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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 29 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
Envoyé
en
pr
1re
le
07/06/2024
re
le
(7/06/2024
Lu
à
SU SP
MAIRIE
EXTRAIT
DE
LESCURE
DU
REGISTRE
DES
DELAPEREE
CEE.
D’ALBIGEOIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
81380
SÉANCE
DU
05
JUIN
2024
Le
05
juin
2024,
à
18h00
heures,
le
Conseil
Municipal
de
LESCURE
D’ALBIGEOIS,
dû-
ment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
En
exercice
27
Élisabeth
CLAVERIE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
Présents
19
,
|
.
:
Présents
:Elisabeth
CLAVERIE
—
Marie
LACAN
-
Daniei
DERRAC
-
Gérard
TOUREL
—
Votants
23
Nelly
FACCA
—
Huguette
DELPY-SOUTADE
—
Thierry
MONTBROUSSOUS
—
Françoise
CHINCHOLLE
—
Franck
GARRIC
—
Marie-Pierre
CAMBON
- Philippe
FOULCHE
-—
Ghislain
PELLIEUX
-
Stéphanie
RAYMOND
—
David
POUTRAIN
—
Nathalie
JALBY
—
Ciaudette
ROUQUETTE-BAULES
-
Maxime
FONTANILLE
—
Bénédicte
CATHALAU
—
Kadour
Date
de
convocation
:
30/05/2024
SAMET.
Date
d'affichage
:
30/05/2024
Absents
excusés
représentés:
Michel
ALBENGE
(T.MONTBROUSSOUS)
—
Bruno
BARDES
(E.CLAVERIE)
-
Eric
ALBERT
(G.PELLIEUX)-
Bernard
DELBRUEL
(M.LACAN).
Absents
excusés
non
représentés
:Sylvie
CLERGUE.
Numéro
:
Absents
non
excusés
non
représentés
:
Xavier
PETIT
-
Francis
SALABERT
—
Guy
29/2024
INTRAN. Secrétaire
de
séance
: Nelly
FACCA
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
DU
BUDGET
GÉNÉRAL
COMMUNAL
2024
Le
budget
primitif
2024
de
la
commune
de
Lescure
d’Albigeois
a
été
adopté
lors
de
la
séance
du
03
avril
2024
conformément
au
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
peut
modifier
les
montants
alloués
en
adoptant
une
décision
modificative
budgétaire
qui
doit
être
équilibrée
en
dépenses
et
en
recettes.
Ainsi,
chaque
dépense
nouvelle
doit
être
compensée,
soit
par
une
réduction
équivalente
de
crédits
initialement
prévus
au
budget,
soit
par
l'ajustement
des
recettes
prévisionnelles
attendues
et
sincèrement
évaluées.
Il est
soumis
à
l'approbation
du
conseil
municipal
le
projet
de
décision
modificative
n°1
du
budget
général.
En
fonctionnement
Dépenses
: + 2 300
€ pour
des
frais
relatifs
à l'organisation
du
festival
familial
PESTACLE
2024
et pour
la fête
de
la musique.
Recettes
:+
2
300
€
relatif
à
ja
perception
d'une
partie
du
fonds
de
péréquation
départemental
des
taxes
additionnelles
à
des
droits
d'enregistrement
pour
2024.
En
investissement
Dépenses
: 238
300
€
pour
notamment
- Le
drainage
et
la
création
de
caves
urnes
au
cimetière
de
Rabinel
;
- Les
travaux
de
la
maison
de
la citoyenneté
;
-
Le
versement
d'indemnités
à
la
suite
de
l'acceptation
du
leg
consenti
au
profit
de
la
commune
par
monsieur
René
Rossignol
et
la
nécessité
de
disposer
de
crédits
pour
la
réalisation
de
travaux
d'aménagement
sur
ledit
bien
;
- L'achat
de
matériels
et
de
fournitures
pour
la
restauration
scolaire
;
- La
promotion
communale
(revue
du
Tarn,
dépliants,
carte
postale).
Ces
dépenses
seront
intégrées
dans
une
nouvelle
opération
budgétaire
spécialement
créée
à cet
effet.
Elie
portera
le
numéro
399
et
sera
nommée
PROMOTION
COMMUNALE
- Les
frais
relatifs
à
la
déviation,
à
la
signalisation
et
à
la
création
d’une
passerelle
piétons-cycles
suite
aux
travaux
situés
route
de
la
Barrière
;
Ces
dépenses
supplémentaires
seront
financées
pour
une
partie
par
la
réduction
de
l'enveloppe
prévisionnelle
dédiée
aux
potentielles
opportunités
d'acquisitions
de
terrains
à
hauteur
de
77
157,46€; Recettes
: 161
142,55
€
Prise
en
compte
du
solde
du
fonds
de
concours
d'investissement
conformément
au
2022
— 2025
voté
par
la communauté
d'agglomération
de
l'Albigeois
A
cet
effet,
il est
proposé
d'adopter
la décision
modificative
présentée.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
07/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
07/06/2024
Publié
le
SLOF
ID
: 081-218101442-20240605-DELIB_29.2024-DE
TSTETTTENTETET
TTSCET-TE-SOMTENTTE
-
Vu
la
délibération
n°13/2024
du
conseil
municipal
du
03
avril
2024
adoptant
le
budget
primitif
2024
du
budget
général
communal,
-
Considérant
la
nécessité
de
création
d'une
nouvelle
opération
budgétaire
399
-
PROMOTION
COMMUNALE
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
ADOPTE
la
décision
modificative
n°1
du
budget
général
2024
telle
que
présentée
ci-dessous
:
Gestionnaire
Fonction
Nature
Opération
Chapitre
Service
Antenne
Libellé
Dépenses
Recettes
ADM
311
6228
-
011
CULT
PESTACLE
Divers
+1300
€
ADM
311
6228
-
011
-
FETEMUSI
Divers
+1000
€
ADM
01
73223
-
73
#
MAIRIE
DMTO
+2
300
€
Total
fonctionnement
|
+
2 300
€
+2300
€
ADM
020
2111
229
21
-
MAIRIE
Terrains
nus
|-79
157,45
€
DST
281
2158
326
21
-
CANTINE
Matériel
pour |
+
26
000
€
la
restauration scolaire
DST
025
21316
345
21
-
CIMETIÈRES
|
Équipements
|+ 15
500
€
du
cimetière
ADM
020
2313
360
23
-
CITOYENNE
|
Constructions
|
+
43
000
€
DST
552
2313
23
-
Constructions
|
+
60
000
€
ADM
552
21321
376
21
-
SOCIODEP
Immeubles
de
|
+
60
000
€
rapport Autres
DST
510
2128
378
21
-
AMEUR
agencement
et |
+
27
500
€
aménagements
DST
632
21321
398
21
-
ORDI
Mvt
ordre
|+2500€
inter
section
ADM
020
2188
399
21
-
MAIRIE
Autres
+5
800
€
ADM
020
13251
2023001
13
È
MAIRIE
GFP
de
+161
142,55
€
rattachement
Total
investissement
|
+161
142,55
€ |
+161
142,55
€
DELIBERATION
ADOPTÉE
A L'UNANIMITÉ
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l’objet/d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
et sa
transmission
aux
services
de
l'État.