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Document publié le Mardi 3 mars 2020 par la commune de Cauroy-lès-Hermonville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 3 mars 2020 pour affichage 0)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Économie et finances,
« EMENT
DE
LA
MARNE
COMMUNE
DE
CAUROY
LES
HERMONVILLE
ARRONDISSEMENT
DE REIMS
51220
Té.
: 03
26
61
5254
Fax
: 03
26
61
55
41
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
MARS
2020.
Etaient
présents
: MM.
LECOMTE
Guy,
PIGOT
Jocelyne,
LALLEMENT
Sandrine,
CHAMPION
Marie-
France,
FOURNAISE
Jérôme,
PONCELET
Xavier,
ROCHET
Bertrand,
SERGENT
André.
Absente
excusée
: Madame
BUTELLE
Chantal
ayant
donné
son
pouvoir
à Monsieur
LECOMTE
Guy.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
PONCELET
Xavicr.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
du
28
janvier
2020
:le
conseil
approuve
à
l’unanimité
le
compte
rendu
du
conseil
du
28
janvier
2020.
Monsieur
le
Maire
précise
les
points
suivants
:
-
Demande
de
place
de
Monsieur
TURANO
pour
la
fête
patronale
pour
son
stand
de
confiserie
-
Devis
CAMDA
pour
dépigeonnisation
:
e
Capture
des
pigeons
:2
268
€
e
Protection
:
1 094,40
€
-
Seules
deux
demandes
de
subventions
complémentaires
sont
arrivées
ce
jour
:Comité
des
fêtes
et
APE
du
collège
du
Mont
d’Hor.
Un
courrier
sera
envoyé
aux
associations
pour
leur
rappeler
que
les
demandes
de
subvention
doivent
être
faites
avant
fin
décembre
de
l’année
précédente.
Vote
des
taux
d’imposition
2020
:
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
que
les
taux
communaux
d'imposition
doivent
restés
élevés
afin
de
permettre
[a
neutralisation
fiscale
prévue
dans
le
transfert
de
charges
effectué
lors
de
la
création
de
la
communauté
urbaine
du
Grand
Reims.
Cela
n’aura
aucune
incidence
sur
le
montant
payé
par
le
contribuable
si
ce
n’est
l'augmentation
annuelle
des
bases
d'imposition.
Le
taux
de
la
taxe
d’habitation
est
quant
à
lui
figé
à
21,64%
avec
un
produit
attendu
de
81
691
€.
Le
Conseil
vote
les
taux
de
la
façon
suivante
:
-
Taxe
foncière
(bâti)
:
26,77%
soit
un
produit
attendu
de
65
694
€
-
l'axe
foncière
(non
bâti):
14,87%
soit
un
produit
attendu
de
8
892€
Le
produit
fiscal
attendu
pour
2020
est
donc
de
156277
€
sachant
qu’un
reversement
au
FNGIR
est
obligatoire
pour
un
montant
de
11
575
€
et
que
la
compensation
reversé
à
la
communauté
urbaine
est
de
62
566
€.
Subventions
aux
associations
2020
:le
conseil
après
en
avoir
délibéré
décide
l'octroi
des
subventions
aux
associations
comme
suit
sous
réserve
de
demandes
:
-
ADMR:
170
€
-
Anciens
Combattants
:
135
€
-
Cercle
de
l’Amitié
:
800
€
-
Comité
des
Fêtes
:
800
€
-
Club
les
Feuilles
d'Automne
:
275
€
-
Les
Sentiers
de
Randonnées
30
€
-
Nord
Football
Club :
100
€
-
Massif
de
Saint
Thierry
:
100
€
-
APE
collège
du
Mont
d’Hor
:
100
€
-
Fanfare
450
€
-
Les
amis
des
bêtes
120
€
-__
Fondation
du
Patrimoine
55€
-
Coteaux
Maisons
&
Caves
Champagne
245.50
€
-
CLIC:
491
€
-
CCAS:
3
000
€ Soit
un
total
de
subvention
de
: 6
871,50
€
Investissements
2020
: Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
des
devis
pour
une
balayeuse
adaptable
sur
le
tracteur
communal
:
-
Devis
CAMUS
:
Cochet
Easy
Clean
à vider
sur
sol
dur
et recharger
dans
un
camion
à la main
pour
10
800
€
avec
reprise
du
bac
à
herbe
pour
1 200
€.
Monsieur
PONCELET
Xavier
demande
que
soit
vérifier
la compatibilité
hydraulique
-__
Devis
COCHET : city
clean
avec
balai
latéral
pour
un
montant
de
20
796
€
-_
Devis
RABAUD
: balayeuse
ramasseuse
urbanet
pour
20
000
€ avec
option
arrosage
pour
2 424
€
-
Devis
EMILY
: micro
clean
pour
9 987,60
€
-
Le
passage
d’un
prestataire
extérieur
est
d’environ
100
€
de
l'heure.
Monsieur
ROCHET
Bertrand
propose
de
faire
un
test
avec
un
prestataire
extérieur
avant
de
décider
l’achat
d’un
matériel.
