Compte-Rendu - ConseilMunicipalBlasimon20151203

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Compte-Rendu - ConseilMunicipalBlasimon20151203 Document publié le Jeudi 3 décembre 2015 par la commune de Blasimon. Lien du pdf (Compte-Rendu - ConseilMunicipalBlasimon20151203)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 03 décembre 2015

L’an deux mille quinze, le 03 décembre 2015, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du conseil municipal, Mairie de BLASIMON, sur la convocation qui leur a été adressée par la Mairie conformément aux articles L221-9- L2121-10-L2121-11-L2121-12 du code général des collectivités territoriales.

Étaient présents : MM Daniel BARBE, Jean FAVORY, Mme Marie-Jeanne ROUBINEAU, MM Régis BENEY, Hervé CANTE, Florent MAYET, Mmes Nathalie ROCHETTE, Cristel LAURENT, MM Daniel PALUDETTO, David BONNEFIN, Mmes Anne MARQUANT, Esther CORTAZAR-NAUZE, Cristèle DUMON

Etaient absents excusés : Mme Christelle COUNILH, M Antoine BERGER

A noter que Madame Christelle COUNILH a donné procuration à Madame ROUBINEAU et que Monsieur Antoine BERGER a donné procuration à Madame Esther CORTAZAR- NAUZE

Madame Cristèle DUMON est arrivée à 21 heures 10

A été élu secrétaire de séance Monsieur Florent MAYET

1) Délibération modificative du PLU

Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’il y a lieu d’annuler la délibération n° 2015D81 du 01 octobre 2015 visée en sous-préfecture le 21 octobre 2015 relative à la révision du Plan Local d’Urbanisme.

En effet, il convient de noter que le conseil municipal valide la modification du PLU ainsi que le devis du cabinet d’études METROPOLIS dont le montant s’élève à 3 630.00€ TTC.

Le conseil municipal valide cette délibération à l’unanimité. 14 voix pour

2) Délibération modificative n°4

Monsieur le Maire explique que le conseil départemental a accordé une subvention d’un montant de 15 725.00€ pour les travaux de l’abbaye de Blasimon et que lors de la délibération modificative n°2 la somme de 60 256.00€ a été diminuée à l’article 1641 opération non affectée au lieu de l’article 1641 opération 11.Désignation Diminution sur crédits

ouverts

Augmentation sur crédits

ouverts

D 2313-27 :

RESTAURATION ABBAYE

15 725.00 €

TOTAL D 23 :

Immobilisations en cours

15 725.00 €

R 1323-27 :

RESTAURATION ABBAYE

15 725.00 €

TOTAL R 13 : Subventions

d'investissement

15 725.00 €

R 1641 : Emprunts en euros 60 256.00 €

R 1641-11 : BATIMENTS 60 256.00 €

TOTAL R 16 : Emprunts et

dettes assimilées

60 256.00 € 60 256.00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité (14 voix pour) AUTORISE Monsieur le Maire a effectué les modifications budgétaires suivantes.

3) Point sur les travaux

Le plateau surélevé est à modifier côté entrée de bourg. L’entreprise Laurière effectuera cette reprise le plus rapidement possible.

-Un devis pour la réfection de la porte d’entrée principale de la chapelle s’élève à

2 341.00€HT. Le conseil municipal l’approuve et demande son intégration dans l’enveloppe des travaux.

La porte pour l’entrée des handicapés peut être traitée pour donner un aspect vieux. Le montant des travaux est de 349.00€. Le conseil donne son accord pour ce traitement.

Des quilles pour assurer la sécurité des piétons et visualiser les bordures de trottoirs seront posées devant la maison de Monsieur CAILLOU et le mur de Monsieur OLIVIER.

Certaines personnes trouvant que la pose de la bordure seulement dans les virages route D236 manquait d’esthétique un devis pour relier les 20 mètres entre ces 2 virages en bordure a été fait. Il se monte à 2 160.00€. Le conseil se prononce contre par 13 voix, une abstention, 1 pour.

4) Délibération pour le renouvellement du marché de gaz auprès du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a délibéré pour adhérer au Groupement de Commandes des Syndicats d’Energie Aquitains et à son marché « Achat Gaz Naturel ». Ce groupement a permis une baisse moyenne comprise entre 15% et 25% par rapport aux tarifs réglementés de vente.

