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Ordre du Jour - ODJ CM du 19.12.19
Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 19.12.19)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Éducation,
Se EPINAY-SUR-SEINE Réunion du Conseil municipal Ordre du jour : 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal - Séance du 28 novembre 2019 3. Avenant n° 1 à la convention de réalisation d'aires de jeux à Epinay-sur-Seine 4. Avenant n° 2 à la convention de mandat pour la construction du DOJO à Epinay-sur- Seine 5. Débat sur les orientations budgétaires 2020 6. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 7. Avance sur subvention 2020 Centre Communal d'Action Sociale 8. Avance sur subvention 2020 - Caisse des Ecoles 9. Avance sur subvention 2020 Syndicat intercommunal de Meyronnes-Epinay-Sur- Seine 10. Dépenses d'investissement avant vote du budget prévisionnel 2020 - Autorisation au Maire 11. Garantie d'emprunt au profit de la SA HLM France Habitation devenue SEQENS dans le cadre d'un réaménagement de dette 12. Déclaration du nouveau linéaire de la voirie communale 13. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes — année 2019 14. Subvention à l'association Épiformatic - Année 2019 15. Subvention à l'association Société philatélique d’Épinay-sur-Seine- Année 2019 16. Subvention à l'association Les Ambianceurs de Notre Dame - Année 2019 17. Convention d'objectifs et de financement avec l'Education Nationale pour les actions artistiques et culturelles en milieu scolaire - Année 2019-2020 18. Convention d'objectifs et de moyens entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la commune d'Epinay-sur-Seine pour la Maison du Théâtre et de la Danse - 2019- 2020-2021 A QTILTTIN TT Ia T1] se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 19 décembre 2019 exceptionnellement à 19h45 s Le EPINAY-SUR-SEINE Réunion du Conseil municipal Ordre du jour : 19. Convention financière avec le Département de la Seine-Saint-Denis dans le cadre du dispositif "Cap transition" - Edition 2019-2020 20. Convention d'objectifs avec l'association "PROMESS" - Année 2020 21. Convention de résidence artistique avec la Compagnie du Rouhault - Année 2020 22. Subvention exceptionnelle au lycée Jacques Feyder pour un voyage à Rome 23. Convention avec l'école élémentaire des Econdeaux pour une mise à disposition de locaux au centre socioculturel des Econdeaux 24. Convention avec l'école élémentaire Lacepede 1 pour une mise à disposition de locaux au centre socioculturel des Econdeaux 25. Convention avec l'école élémentaire Victor Hugo 2 pour une mise à disposition de locaux au centre socioculturel des Econdeaux. 26. Convention avec l'école maternelle des Econdeaux pour une mise à disposition de locaux au centre socioculturel des Econdeaux. 27. Convention avec l'école maternelle Lacepede pour une mise à disposition de locaux au centre socioculturel des Econdeaux. 28. Subvention exceptionnelle à l'association O'MAMS pour l'ouverture d'une maison d'assistantes maternelles 29. Convention partenariale pour l'accompagnement de la Maison d'Assistantes Maternelles "O'MAM'S" 30. Modification du régime dérogatoire au principe du repos dominical des salariés / choix des dates autorisées pour l'année 2020 31. Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2020 32. Autorisation de la Commune à la société EUROPCAR de déposer une demande de permis de démolir un garage désaffecté sis 18 avenue du 18 juin 1940, sur une parcelle communale (AE83) 33. Cession de biens communaux situés 2bis, 6 avenue Gabriel Péri & 109/111, rue de Paris à la Société SPIE BATIGNOLLES IMMOBILIER Le Conseil municipal se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 19 décembre 2019 exceptionnellement à 19h45 sie. EPINAY-SUR-SEINE Réunion du Conseil municipal Ordre du jour : 34. Compte-rendu des décisions du Maire en matière de Droit de Préemption sur les Fonds Artisanaux, de Commerce, les Baux Commerciaux 35. Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal Fait à Epinay-sur-Seine, Le 4 3 DEC. 2019 CARO aT T1] se réunira à la mairie en séance publique le : Jeudi 19 décembre 2019 exceptionnellement à 19h45