Déliberation - 2018 08 08 ConseilMRQT2

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Déliberation - 2018 08 08 ConseilMRQT2 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquefort-de-Sault. Lien du pdf (Déliberation - 2018 08 08 ConseilMRQT2)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques, COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT

Compte-rendu de séance du Conseil Municipal du :

08Août 2018.

Secrétaire de séance : A. DENJEAN

Membres du Conseil Municipal.

présents:

Mme. Monique SAINT JEVIN Maire

Mme. Annie DENJEAN 1er adjoint

Mme. Nicole MANRESA

M. Patrick DULCET

Absents

M. Benoit OLIVE (absent excusé)

M.Eric AUBIGNA(non excusé)

ORDRE DU JOUR

 SUBVENTION A L’ASSOCIATION «RACONT’ARTS CAT’ARTS» 1

 DM N°2 2

 DESIGNATION DU MAITRE D’ŒUVRE POUR LE PROJET «CŒUR DU VILLAGE» 2

 DELIBERATION POUR APPEL D’OFFRES TRAVAUX RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC. 2

 APPROBATION DEVIS CDC PYRENEES AUDOISES 2

 DIVERS 3

  S SU UB BV VE EN NT TI IO ON N A A L L’ ’A AS SS SO OC CI IA AT TI IO ON N « «R RA AC CO ON NT T’ ’A AR RT TS S C CA AT T’ ’A AR RT TS S» »

Madame Le Maire présente la nouvelle association du village «Les Racont’arts Cat’arts » dont la présidente est Mme MARTY Florence .

Madame Le Maire présente le dossier de cette association qui propose d’organiser des manifestations festives dans le village.

Madame Le Maire propose de subventionner cette association à hauteur de 1 150.00 € représentant les frais de la disco mobile et les charges sociales.

Madame Le Maire rappelle à l’assemblée le montant des subventions versées à la création des autres associations à savoir :

Le 02/04/2015 l’association NSD Madres a perçu une subvention de 1 875.00 € et une subvention complémentaire votée le 14/08/2015 d’un montant de 300.00 €. Le 08/08/2015 l’association AMROQ’ a perçu une subvention de 830.00 €

Le 06/10/2017 l’association Club Lecture a perçu une subvention de 400.00 €.DEL N° 2018- 52

Le Conseil Municipal , après en avoir délibéré à l’unanimité :

 Considérant la nécessité d’aider une nouvelle association qui souhaite s’investir

dans le village

 Décide de verser une subvention exceptionnelle de 1 150.00 € à l’’association

«Les Racont’arts Cath’arts» au vu des documents présentés et des

subventions versées lors de la création des diverses associations du village

  D DM M N N° °2 2

Il convient de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :

022 Dépenses imprévues - - 1500.00 €

6574 Subventions fonctionnement associations + 1500.00 €

DEL N° 2018-53

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité:

 Vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values

de recettes indiquées ci-dessus.

  D DE ES SI IG GN NA AT TI IO ON N D DU U M MA AI IT TR RE E D D’ ’Œ ŒU UV VR RE E P PO OU UR R L LE E P PR RO OJ JE ET T « «C CŒ ŒU UR R D DU U

V VI IL LL LA AG GE E» »

Mme Le Maire rappelle au conseil l’appel d’offre concernant le projet «cœur du village» Le dossier de Mr. Lacroix a été retenu ; les deux autres architectes n’ayant pas été retenu; leurs réponse étant hors délai.

DEL 2018-54

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité:

 Décide de choisir le dossier de Mr LACROIX

 Demande à Mr LACROIX de lancer la procédure pour la réalisation de la

rénovation des cœurs du village.

  D DE EL LI IB BE ER RA AT TI IO ON N P PO OU UR R A AP PP PE EL L D D’ ’O OF FF FR RE ES S T TR RA AV VA AU UX X R RE EN NO OV VA AT TI IO ON N

E EC CL LA AI IR RA AG GE E P PU UB BL LI IC C. .

Mme Le Maire rappelle au conseil le projet de rénovation de l’éclairage public . Le SYADEN nous ayant fait parvenir une proposition de travaux, nous devons contacter différentes entreprises compétentes pour la réalisation des travaux.

DEL 2018 -55.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal ;

 Accepte la proposition du SYADEN pour les travaux à réaliser

 Autorise Mme Le Maire à lancer la procédure d’appel d’offre auprès

d’entreprises compétentes

  A AP PP PR RO OB BA AT TI IO ON N D DE EV VI IS S C CD DC C P PY YR RE EN NE EE ES S A AU UD DO OI IS SE ES SDes travaux de modification de canalisation d’assainissement collectif doivent être réalisés au niveau de la Quière.

La Communauté des Communes qui va s’occuper des travaux nous fait parvenir un devis d’un montant de 6 284.80 €.

DEL 2018 -56.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal;

 Accepte le devis présenté par la Communauté des Communes

 Autorise Mme Le Maire à faire réaliser les travaux de modification de la

canalisation d’assainissement collectif au niveau de la Quière.

  D DI IV VE ER RS S

Merci à l’ensemble des associations pour les manifestations festives et récréatives que se sont déroulées avec succès dans nos villages durant le mois d’Août.

Prochain rendez-vous pour les fêtes du 11 novembre.

On nous signale des coupes de bois illicites sur des parcelles privées

Plainte à été déposée en gendarmerie.

Prochain passage des encombrants

04 septembre

02 octobre

30 octobre

Nous rappelons à tous les habitants du village qu’il est absolument interdit de jeter des lingettes dans les toilettes .

Cela occasionne de nombreux désagréments sur la station d’épuration.

Le Maire Le 1°Adjoint Les Conseillers La Secrétaire