Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 6 MAI 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 17 MARS 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 18 AVRIL 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 14 JANVIER 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 5 AVRIL 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 9 AOUT 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 15 FEVRIER 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 4 MARS 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 10 SEPTEMBRE 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 2 FEVRIER 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL N 8 MAI 2024
Document publié le Mercredi 8 mai 2024 par la commune de Bulle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL N 8 MAI 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE DE BULLE
DATE DE LA CONVOCATION : 1 MAI 2024
L’an deux mil vingt-quatre le huit mai à 18h00, le Conseil Municipal de BULLE, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence du maire, Monsieur Christophe ANDRE.
Présents : M. Christophe ANDRE, Maire
M. Cédric CHAMBELLAND, Adjoint
Mme Christelle PERRARD, Adjointe
Mme Elsa RIFFIOD, Conseillère Municipale
MM Maxime PONTARLIER, Loïc MULLER, Dylan GUITARD,
Pierre JEANNIN, Romain ANDRE, Conseillers Municipaux
Excusée : Sophie MOREL,
Absent : Pierrick GARNIER
Procuration : Sophie MOREL à Cédric CHAMBELLAND
Secrétaire de séance : Maxime PONTARLIER
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU JEUDI 25 AVRIL 2024 2) DELIBERATION MODIFICATIVE DU BUDGET BOIS POUR LE FINANCEMENT DU PLAN DE RELANCE FRANCE 2030
3) QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
POINT N°1.
-Approbation du compte-rendu de la séance du jeudi 25 avril 2024. Le compte rendu du 25 avril 2024 est adopté à l’unanimité.
POINT N°2. Mr le Maire expose au Conseil Municipal, qu’ il est nécessaire de prendre une délibération
modificative sur le budget bois, à la suite de la modification du financement du plan de relance France
2030,
DI Compte 2117 de 74 400 € à 152 542 €
RI Compte 1321 de 57 857 € à 63 573 €
DF Compte 023 de 42 533.42 € à 114 948.42 €
RI Compte 021 de 42 533.42 € à 114 948.42 €
Délibération : Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, donne son accord et
autorise le Maire à signer les documents correspondants et à poursuivre l’ensemble des
démarches administratives.
Résultat du vote : - Pour 10 - Contre : 0 - Abstention : 0
POINT N°3. Pas de questions et informations diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 45
Le Président de séance Le Secrétaire
PROCES VERBAL DES DEBATS ET DECISIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 MAI 2024 A 18H00
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
COMPTE-RENDU