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Déliberation - 01 du 14 03 22 Installation de Nadine HERRMANN
Document publié le Mardi 15 mars 2022 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 01 du 14 03 22 Installation de Nadine HERRMANN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Référence
22.14.03.01
Commission
Fonctionnement de
l'Institution
Objet
Démission de
Amandine BORNECK,
Conseillère Municipale, et
installation de Madame
Nadine HERRMANN
Madame
Secrétaire de séance
M. Timothée DRUET
Rapporteur
M. Jean-Baptiste GAGNOUX
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations d1 Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 14 mars 2022
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 31
Nombre de procurations : 04
Nombre de conseillers votants : 35
08 mars 2022
21 mars 2022
Date de convocation :
Date de publication :
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire, '
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Eaux,
Mme Isabelle MANGIN, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Paul ROCHE, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean- Pascal FICHÈRE, M. Jean-Michel REBILLARD, Mme Blandine CRETIN- MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean-Philippe LEFÈVRE, Mme Isabelle DÉLAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTTE- BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGZ OIS- RÉPUBLIQUE, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas GOMET, M. Ako HAMDAOUI, M. Timothée DRUET, Mme Nadine HERRMANN
Conseillers-ères absents-es ayant dorné procuration :
M. Mathieu BERTHAUD à M. Alexandre DOUZENEL (DCM 22.14.03.01 à DCM 22.14.03.06)
M. Jean-Pierre CUINET à M. Jean-Baptiste GAGNOUX
Mme Laetitia CUSSEY à Mme Catherine D=MORTIER
Mme Christine MUGNIER à M. Jean-Pascal FICHÈRE
Conseillers-ères absents-es non représentés :
Mme Catherine DEMORTIER (DCM 22.14.C3.18)
Par courrier réceptionné en mairie le 27 janvier 2022, Madame Amandirz BORNECK a fait part de sa démission de son mandat de Conseillère Municipale. Il s'avère donc nécessaire de procéder à l'installation d'un nouveau conseiller.
Compte tenu de sa position de suivante inscrite sur la liste « Ensenble Dole 2020 », Nadine HERRMANN prendra place au sein du Conseil Municipal. Madame
Ainsi, le Conseil Municipal prend acte de la démission de Madame Amandine BORNECK, Conseillère Municipale,
Et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres 2résents et représentés : - VALIDE l'installation de Madame Nadine HERRMANN, dans les commissions et organismes où siégeait Madame Amandine BORNECK, à savoir :
+ Commission Municipale « Aménagement et Urbanisme » + Commission Municipale « Transition Écologique »
+ Commission de réforme en tant que suppléante
Fait à Dole, le 14 mars 2022,
Pour à conne Une copie de la présente délibération sera transmise à :
+ Pilotage et Coordination
e Trésorerie Municipale du Grand Dole
+ Pôle Moyens et Ressources/Finances
+ Mme Nadine HERRMANN
Le
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20220314-DCM22140301-DE
Date de télétransmission : 18/03/2022
Date de réception préfecture : 18/03/2022