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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c1 10 2014 assemblees et affaires juridiques installation des conseillers communautaires titulaire et suppleant de belleville et de niort)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 10 octobre 2014
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 21 octobre 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 20 octobre 2014
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – INSTALLATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES TITULAIRE ET SUPPLEANT DE LA COMMUNE DE BELLEVILLE ET D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DE LA VILLE DE NIORT
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie- Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Brigitte COMPETISSA, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Stéphanie DELGUTTE, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Florent JARRIAULT, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Michel SIMON, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Christelle CHASSAGNE à Simon LAPLACE, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Anne-Lydie HOLTZ à Jacqueline LEFEBVRE, Christine HYPEAU à Alain BAUDIN, Sebastien PARTHENAY à Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Alain LIAIGRE par Michel JAROS, Elisabeth MAILLARD par Gilles BILLON
Titulaires absents :
Amaury BREUILLE, Jean-Romée CHARBONNEAU, Luc DELAGARDE, Thierry DEVAUTOUR, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Elmano MARTINS, Josiane METAYER, Sylvette RIMBAUD, Florent SIMMONET, Dominique SIX
Titulaires absents excusés :
Christelle CHASSAGNE, Pascal DUFORESTEL, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Sebastien PARTHENAY, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141020-c01-10-2014-DE
Date de télétransmission : 28/10/2014
Date de réception préfecture : 28/10/2014 C- 1-10-2014
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 20 OCTOBRE 2014
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – INSTALLATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES TITULAIRE ET SUPPLEANT DE LA COMMUNE DE BELLEVILLE ET D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DE LA VILLE DE NIORT
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment celles relatives aux modalités de désignation des conseillers communautaires titulaires et suppléants issues de la loi du 17 mai 2013,
Vu l’arrêté du 14 novembre 2013 portant composition de l’organe délibérant de la Communauté d’Agglomération du Niortais,
Considérant la démission de Monsieur Alain Laudes Maire et conseiller communautaire titulaire de la commune de Belleville,
Considérant la démission de Monsieur Nicolas Marjault, conseiller communautaire titulaire de la ville de Niort,
Considérant les modifications intervenues dans les désignations de ces collectivités au sein de l’organe délibérant de la Communauté d’Agglomération du Niortais, Il convient d’installer les nouveaux conseillers de ces collectivités.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Installer Monsieur Jean-François SALANON en tant que conseiller communautaire
titulaire et Monsieur Roger MARCHESSEAU en tant que conseiller communautaire
suppléant de la commune de Belleville,
- Installer Mme Isabelle GODEAU en tant que conseillère communautaire titulaire de la
ville de Niort.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141020-c01-10-2014-DE
Date de télétransmission : 28/10/2014
Date de réception préfecture : 28/10/2014 Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141020-c01-10-2014-DE
Date de télétransmission : 28/10/2014
Date de réception préfecture : 28/10/2014