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Ordre du Jour - Affiche ODJ Caisse des ecoles du 03 10 2022
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Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche ODJ Caisse des ecoles du 03 10 2022)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Loisirs,
ORDRE
DU
JOUR
Comité
de
la
Caisse
des
Ecoles
Lundi
03
octobre
2022
à
18h30
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2.
Délégation
de
pouvoirs
au
Président
et au
Vice-Président
de
la Caisse
des
Écoles
3.
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
pour
les
marchés
de
travaux,
fournitures
et services
4.
Budget
Supplémentaire
2022
5.
Créances
Eteintes
6.
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrecouvrables
7.
Abrogation
de
la convention
de
groupement
de
commandes
pour
la passation
d'un marché
de
location
et
d'entretien
du
linge
pour
le
personnel
de
la
Cuisine
Centrale
et
le
personnel
du
Centre
Technique
Municipal
8.
Avenant
à
la
convention
relative
aux
conditions
d'accès
au
restaurant
municipal
d'Epinay-
sur-Seine
pour
les
agents
du
Trésor
Public
9.
Modifications
des
tarifs
repas
2022
- restauration
"personnel
communal
et divers"
10.
Convention
entre
la Caisse
des
écoles
et l'Unité
d'Enseignement
Maternelle
Autiste
(UEMA)
Louis
Pasteur-Centre
Adam
Shelton
pour
l'accueil
d'enfants
autistes
dans
un
centre
de
loisirs
maternels.
Année
scolaire
2022-2023
11.
Prise
en
charge
exceptionnelle
pour
la
consommation
de
repas
aux
centres
de
loisirs
avec
l'IM.E.
Adam
Shelton
à Saint-Denis.
Année
scolaire
2022-2023.
12.
Mise
en
place
d’une
convention
portant
sur
la
mise
en
œuvre
du
volet
personnel
du
programme
de
Réussite
Educative
13.
Compte-rendu
des
décisions
du
président
en
vertu
de
la
délégation
accordée
en
application
de
l'article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
2
C
A
S
S
E
L
E
S
Hôtel
de
Ville
- 1-3,
rue
Quétigny
- 93806
Épinay-sur-Seine
cedex
- Téléphone
: 01
49
71
99
30
- Télécopieur
: 01
49
71
99
21
Site
internet
: www.epinay-sur-seine.fr