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Procès Verbal - PROCES VERBAL N 6 MAI 2023
Document publié le Samedi 6 mai 2023 par la commune de Bulle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL N 6 MAI 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE DE BULLE
DATE DE LA CONVOCATION : 20 MAI 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq mai à 20h00, le Conseil Municipal de BULLE, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence du maire, Monsieur Christophe ANDRE.
Présents : M. Christophe ANDRE, Maire
M. Cédric CHAMBELLAND, Adjoint
Mmes Sophie MOREL, Christelle PERRARD, Adjointes
Mme Elsa FLEURY, Conseillère Municipale
MM Loïc MULLER, Dylan GUITARD, Pierre JEANNIN, Romain ANDRE, Conseillers Municipaux
Excusés : Pierrick GARNIER, Maxime PONTARLIER,
Absent :
Procuration :
Secrétaire de séance : Pierre JEANNIN
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU JEUDI 27 AVRIL 2023 2) COMPTE RENDU DES REUNIONS/ CHANTIERS DES TRAVAUX EN COURS 3) DELIBERATIONS
4) DOSSIER LIAISON DOUCE BULLE BANNANS
5) QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
POINT N°1.
-Approbation du compte-rendu de la séance du jeudi 27 avril 2023. Le compte rendu du 27 avril 2023 et adopté à l’unanimité.
POINT N°2.
Travaux d’enfouissement des réseaux secs grande rue, pas de remarque particulière. Les essais de compactage devront être réalisés pour toutes les traversées de voirie. SPIE doit commander le matériel d’éclairage public.
Travaux des chemins ruraux. Le chemin du PARU et du CHALET sont terminé. La préparation du chemin des clos et une partie du chemin du plan est faite, reste à faire l’étanchéité prévu en juillet. Validation des travaux du terrain multisports
Fin des travaux d’électrification 1 les aisseaux route de Chapelle d’Huin
POINT N°3.
Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu d’actualiser les tarifs en supplément concernant la perte ou la casse de la vaisselle de la salle Foblant. L’exposé du Maire entendu, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des tarifs demandés lors de la location de la salle des fêtes.
PROCES VERBAL DES DEBATS ET DECISIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 2023 A 20H00
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
COMPTE-RENDU Le Conseil Municipal a décidé que la vente d’herbe sur les parcelles AB 184 et AB 77 se ferait au plus offrant pour l’année 2023. Une seule réponse a été faite du GAEC DES AUGES pour la somme de 150 €.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents valide l’offre du GAEC DES AUGES et autorise le Maire à signer tous documents s’y rapportant.
Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu d’établir un état des charges à réaliser pour le ménage des communs au presbytère. Mr GUYOMARCH et Mme GUITARD ont posé leur candidature et sont donc retenus.
Un titre sera établi mensuellement pour un montant de 78.93 € et révisable chaque année au 1er juillet, date de la révision du loyer.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents valide les candidatures et autorise le Maire à signer tous documents s’y rapportant.
Résultat du vote : - Pour 9 - Contre : 0 - Abstention : 0
POINT N°4.
Le Mardi 23 Mai, une rencontre a eu lieu avec le département et le cabinet d’ingénierie IRIS. Ils ont commencé à travailler sur le projet de la liaison douce entre Bulle et Bannans. Une prochaine rencontre aura lieu pour valider les propositions du cabinet le Mardi 4 juillet.
POINT N°5.
Tirage au sort des jurés d’assises 2024. Mme Lisa GNECCHI
Présentation du nouveau garde forestier
Organisation de la randonnée des fruitière 2024 avec la commune de Boujailles
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45
Le Président de séance Le Secrétaire