Ces contrats arrivent à échéance au 31 octobre 2016 et le SDEEG veut savoir si le conseil municipal souhaite poursuivre son adhésion. Si le conseil municipal ne renouvelle pas son dossier de partenariat il faudra entamer des procédures de mise en concurrence.Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité renouvelle son adhésion au SDEEG.

5) Modification des horaires de la bibliothèque

Horaires de la Bibliothèque

Horaires actuels Propositions

Mardi 16h00/18h15 15h30/18h00*

Mercredi 10h00/12h00 10h00/12h30

14h00/18h15 14h00/18h00*

Jeudi 16h00/18h15 15h30/18h00*

Samedi 10h00/12h00 10h/12h00

Total 12h et 45mn 13h et 30mn

* La proposition d’ouvrir jusqu’à 18h00 au lieu de 18h15 tient au fait que ce quart d’heure n’apporte rien aux lecteurs et provoque une confusion des horaires 18h15/18h30. De plus le temps de rangement et de nettoyage des médias s’est allongé avec l’arrivée des tablettes. Ces nouveaux horaires offriraient ainsi un temps d’ouverture plus important à nos usagers comme il nous est préconisé.

6) Arbre de noël

L’arbre de noël pour les enfants de la commune aura lieu le 19 décembre. Le rendez- vous est à 15 heures avec la projection de petits films sous la responsabilité de Nathalie ROCHETTE et de Esther CORTAZAR-NAUZE. Marie Jeanne ROUBINEAU est chargée de récupérer le matériel auprès de la communauté de communes pour assurer la projection. 16 heures 30 : gouters des enfants

17 heures : distribution des cadeaux par le Père Noël suivi d’un apéritif pour les parents.

7) Questions diverses

- Le Centre national du livre a accordé une subvention de 1 090.00€ pour les publics empêchés. Le coût pour la commune étant de 1 462.00€.

- L’aide financière concernant les travaux d’éclairage public relatifs au renouvellement des foyers vétustes est accordée. Il s’agit d’un prêt à 0% sur le montant des travaux.

- La nouvelle grille tarifaire de l’USTOM a été communiquée aux communes. Elle intègre la possibilité d’utiliser des sacs prépayés mais le volume possible avec les sacs ne correspond pas au volume des poubelles (exemple 1 personne seule 90 litres * 18 levées soit 1 620 litres. Pour la même personne le volume de sacs est égal à 1 200 litres)- 2 agents recenseurs ont été recrutés. Leur rémunération est à l’étude. Il sera proposé soit un contrat à durée déterminée ou un salaire calculé sur le nombre de feuilles.

- Avant la réunion du conseil communautaire Monsieur le Maire demande quelle position il doit tenir face à la demande de fusion de la communauté de communes de TARGON avec celle du sauveterrois.

10 conseillers se prononcent contre, 3 pour accueillir seulement les 5 communes du bassin de vie et 2 s’abstiennent.

- Une sortie au stade de Bordeaux est organisée pour voir un match de rugby du top 14. La société SLIM car est retenue avec un devis qui s’élève à 360€ pour le déplacement aller-retour en car 50 places.

40 enfants et 10 adultes accompagnateurs feront cette sortie. Le prix est de 7 euros par enfant.

- Les employés communaux et les responsables de la « commission fleurissement » demandent s’ils peuvent détourner les massifs de fleurs devant les cornières et le long du passage qui mène à la salle des fêtes pour faciliter l’entretien et varier les fleurs. Le conseil approuve cette demande.

- Une commission pour l’aménagement de la circulation (véhicules, piétons,

handicapés…) est constituée. Elle comprend MM BARBE, FAVORY, BONNEFIN, MAYET et MMES ROUBINEAU, DUMON, ROCHETTE, LAURENT,

CORTAZAR NAUZE.

Daniel BARBE Jean FAVORY

Marie-Jeanne ROUBINEAU Régis BENEY

Hervé CANTE Florent MAYET

Nathalie ROCHETTE Christel LAURENT

Christelle COUNILH Daniel PALUDETTO

Absente excusée

Antoine BERGER David BONNEFIN

Absent excusé

Anne MARQUANT Esther CORTAZAR-NAUZE

Cristèle DUMON