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Déliberation - 001 du 20 03 26 Installation du Conseil Municipal
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 001 du 20 03 26 Installation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DCM-2026-001
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du 20 mars 2026
Président : Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire sortant
Secrétaire de séance : Patricia ANTOINE
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 34
Nombre de procurations : 01
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 16 mars 2026
Date de publication : 25 mars 2026
Conseillers présents
Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire
Blandine CRETIN-MAITENAZ,
Maire déléguée de Goux
Maryline MIRAT
Stéphane CHAMPANHET
Sylvette MARCHAND
Alexandre DOUZENEL
Cathertne NONNOTTE
Bruno MAZIER
Patricia ANTOINE
Patrice CERNELA
Sophie JOBELIN
Gilles CHAFFANGE
Paul ROCHE
Christiane FIUMANA
Jean-Pascal FICHÈRE
Jean-Michel REBILLARD
Philippe PAGE
Serge ROUX
Patrick FRANCHINI
Jean-Philippe LEFÈVRE
Isabelle DELAINE
Mohamed MBITEL
Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE
Laurence GRENIER
Aurore GABRY
Laure JOURJON
Mathieu BERTHAUD
Laëtitia CUSSEY
Justine GRUET
Mathilde BOUFFAUT
Jean-Baptiste RUELLE
Laetitia JARROT
Fatiha TOUAMA
Nicolas GOMET
Conseillers absents ayant donné procuration
Claire BROCARD donne procuration à Patrice CERNELA
Conseillers absents non représentés
Objet : Installation du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire sortant
Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire sortant, préside l'Assemblée afin qu'il soit procédé à l'installation du Conseil Municipal.
Il donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 15 mars 2026 :
Nombre d'électeurs inscrits 16 556 Nombre de votants 8 415 Nombre de bulletins et enveloppes annulés 110 Nombre de bulletins blancs 129 Nombre de suffrages exprimés (- bulletins blancs et nuls) 8 176 Majorité absolue (majorité des suffrages exprimés) 4 089
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260320-DCM2026001-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026 Les résultats obtenus sont les suivants :
- Liste « Lutte ouvrière - Le camp des travailleurs » 284 voix - Liste « Fiers d'être do lois ! » 6 292 voix - Liste « Dole, naturellement ! » 1 600 voix
En application de l'article L262 du Code Électoral, l'élection est acquise au premier tour de scrutin si une liste obtient la majorité absolue des suffrages exprimés.
Le bureau a constaté que la liste « Fiers d'être dolois ! », qui a recueilli le plus grand nombre de suffrages, réunit les conditions exigées par la loi pour que l'élection soit acquise.
En conséquence, Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX déclare installés dans leurs fonctions, les Conseillers Municipaux suivants :
Prénom NOM
Patricia ANTOINE
Mathieu BERTHAUD
Mathilde BOUFFAUT
Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE
Claire BROCARD
Patrice CERNELA
Gilles CHAFFANGE
Stéphane CHAMPANHET
Blandine CRETIN-MAITENAZ
Laëtitia CUSSEY
Isabelle DELAINE
Alexandre DOUZENEL
Jean-Pascal FICHÈRE
Christiane FIUMANA
Patrick FRANCHINI
Aurore GABRY
Jean-Baptiste GAGNOUX
Nicolas GOMET
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Tous services
Prénom NOM
Laurence GRENIER
Justine GRUET
Laetitia JARROT
Sophie JOBELIN
Laure JOURJON
Jean-Philippe LEFÈVRE
Sylvette MARCHAND
Bruno MAZIER
Mohamed MBITEL
Maryline MIRAT
Catherine NONNOTTE
Philippe PAGE
Jean-Michel REBILLARD
Paul ROCHE
Serge ROUX
Jean-Baptiste RUELLE
Fatiha TOUAMA
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260320-DCM2026001-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026