
à
quelles
fins
sera
utilisée
cette
subvention.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
l'attribution
d’une
subvention
de
1000
€
à
ja
commune
de
FONTAN
Délibération
votée
à Punaniümité
:
N°39275210303
5-
Délibération
relative
à
l’exonération
de
la
taxe
additionnelle
aux
droits
d'enregistrement
M.
Dominique
DELACROIX
explique
que
pour
chaque
vente,
les
frais
de
notaire
comprennent
une
taxe
d'enregistrement
reversée
à
la
commune
dont
le
taux
doit
être
compris
entre
0,5%
et
1,2%
du
montant
de
la vente,
Le
taux
appliqué
actuellement
est
de
1,2%,
et
les
finances
demandent
de
confirmer
ou
réactualiser
ce taux.
Cette
taxe
de
1,2%
rapporte
entre
70
000
et
80
000
€ par
an
à la commune.
Le
conseil
municipal
décide
de
garder
ce taux
à
1,2%.
Délibération
votée
à
l'unanimité
: N°39275210304
6-
Délibération
relative
aux
taxes
locales
2021
La
taxe
d’habitation
est supprimée.
Les
taux
de
taxes
foncières
sont
de
10,58%
sur
le bâti
et 22,35%
sur
le non
bâti.
2 La
part
département
de
ces
taxes
sera
attribuée
à la commune
à partir
de
2021.
Le
conseil
municipal
décide
de ne pas
modifier
les taux
des taxes
locales.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°39275210305
7-
Délibération
du
compte
de
gestion
de
l’exercice
2020
du
lotissement
Le
Crêt
Belloirbe
M.
Dominique
DELACROIX
présente
Le compte
de
gestion
de
l’exercice
2020.
Section
fonctionnement
Les
dépenses
de
fonctionnement
2020
s'élèvent
à
14
133,81
€
pour
des
recettes
de
84
622,29
€
soit
un
excédent
de
70
488,48
€,
Section
investissement
Les
dépenses
pour
les
investissements
sont
de
0 € pour
des
recettes
de
11
640,86
€
soit
un
déficit
de
11
640,86
€.
Le
conseil
municipal
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l’exercice
2020
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part. Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°392752103206
8-
Délibération
du
compte
administratif
de
l’exercice
2020
du
lotissement
Le
Crét
Belloirbe
M.
Le
Maire
sort
de
la salle.
COMPTE
ADMRISTRANÉ GRÉT
BELLOIRBE 2030
J
i
i
:
Investissement
Fonctiannement
Enssmte
ou
Ê
| Recetes
|
déticts
excédents
excédents
Résuiats reportés (n-1)
.
|. 0000008
|
910656
BLO6SH6E)
13000000.
ë
+5 de
fexercice
1i
640,86
€]
00€.
dt
81
€]
8462225
€
25
774,69
€)
84
622,29
€
.
11640,86€)
150
008,00 el
195
202,77
Ë
8462229€|
116843,65€]
21%44622,9
€]
…Résuïtats de clôture {n).
135 359,14 €
20
580,49 El
35627742€]
20 580,49€)
117 778,66 €|
Restes à réaliser
!
1
\
i
:
TOTAUX_CUMULES
11640,86€}
150000,00€
105
202,77
€]
:*:.:
i
24622,29€|
137424,14€]
352
400,95
€l
RÉSULTATS
DÉFINITIFS
0,00€
138 359,14E
26
SRG,48
€
0,00
|
2,00€]
117778,66
a
nl
î
€
1
ei
;
_.
!
:
|
Î
M.
Dominique
DELACROIX
présente
le
compte
administratif
du
Crêt
Belloirbe
pour
l’exercice
2020. Le
compte
administratif
est identique
en
dépenses
et recettes
au
compte
de
gestion
Le
compte
administratif 2020
du
lotissement
le Crêt
Belloirbe
est adopté.
Délibération
adoptée
à Punanimité
: N°39275210307 9-
Délibération
du
budget
prévisionnel
de
l'exercice
2021
du
lotissement
Le
Crêt
Belloirbe
M.
Dominique
DELACROIX
explique
qu’il
n’est
pas
en
mesure
de
présenter
le
budget
2021
et
demande
de
reporter
ce
dossier
à la
prochaine
réunion.
10- Délibération
du
compte
de
gestion
de
l'exercice
2020
de
la
commune
Section
fonctionnement
Les
dépenses
de
fonctionnement
2020
s'élèvent
à
816
986,49
€
pour
des
recettes
de
940
984,71
€
soit un
excédent
de
123
998,22
€.
Section
investissement
Les
dépenses
pour
les
investissements
sont
de
322
170,02
€
pour
des
recettes
de
468
829,39
€
soit
un
excédent
de
146
659,37
€.
Le
conseil
municipal
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l’exercice
2020
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part. Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°39275210388
11- Délibération
du
compte
administratif 2020
de
la
Commune
M.