Le
conseil
après
en
avoir
délibéré,
prévoit
les
travaux
d’investissement
suivants
pour
l’année
2019
:
DEPENSES
PREVU
BU
2020
CREDITS
REPORTES
2019
TOTAL
-
Eglise
124
547
€
50
000
€
174
547
€
-
Tennis
10
000
€
0€
10
000
€
-
Cimetière
5 000
€
1 500€
6 500
€
-
Voirie
20
000
€
10
000
€
30
000
€
-
Atelier
5 000
€
1 000
€
6
000
€
-
Mairie
5 000
€
4300
€
9300
€
-
Salle
communale
20
000
€
0€
20
000
€
-
Agencement
de
terrain
0€
2 000
€
2000
€
-
Ancien
lavoir
0€
10
000
€
10
000
€
-
Monument
aux
morts
3 000
€
0€
3 000
€
-__
Terrain
de
loisirs
20
000
€
2
500
€
22
500
€
-
Capital
des
emprunts
17
588
€
17
588€
-
Caution
750
€
750
€
Total
230
135€
82
050€
312
185€
RECETTES
PREVU
BU
2020
CREDITS
REPORTES
2019
TOTAL
-
FCTVA
11
895
€
11
895
€
-
compensation
emprunt
CU
21918
€
21918
€
-
excédent
reporté
277
597
€
277
597
€
-
caution
775
€
775
€
Total
312
185
€
312
185
€
Budget
unique
2020 :
le conseil
vote
le
budget
unique
2020
qui
s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes
de
la façon
suivante
:
-__
Section
de
fonctionnement
:
541
879
€
-
Section
d’investissement
:
312
185
€
fnformations
sur
la
communauté
urbaine
du
Grand
Reims
: Monsieur
THIRIET
Rémy,
présent
au
début
de
la réunion
du
conseil,
a présenté
les
plans
du
projet
de
travaux
de
la rue
du
Chemin
de
Reims.
Monsieur
le Maire
rapporte
au
conseil
les
points
abordés
lors
du
dernier
conseil
communautaire
à savoir :
-
Le
vote
des
taux
d’imposition
:
e
Taxe
d'habitation
: 8,87
%
taux
figé
par
la loi
e
Taxe
foncière
: 1,45
%
e
Taxe
foncière
non
bâti
: 8,08
%
e
CFE
:24,80
%
e
Taxe
ordures
ménagères
: 7,08
% -
De
nombreux
PLU
ont
été
approuvés
-
De
nombreuses
subventions
ont
été
attribuées
-
Pour
les
branchements
assianissement
il y
aura
possibilité
de
demander
le
paiement
en
4
fois
sur
un
an
-
Une
enquête
téléphonique
sur
les
déplacements
va
avoir
lieu
entre
novembre
2020
et
février
2021.
Les
résultats
sont
attendus
en
septembre
ou
octobre
2021.
-
Le
pacte
de
gouvernance
devra
être
refait
dans
les
9 premiers
mois
du
nouveau
mandat.
Document
unique
: Suite
au
passage
du
préventeur
du
centre
de
gestion
le
vendredi
24
janvier
2020
le
rapport
sur
notre
document
unique
nous a
été
transmis.
Il est
disponible
au
secrétariat.
Travaux
à
demander
à la
CU
du
Grand
Reims
pour
2021
: Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
les
travaux
à présenter
à
la
communauté
urbaine
pour
2021.
Après
discussion
le
conseil
décide
de
présenter
les
travaux
suivants
:
-
Rue
Jeanne
d’Arc
-_
Densification
de
l'éclairage
public
pour
effacer
les points
noirs
-
Effacement
des
réseaux
de
fils nus
restant
sur
la commune
-
Changer
les
lampadaires
qui
éclairent
l’église
communale
et
notamment
celui
qui
ne
fonctionne
plus
Bureau
des
élections
municipales
: Les
conseillers
et
candidats
se
sont
réparties
les
tours
pour
la
tenue
du
bureau
des
élections
municipales
des
15
et 22
mars
2020
de
la manière
suivante :
DIMANCHE
15
MARS
2020
-
8hà10h
30:
FOURNAISE
Jérôme,
BOCART
Brigitte,
DESOUTTER
Jean-Michel
-
10h30
à
13
h
: ROCHET
Bertrand,
PONCELET
Xavier,
PONCELET
Lucie
-
13hà
15
h 30
: PIGOT
Jocelyne,
BUTELLE
Chantal,
SERGENT
André
-
15h30à
18h:
LECOMTE
Guy,
CHAMPION
Marie-France,
LALLEMENT
Sandrine
DIMANCHE
22
MARS
2020
(si deux
tours)
-
8hà
10
h 30
: FOURNAISE
Jérôme,
BOCART
Brigitte,
DESOUTTER
Jean-Michel
-
10h30
à
13
h
: ROCHET
Bertrand,
PONCELET
Xavier,
FOURNAISE
Michel
-
13hà
15
h
30
: PIGOT
Jocelyne,
BUTELLE
Chantal,
SERGENT
André
-
15h30à
18h:
LECOMTE
Guy,
CHAMPION
Marie-France,
LALLEMENT
Sandrine
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
h
15.