Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 06 co
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 029 c
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 20
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 05 comptes administratifs 201507c4
Document publié le Mardi 22 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 05 comptes administratifs 201507c4)
Thèmes du document : Budget, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
République Française Administration Générale
Département des Hautes-Alpes & Finances AR PREFECTUR
c DELIBERATION
l IA NCONNA S OBJET - COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 — Budgets www,ccbrianconnais.fr Général, Assaïnissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame
Rapporteur : M. Olivier FONS
Le 22 mars 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 16 mars 2016 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Guy HERMITTE.
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 29 pour la délibération n°2016-05
30 de la délibération n°2016-06 à la délibération n°2016-13
29 de la délibération n°2016-14 à la délibération n°2016-19
28 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
27 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-28
26 pour la délibération n°2016-29
27 de la délibération n°2016-30 à la délibération n°2016-33
Nombre de pouvoirs : 11 de la délibération n°2016-5 à la délibération n°2016-19
12 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
11 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-33
M. Roger GUGLIEMETTTI est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU Gusqu'à la délibération n°2016-13 inclus), M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (quitte la salle pour la délibération n°2016-29), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus), Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M, Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M, Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD (jusqu'à la délibération n°2016-19 inclus), M. Jean-Luc NEVEU, M. Philippe STOCKLI, M, Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M, Thierry BOUCHIÉ, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN
M. Bruno DAVANTURE à Mme Claude JIMENEZ
M. Maurice DUFOUR à M. Gérard FROMM
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Bruno MONIER à Mme Catherine MUHLACH
Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Nicole MATHONNET à M, FONS Olivier
M. Régis JOUFFREY à M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus)
Mme Dominique BRACHET à M, Philippe MICHELON
Mme Patricia ARNAUD à M. Sébastien FINE
M. Alain FARDELLA à M. Guy HERMITTE
Mme Estelle ARNAUD à M. Pierre LEROY (à partir de la délibération n°2016-20)
Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale et Finances en date du 15 février 2016,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 15 février 2016,
Délibération n° 2016-05 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr Administration Générale
& Finances
Le Conseil Communautaire à l’unanimité, délibérant sur les comptes administratifs de l'exercice dressés et présentés par M. Olivier FONS, (le Président par intérim ayant quitté la salle),
" Approuve les Comptes Administratifs 2015 des budgets: Général, Assainissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame, lesquels peuvent se résumer ainsi :
Résultat Solde d'exécution | Résultat de clôture | Restes à réaliser | Résultat cumulé
_2014 (2) 2015 (b) 2015(c= a+b) 2015 (d) 2015 (c-d)
Investissement -525 862.96 859 576.71 333 713,75 -567 570.03 -233 856.28
Fonctionnement 162 866.08 1 621 722,23 1 784 588.31 1 784 588,31
Total -362 996,88 2 481 298.94 2 118 302.06 1550 732.03
_BUDGET ASSAINISSEMENT: : LE 2.1
Investissement 18 889.86 70 413.45 89 303.31 -354 657.45 -265 354,14
Fonctionnement 336 429.24 304 203.75 640 632.99 640 632.99
Total 355 319.10 729 936.30 375 278.85
Investissement 0.00
Fonctionnement -192 008.67 0.00 -192 008.67
Total -192 008.67 0.00 -192 008.67
2: BUDGET-ATELIERS RÉLAIS: FE
Investissement -104 306.46 83 488.87 -20 817,59 -20 817,59
Fonctionnement 0.00 60 405.38 60 405,38 60 405.38
Total -104 306.46 159 967.19 39 587.79 39 587.79
" Reconnaït la sincérité des comptes,
“Dit que les résultats seront repris lors du vote des Budgets Primitifs 2016.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
RO4 Le Président empêché,
Guy HERMIFTE
Date affichage : 31 MSZ016
Délibération n° 2016-05 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers - 1 rue Aspirant Jan - 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 - Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr