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Conseil Municipal - affiche cm du 28 septembre 2023
Conseil Municipal - Affiche CM du 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Aménagement du territoire,
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour : Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Adoption
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
29 juin
2023
Installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Mn = & ER =
Adhésions
au
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la Région
Parisienne
(SIFUREP)
des
communes
d'Ennery
(Val
d'Oise)
et de
Tremblay-en-France
(Seine-Saint-Denis)
à
la compétence
"Service
extérieur
des
pompes
funèbres"
6.
Adhésions
au
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la
Région
Parisienne
des
communes
de
Coubron
(Seine-Saint-Denis)
et d'Ormesson-sur-Marne
(Val
de
Marne)
aux
compétences
"Service
extérieur
des
pompes
funèbres"
et
"Crématoriums
et
sites
cinéraires"
7.
Approbation
du
principe
du
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
en
solidarité
avec
les populations
marocaines
8.
Approbation
de
la convention
d’objectifs
et de
financement
avec
l’association
Union
des
Artistes
d’Epinay
- Année
2023
9.
Approbation
de
la convention
de partenariat
avec
l'Association
"Cultures
du
Coeur
en
Seine-Saint-Denis"
- Saison
Culturelle
2023-2024
10.
Approbation
de
la
convention
avec
le
département
de
la
Seine-Saint-Denis
et
la
compagnie
MazelFreten
en
résidence
à la Maison
du
Théâtre
et de
la Danse
- Saison
2023-2024
11.
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
l'Ecole
Municipale
du
Sport
(E.M.S.)
- Année
scolaire
2023-2024
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la mairie
en
séance
publique
le
:
Jeudi
28
septembre
2023
à 20h00 EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour :
12.
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
l'Institut
Médico
Educatif
Chaptal
-
Année
scolaire
2023-2024
13.
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
des
Centres
de
Loisirs
- Année
scolaire
2023-2024
14.
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
du
collège
Evariste
Galois
d'Epinay-sur-Seine
- Année
scolaire
2023-2024
15.
Autorisation
de
signer
la
convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
du
collège
Jean
Vigo
d'Epinay-sur-Seine
- Année
scolaire
2023-2024
16.
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
du
collège
Maximilien
Robespierre
d'Epinay-
sur-Seine
- Année
scolaire
2023-2024
17.
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
de
natation
du
collège
Roger
Martin
du
Gard
d'Epinay-
sur-Seine
- Année
scolaire
2023-2024
18.
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
la
société
VM
93800
pour
l'organisation
des
activités
du
Club
Sportif
Multi
Sections
d'Epinay
(C.S.M.E.)
-
Saison
sportive
2023-2024
19.
Approbation
de
la
convention
avec
la
société
Climb'up
Epinay
pour
l'organisation
des
activités
"Escalade
»
du
Club
Sportif
Multi
Sections
d'Epinay
- Saison
sportive
2023-2024
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le
:
Jeudi
28
septembre
2023
à 20h00 EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour :
20.
Convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
le
Club
Sportif
Multisections
d'Epinay-sur-Seine
(C.S.M.E.)
- Année
2023
21.
Subvention
de
fonctionnement
à l'association
Judo
Club
d'Orgemont
- Année
2023
22.
Subvention
de
fonctionnement
à
l'association
PROMOBORAN
4
Heures
d'Epinay
-
Année
2023Avis
de
consultation
sur
le
Projet
Régional
de
Santé
d'Ile-de-France
2023-2028
23.
Convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
l'association
nationale
Ecouter,
Développer,
Vivre
libre,
Orienter
(EDVO)
- Année
2023
24.
Participation
de
la
ville
d'Épinay-sur-Seine
aux
charges
de
fonctionnement
de
l'école
privée
Sainte-Thérèse
- Année
scolaire
2022/2023
25.
Approbation
de
la
convention
de
financement
et
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
toiture
pour
la
réalisation
d'une
centrale
photovoltaïque
sur
les
toitures
du
pôle
musical
d'Orgemont
situé
1 rue
de
la
tête
Saint
Médard
à Epinay-sur-Seine
26.
Réhabilitation
et
extension
de
l'école
maternelle
Jean
Jaurès
nord
Approbation
du
programme
et
de
son
enveloppe
financière
Organisation
d'une
procédure
avec
négociation
de
maitrise
d'œuvre
27.
Révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
de
Plaine
Commune
: Débat
sur
les
grandes
orientations
du
Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durables
28.
Brevet
des
collèges
Session
2023
- Remise
de
chèques
cadeaux
29.
Baccalauréat
Session
2023
- Remise
de
chèques
cadeaux
30.
Fêtes
de
fin
d'année
- Acquisition
de
chèques
cadeaux
à
destination
des
agents
et
de
leurs
enfants
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le :
Jeudi
28
septembre
2023
à 20h00 an
ra
tm
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour :
31.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
en
application
de
l'article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à la délégation
accordée
par
le Conseil
Municipal
32.
Note
d'information
: Compte-rendu
en matière
de
droit
de préemption
urbain
Fait
à Epinay-sur-Seine,
Le
Maire,
Le
2 2
SEP,
2023
Hervé CHEVREAU
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le :
Jeudi
28
septembre
2023
à 20h00