Le
Maire
sort
de
la salle.
|
COMPTE
ADMINISTRATIF 2020
i
!
|
ie
burn
hvestissement
Fonctionnement
Ensemble
these
|
Résuïats reportée (n-1}
207 450,6 €)
||
1227920€
207 4806€)
15277920€)
Opérations de l'exercice
aa21roonel
468 8293D€
816 986,29 €
D
984,71 €]
1159 256,52 €|
1 409810
E
TOTAUX
sestIe]
463929,5€l
816 956,49 €]
1082891
124675720€115209890€)
Résuhats de clôture (n}
!
60 821,32 €
23627742€|
6082192€)
19545610€l
Bestes
à réaliser
1
*
LL
TOTAUX_CUMUEES
529 650,11€]
468 820,38 €
816 986,49 €
19073 262,91€)
1407 558,52€)
173754040€|
RÉSULTATS
DÉFINITIFS
60 821,32 €
agse
ose]
256 277,82 €
oooe]
w5460e
ï
î
!
î
!
I
M.
Dominique
DELACROIX
présente
le
compte
administratif pour
l'exercice
2020.
Le
compte
administratif
est
identique
en
dépenses
et
recettes
au
compte
de
gestion
Le
compte
administratif
2020
de
la
commune
est
adopté.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°39275216309 12-
Délibération
de
l'affectation
de
résultats
de
l'exercice
2020
de
la
Commune
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
Dominique
DELACROIX
qui
rappelle
que
le
compte
administratif
fait
ressortir
un
déficit
de
60
821,32
€
pour
la
section
investissement
et
un
excédent
de
256
277,42
€
conformément
au
tableau
ci-dessous
RESULTAT
| VIREMENT |
RESULIATDE
|. RESIESA
[SOLDEDES | CHIFFRES
À
Î 1
CA
ALA
L'EXERCICE
amis
|
SECTION
|.
2020
2020
|
REALISER
Re.
‘
DE
ru
| L'AFFECTATION
|.
FONCTION
|
BE
RESULTAT.
MENT
7"
JNVEST
207
48088€
|
148
669,87
€
TE
-60
821,382).
—[FONCT
s39750,89e
[ao7asosae|
1p5008,2€
|
Recelies
256
277,42
€
|
|
!
|
|
Le
conseil
décide
d’affecter
le
résultat
comme
suit
:
{©
l
i
El
!
1
a.
3142/2020
|
:
185
456,10
€
igatoire
:
i
ofancement
ci/on
exécuter
le virement prévu
au
BP
(c/1068)
60
821,82
€
0,00€]
4134
634,78
€|
60
821,32
€]
DEFICIT
GLOBAL
CUMULE
AU
31/12/2020
.
ue
Déficit
à reporter
(ligne
002)
:
On
El
Délibération
adoptée
à l’unanimité
: N°39275210310
13-
Délibération
du
Budget
prévisionnel
de
l'exercice
2021
de
la
Commune
M.
Dominique
DELACROIX
présente
le
budget
prévisionnel
par
chapitre
selon
les
tableaux
suivants
: BUDGET
PREVISIONNEL
2021
COMMUNE
DE
LAMOURA FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Budget
DM
Réntisés
RECETTES
pal
e11 charges générales
2477490
28,86%
[R00Z
195 456,10
012 chargés personnel
815 250,00
36,72%
[018 nee sunnunenstionPrt
63 800,00
]
oi
Li.
.
3570050
8,82%
[70 Produits des services et ventes
ARE 50590
65 gestion courante
144 230,00
16,80%
[73 Impats et taxes
136 600,00
GE charges financières
15 790,00
334%
[7 Dotations et participations
231 590,00
67 charges exceptionnelles
330,00
[75 Autres produits de gestion cour
36 200,00
(022 DEPENSES IMPRÉVUES
50 006,60
5,88%
(26 Praduis financiers
î
5,00
(042-6811 Amort.obfigatoire
î
420,38
(77 Produits exceptionnels
6 000,00
sous total]
7568 319,45
DEREScapacité d'autofinancement
TOTAL
2 094 556,10
moins excédent de Fonctionnement (025 virement section d'investissement
236 286,62
total]
"4 084 556,10
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Budget
Réalisés
RÉCETTES
_.
Budget
1001. déficit d'investissement
60 822,82
001
excédent d'investissement
10.226 annulation titre
2 609,00
1068
60
821,37
LE emprunts et dettes assimilées
7004700
2%
[ID Dotations, Fonds divers
20 008,00
20
us
5 000,00
1021
vir.
de
la sec.
Fonct.
256
236,62
El
552 006,00
3 Subventions d'investissement
71 000.00
23-238
SIDEC
Salle
PO/EP
10
000,00
(16
Emprunts
et dette
260
506,00
1
(020 DÉPENSES IMPREVUES
35 000,00
13 Immobilisations en cours
041-21534
EP
ne
024
5
390,00
1041-21538
5
578,02
027
dépors
590,00
(041-2041562
040-280.amort.cbligatoire
6420,38
lo41-213032
C1
9 578,02
04121318
DT
total]
744 446,24
041-2051
1839
002,44
total
744
446,34
18359
002,44
Fonctionnement
1 094
556,10
€
Investissement
744
446,34
€
Soit
un
budget
total
de
1 839
002,44
€ pour
2021
IL
est
rappelé
que
le
budget
est
voté
par
chapitre
et
que
la
décomposition
par
article
n’est
qu’indicative
et
ne
bloque
pas
les
mandatements.
