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Déliberation - Tableau des deliberations CDE 03 oct 2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations CDE 03 oct 2022)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Budget,
C
"4
Comité
de
la
Caisse
des
Écoles
Séance
du
03
octobre
2022
Référence
Objet
Délibéré
DEL.C.E..22/0046 |
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approuvée
DEL.C.E.22/0039
Délésarion de
pouvoirs
au
Président
et au
Vice-Président
de
la
Approuvée
Caisse
des
Ecoles
DEL.C.E..22/0044
Election
des
membres
de
la Commission
LApRel
d'Offres
pour
Approuvée
les
marchés
de
travaux,
fournitures
et
services
DEL.C.E..22/0034
|
Budget
Supplémentaire
2022
Approuvée
DEL.C.E..22/0036 |
Créances
Eteintes
Approuvée
DEL.C.E..22/0035 |
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrecouvrables
Approuvée
Abrogation
de
la
convention
de
groupement
de
commandes
pour
la passation
d'un marché
de
location
et d'entretien
du linge
,
DEL.C.E..22/0037
..
Approuvée
pour
le
personnel
de
la
Cuisine
Centrale
et
le
personnel
du
Centre
Technique
Municipal
Avenant
à
la
convention
relative
aux
conditions
d'accès
au
DEL.C.E..22/0043 |
restaurant
municipal
d'Épinay-sur-Seine
pour
les
agents
du
Approuvée
Trésor
Public
ificati
2022
-
ion
"
DEL.C.E..22/0042
Modifications des
tarifs
repas
20
restauration
"personnel
Appronvés
communal
et divers"
Convention
entre
la Caisse
des
écoles
et l'Unité
d'Enseignement
ternelle
Auti
MA)
Louis
P
-Centre
Ad
DEL.C.E.22/0040
Maternelle
Autiste
QUE
)
euës
asteur-Centre
am
Appronvée
Shelton
pour
l'accueil
d'enfants
autistes
dans
un
centre
de
loisirs
maternels.
Année
scolaire
2022-2023
Prise
en
charge
exceptionnelle
pour
la consommation
de
repas
DEL.C.E..22/0041
|
aux
centres
de
loisirs
avec
l'IM.E.
Adam
Shelton
à
Saint- |
Approuvée
Denis.
Année
scolaire
2022-2023
DEL.C.E..22/0045
Mise
en
place
d’une
convention
portant
sur
la
mise
en
œuvre
Approuée
du
volet
personnel
du
programme
de
Réussite
Educative
Compte-rendu
des
décisions
du
président
en
vertu
de
la
DEL.C.E..22/0038
|
délégation
accordée
en
application
de
l'article
L.2122-22
du |
Approuvée
code
général
des
collectivités
territoriales
Conformément
à l’article
L.2121-25
du
CGCT
A
S
S
E
D
F
S
É
C
O
L
E
S
Hôtel
de
Ville
- 1-3,
rue
Quétigny
- 93806
Épinay-sur-Seine
cedex
- Téléphone
: 01
49
71
99
30
- Télécopieur
: 01
49
71
99
21
Site
internet
: www.epinay-sur-seine.fr