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Ordre du Jour - ODJ Comite Caisse des ecoles du 27 septembre 2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Comite Caisse des ecoles du 27 septembre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Loisirs,
EPINAY-SUR-SEINE
N'Réf:
SL/AAC/22/31
Mesdames
et Messieurs
les membres
du
Direction
de L'Education
COMITE
DE
LA
CAISSE
DES
ECOLES
Objet
: Réunion
du
Comité
Le
2
1
SEP.
2022
À
\
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Comité
de
la
Caisse
des
Ecoles,
qui
se
tiendra
le :
Mardi
27
septembre
2022
à
18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du jour
est
Le suivant
:
1.
Délégation
de
pouvoirs
au
Président
et
au
Vice-Président
de
la
Caisse
des
Écoles
2.
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
pour
les
marchés
de
travaux,
fournitures
et
services
3.
Budget
Supplémentaire
2022
4.
Créances
Eteintes
5.
Admission
en
non-valeur
de produits
irrecouvrables
6.
Abrogation
de
la
convention
de
groupement
de
commandes
pour
la
passation
d'un
marché
de
location
et
d'entretien
du
linge
pour
le
personnel
de
la
Cuisine
Centrale
et
le
personnel
du
Centre
Technique
Municipal
7.
Avenant
à
la
convention
relative
aux
conditions
d'accès
au
restaurant
municipal
d'Épinay-
sur-Seine
pour
les
agents
du
Trésor
Public
8.
Modifications
des
tarifs
repas
2022
- restauration
"personnel
communal
et
divers"
9.
Convention
entre
la
Caisse
des
écoles
et
l'Unité
d'Enseignement
Maternelle
Autiste
(UEMA)
Louis
Pasteur-Centre
Adam
Shelton
pour
l'accueil
d'enfants
autistes
dans
un
centre
de
loisirs
maternels.
Année
scolaire
2022-2023
fi
4
7
PA
AE
Es
e
rs
Cairs
{
TAiâänhon
$
4
4Q
71
à
Féikrnniaue
:
MA
À
71
O0
94
Ville
-
7-3,
rue
Quétigny
- 93806
Épinay-sur-Seine
cedex
-
Téléphone
:01
49
71
99
30
-
Télécopieur
:0
49
71
99
21
Site
Internet
: www.epinay-sur-seine.fr 10.
Prise
en
charge
exceptionnelle
pour
la
consommation
de
repas
aux
centres
de
loisirs
avec
l'IM.E.
Adam
Shelton
à Saint-Denis.
Année
scolaire
2022-2023.
11.
Mise
en
place
d’une
convention
portant
sur
la
mise
en
œuvre
du
volet
personnel
du
programme
de
Réussite
Educative
12.
Compte-rendu
des
décisions
du
président
en
vertu
de
la délégation
accordée
en
application
de
l'article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l’expression
de
mes
sentiments
distingués.