Délibération
adoptée
à l’unanbmité
: N°39275210311
14- Informations
et questions
diverses
M.
Francis
LESEUR
nous
informe
que
grâce
à la
mobilisation
des
élus,
des
enseignants
et
des
parents
d'élèves
une
5"
classe
sera
ouverte
pour
le
RPI
Lajoux/Lamoura,
ce
qui
entraînera
des
travaux
pour
mettre
à disposition
une
38m6
salle
de
classe
à Lamoura.
La
nouvelle
classe
sera
installée
dans
l’ancienne
salle
du
conseil
municipal
avec
un
aménagement
minimum
en
attendant
un
agrandissement
de
l’école.
La
bibliothèque
sera
déménagée
dans
l’ancien
secrétariat
de
mairie.
Mme
Sandrine
DEFFONTAINE
nous
informe
de
la
reprise
des
Jardins
Partagés
à la
Giraude.
Il
s’agit
de
jardins
expérimentaux
:essais
de
permaculture,
graines
biologiques.
Ces
jardins
sont
ouverts
à tous,
une
information
sera
effectuée
en
temps
voulu
sur
le
panneau
lumineux.
Jean-Yves
LACROIX
adjoint
aux
travaux,
tient
à remercier
les
agents
chargés
du
déneigement
pour
leur
engagement
et Le
travail
accompli
lors
des
fortes
chutes
de
neige.
Il
remercie
également
M.
Dominique
DEVILLERS
pour
avoir
assuré
le
déneigement
de
l’école.
Il
évoque
d’autre
part
les
nombreuses
chutes
d’arbres
occasionnées
par
la
neige.
Il
émet
la
possibilité
d’organiser
une
matinée
citoyenne
pour
aider
la
Sogestar
à remettre
en
état
les
sentiers.
M.
Guillaume
VANNIER
intervient
pour
préciser
que
la
Sogestar
a évoqué
la
6 possibilité
de
s’appuyer
sur
des
associations
et
éventuellement
des
bénévoles
pour
assurer
ce
nettoyage,
Des
éléments
de
réponse
seront
apportés
à la
prochaine
réunion
de
la
Communauté
de
Communes Mme
Natacha
BIGAN
nous
informe
qu’elle
se
présente
aux
élections
régionales
sur
la
liste
Europe
Ecologie
Les
Verts.
M.
Antoine
DELACROIX
nous
fait
part
de
l'avancement
des
dossiers
Communauté
de
Communes. - Aire
de
bivouac
:Dans
la
cadre
du
nouveau
contrat
station,
il
est
envisagé
la
création
d’une
aire
de
bivouac
sur
la
station.
Pour
le
moment
le
site
envisagé
est
celui
de
la
Giraude
à LAMOURA,
en
extension
de
l’aire
de
camping-car.
L'ensemble
du
conseil
municipal
soutient
et
encourage
cette
démarche
sur
le
village.
- Abris-bus
:Dans
le
cadre
d’un
recadrage
de
la
convention,
mise
en
place
lors
du
mandant
précédent,
avec
GIROD
MEDIA,
il
est
évoqué
{a
possibilité
d'installer
un
ou
deux
Abris-Bus
au
Boulu.
Le
conseil
municipal
soutient
cette
démarche.
- Réfection
de
la
plage
du
lac
:La
proposition
de
reprise
des
entreprises
impliquées
n’apporte
pas
satisfaction
(doutes
sur
la
pérennité
à long
terme).
Les
négociations
se
poursuivent
donc
dans
l'objectif
de
voir
les
travaux
de
réfection
effectués
avant
Pété,
mais
le
respect
de
ce
timing
ne
primera
pas
sur
la
qualité
de
l'aménagement.
Une
information
est
donc
faite
concernant
la
probabilité
de
la
non
réparation
avant
l’été.
Le
conseil
municipal
prend
acte
et
soutient
la
Comcom
dans
ces
démarches.
- Aménagement
du
stationnement
vers
le
lac
en
juillet
et
août
:Le
département
a donné
son
accord
pour
la
mise
en
place
d’un
sens
unique.
La
Comcom
(élus
et
techniciens),
la
Sogestar,
le
Maire
et
les
services
techniques
de
la
commune
se
réuniront
prochainement
sur
le
sujet.
Par
contre
la
faisabilité
immédiate
du
projet
risque
d’être
impactée
par
le
manque
de
finances
de
ia
Comcom. La
prochaine
réunion
se
tiendra
le
lundi
12
avril
à
18h30.
La
séance
est
levée
à 20h35
Au
registre
suivent
les
signatures,
Pour
extrait
d’acte
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Francis
LESEUR
Hélène
DAVID-HENRIET